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#1 04-10-2008 10:23:11
désacord sur contrat aprés 10 mois
bonjour
Nous avons des semaines à 33 heures et à 43 heures,
Nous avons fait se que l'on pensait le mieux en prenons les deux semaines divisé par deux = 38 heures
Et les semaines de CP en les prend sur , 33h ou 43h ?
J’ai refait le calcul qui me semble plus juste
Cette année nous somme partie sur 45 s x 38 h = 1710 /12 = 143 h mensuelle - 7 x 33 = 231 h (CP)
Si l'on refait le calcul a l'année et quand déduise les CP après
26 semaines a 33 heures et 26 semaines a 43 heures = 1976 heures
1976 heures - 231 h = 1745 h / 12 = 145 heures mensuelle que l'on aurait du avoir en travaillant 22 samedi (et pas 143 h mensuelle)
Je lui propose de faire comme ca et elle ne veut pas
1976 heures (- 4 x 33 - 3 x 43 = 1715 h / 12 = 143 h mensuelle
mon calcul vous semble t'il correct merci
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04-10-2008 10:23:11
#3 04-10-2008 11:58:20
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Bonjour
Si je regarde votre lien je ne trouve pas la réponse à mon problème
Si quelqu’un entre vous a la solution je suis preneur
Ou pourriez me donner votre avis si vous auriez eu un contrat
Comme le mien pour faire en année incomplète avec sept semaines de CP
Une semaine à 33h et une à 43 h
Merci
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#4 04-10-2008 12:48:04
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
bonjour
pourquoi ne pas avoiir divise par 2 les 45 semaines
ainsi vous aurez calculer 22.5*33 =x et 22.5*43=y
x+y * tarif/12= la mensu
c'est un lissage ce qui veut dire a date d'anniversaire il faut faire une regularisation
et le calcul des cp voyez 4i 
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04-10-2008 12:48:04
#5 04-10-2008 12:52:11
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Votre contrat est en année incomplète : donc vous devez calculer la mensu, mais sans faire de moyenne et on ne fait pas un calcul d'année incomplète sur 52 semaines mais sur le nombre de semaine d'accueil donc dans votre cas 45 semaines d'accueil : soit x semaines à 33h et x semaines à 43 h; vous faites le calcul du nombre total d'heures multiplié par le tarif horaire et divisé par 12 pour avoir la mensu... les congés seront à payés en plus selon une des méthodes préconisées par la convention
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#6 04-10-2008 16:39:18
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Bonjour revirma
Merci je n’y et pas penser je viens de le faire et le calcul a l’année et le même
J’ai pris 33h+ 43 h= 76 h/ 2*45 = 1710 /12 merci
Le problème et que je n’ai que des semaines de CP qui sont a 33 h
Sur les sept semaines de CP il ne devrait pas avoir 3 sem à 43 h et 4 sem à 33h
Puisque au départ il y a des semaines de 33h et 43 h ?
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#7 04-10-2008 16:58:59
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Bonjour Alyenor
Vous m’avais appris que sur une année incomplète en ne prend pas 52 semaines ok
Et si je déduis 7 semaines par rapport au semaine a 33h et 43 h en n’ai moins perdante
Regardé mon message plus haut
Cette année en n’a 143 mensuelle sur la base de 45 s * 38h /12
Avec l’autre calcul sur 52 semaines – les 7semaines a 33h en n’a 145 mensuelle ???
Parce que je n’ai pas les 3 semaines à 43h
J’ai comme un doute sur nos CP
Dernière modification par lucie57 (04-10-2008 17:00:00)
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#8 04-10-2008 17:10:09
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
le soucis vient du fait que vous avez fait une moyenne des semaines à 33h et celles de 43h.
vous auriez dutpartir sur 33h et le reste en heures complementaires les mois concernés 
c'est un litige frequent...
ce qui de toute façon ne change rien au resultat...
vous devez tenir compte de 38h semaine minimum...
donc 45s x 38h x tarif
---------------------------= mensu 12 mois sur 12
12 mois
cp :
2.5 jours par tranche de 4 semaines travaillée, soit 45 / 4 x 2.5 = 28.12 jours arrondis à 29 jours ouvrables / an.
soit 4 semaines de 6 jours (lundi à samedi inclu et 38h) + 5 jours (lundi au vendredi sur la base des heures prévues ces jours là ).
de + :
toutes heures complementaires faites en + des 38h/semaine est payée et ouvre droit au cp (10% de ces heures là)
et si cela ne plait pas aux parents et aux ram : c'est la loi !!!
et pas de discution possible sinon prud'homme direct !
voilà 
et vous n'avez pas droit à 7 semaines de cp mais 5 + 2 semaines sans solde (code du travail et ccn art12
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#9 04-10-2008 17:46:59
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Merci 4 i
Donc je suis en droit de lui réclamé toute les semaines de 38h a 43 heures =5 h sup
Sa va pas lui plaire qu’elle me doit 22*5 = 110 sup
Je savais bien qu’il y avait une solution en ma faveur je n’en demandais pas temps
Je lui réclamer juste 3 samedi a 10 h = 30 h
Elle veut voir à la paje et a l’URSSAF
Je vous raconterais la suite plus tard
Encor merci a tous pour votre aide
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#10 04-10-2008 17:55:04
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Ha j’ai oublié une chose encor elle a marqué sur le contrat 7 semaines
A l’assistante maternelle je lui et dit que sa ne va pas
Et elle ma dit que en étais en année incomplète et que sa ne change rien
Elle ma donné 6 semaine de congé déjà il en reste une oups
Je luis doit une semaine sans solde aussi
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#11 04-10-2008 20:14:44
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Merci 4 i
Donc je suis en droit de lui réclamé toute les semaines de 38h a 43 heures =5 h sup
Sa va pas lui plaire qu’elle me doit 22*5 = 110 sup
Je savais bien qu’il y avait une solution en ma faveur je n’en demandais pas temps
Je lui réclamer juste 3 samedi a 10 h = 30 h
Elle veut voir à la paje et a l’URSSAF
Je vous raconterais la suite plus tard
Encor merci a tous pour votre aide
non! ! ! !
les semaines de 38h à 38h ...
sauf si tu as fais + et que ça n'a pas été payé à ce moment là...
ces heures complementaires doivent être comptés les mois concernés uniquement si tu as faites !!
et les heures supp c'est à partir de 45h/semaine, pas avant...
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#12 04-10-2008 20:16:10
Re : désacord sur contrat aprés 10 mois
Ha j’ai oublié une chose encor elle a marqué sur le contrat 7 semaines
A l’assistante maternelle je lui et dit que sa ne va pas
Et elle ma dit que en étais en année incomplète et que sa ne change rien
Elle ma donné 6 semaine de congé déjà il en reste une oups
Je luis doit une semaine sans solde aussi
du moment que vos cp sont décalés (pas en même temps!) oui, c'est une année incomplete, donc là aussi elle a raison =
52 s - 5 cp de la maman - cp non communs de l'assmat.
si vous aviez 2 semaines non communes ça fait effectivement 45 semaines.
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