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#1 05-10-2008 19:23:36
Embauche d'une assistante maternelle
Voilà la situation. Nous avions prévu d'embaucher une assistante maternelle après que la nôtre ne puisse plus garder notre enfant. Elle l'accueillait à partir de mi-mai mais entre temps je suis tombé enceinte et j'ai dû très vite être arrêtée pour diverses raisons. Le problème s'est que je ne pouvais pas conduire et mon compagnon n'était pas tjs disponible pour emmener notre enfant. Au départ, pour les 2 semaines de mai, il a pu l'emmener 2 fois par semaine mais peu d'heures. Et puis au moins de juin, ça été encore plus difficile, il n'y a quasi pas été sur les 4 semaines du mois. Nous devions signé un contrat d'embauche mais je ne pouvais pas aller en chercher vu que je ne pouvais pas sortir et l'assistante maternelle m'a dit qu'elle ne pouvait pas non plus, du coups, j'ai voulu imprimer les exemplaires par internet mais fin juin, on n'avait tjs pas signé de contrat alors que j'avais quand même régler les 2 semaines de salaires en mai et même chose pour juin et je l'avais déclaré au paje emploi.
Seulement voilà, en juillet mon hom ne pouvait vraiment plus emmener le petit chez nounou et moi tjs coincée à la maison, j'ai appelé la nounou pour savoir si sur certaines dates, elle pouvait nous garder le petit et que nous ferions le contrat à la 1ère daye où il y retournerais pas être en règle mais malheureusement, pour tous les jours où j'avais besoin d'elle, ellle ne pouvait pas. Je ne lui ai pas reproché du tout mais du coups, depuis ce dernier appel de juin, on ne sait pas revu ou contacté, je sais que j'ai laissé la situation aller trop loin vu que maintenant 3 mois qu'on est dans cette situation mais je vouloas savoir comment ça se passait maintenant, comme on n'a pas signé de contrat, est-ce que je lui dois quand même des salaires ou pas. Je sais pas si je dois faire une rupture alors qu'on n'a rien signé.
Je suis un peu perdue.
Encore une fois, je sais que je n'aurais jamais dû me retrouver dans cette situation mais je vous demande de ne pas me juger trop sévèrement, avec ma grossesse, les choses ne sont pas simples et j'avais vraiment la tête bien occupé à penser à la santé de mon bb, ce qui est en aucun cas un raison pour avoir laisser les choses comme ça mais c'est fait et je voudrais bien avoir vos avis.
Merci bcq pour vos réponses.
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05-10-2008 19:23:36
#2 05-10-2008 19:36:32
Re : Embauche d'une assistante maternelle
alors 1ère erreur : pas de contrat !
donc... comme elle a travaillé pour vous que vous l'avez déclarée et que vous avez touché des aides.. c'est un cdi quand même...
je vous conseille un licenciement "à l'amiable" voir mon lien en orange dans ma signature 
il y a un lien pour cela 
mais comme parfois elle refusait l'enfant ça complique le tout... j'avoue que je me tournerais vers l'inspection du travail pour confirmation et conseils
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#3 05-10-2008 20:04:15
Re : Embauche d'une assistante maternelle
Merci pour votre réponse, je vais me renseigner au près de l'inspection du travail. Parce que c'est pas très clair pour moi. Et comme je n'ai pas non plus de nouvelle de l'AM, je me pose pas mal de questions.
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05-10-2008 20:14:08
#5 05-10-2008 20:31:57
Re : Embauche d'une assistante maternelle
coucou comme le dit modo 4i!
le problm est le non présence de contrat!
donc pas d'engagement!ni sur le nbr de jours d'accueil,ni sur les h et les semaines!
je suppose q'elle était rémunéré sur le reel en fonction seulement des jours de présences de l'enfant?
etse vous sur qu'elle était agrées:/?
si non oui faire un licenciement a l'amiable, mettre terme a cette accueil qui est devenu tres exceptionnelle!
mais vous êtes en tord autant que l'assmat!
elle a refuser des gardes de l'enfant des jours ou vous en aviez besoin!
elle aurait due reprendre contact avec vous!
selon les avis de l'inspection, vous verrez comment faire (en espèrant que eux puisse vous venir en aide) 
je pencherais tout de mettre a reprendre contact avec cette assmat, savoir ou elle es est vis a vis de vous !
qui sait peut être a t'elle déjà remplacé l'accueil par un autre enfant).
et si elle est d'accord pour mettre fin a se mode de garde alors je dirais juste un courrier en deux exemplaires avec les 10% en fonction du salaire qui a été versé!(mais attendons l'avis de l'inspection de travail avant!
suite la prochaine fois!
A+
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#6 05-10-2008 22:35:04
Re : Embauche d'une assistante maternelle
Et bien en fait, je voulais voir avec elle au moment du contrat pour passer le premier mois comme un essai et puis après, on aurait fait un contrat garde occasionnel.
Mais du coups pour le mois de juin comme je n'ai pu mettre le petit que quelques jours mais qu'on était partie oralement sur un base horaire de 17h par semaine et qu'avec les anciennes nounous, je règlais le nombre d'heures décidé, même si l'enfant faisait moins (ce qui est logique par rapport à la convention); j'ai fait pareil, je me suis pas posée la question et elle m'a guère aidée sur ce que je lui devais donc j'ai fait 17hx4 semainesxle tarif horaires, à cela j'ai ajouté les 4 jours d'indemnités journalières et puis 10% du salaire pour les CP.
Et depuis juin, je ne lui ai versé aucun salaire.
Elle est agrée parce que j'ai eu son nom par le service de PMI, et je crois savoir qu'elle devait passer son renouvellement car elle avait une visite médicale et un jour et c'est pour ça qu'elle a refusé de garder le petit. Après les autres jours c'était parce qu'elle allait à un mariage et faisait donc un WE prolongé, une fois un enterrement (mais ça c'est compréhensible), et puis les autres motifs, je sais plus.
Ce que j'ai peur avec l'inspection, c'est que je ne pourrais les avoir que par tél vu que je suis en fin de grossesse et que je suis tjs coincée chez moi pour raison médical donc j'espère qu'ils comprendront ce que je leur demande et de toute façon, je vais rappeler la nounou même si j'ai honte de toute cette histoire et que je ne sais pas trop comment ça va se passer, il faut mettre fin à tout ça aussi.
Merci pour vos réponses en tout cas.
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#7 06-10-2008 17:51:22
Re : Embauche d'une assistante maternelle
coucou bon c'est bien compliquer!
toute cette histoire!
et pourquoi ne pas recevoir l'assmat chez vous?
afin d'essayer ensemble ce qui pourrais être fait!
et ce que l'assmat elle souhaite faire?
en tout les cas bonne chance et prenez soin de vous,et de bb
A+
nous sommes assmat mais humain aussi
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#8 06-10-2008 18:14:49
Re : Embauche d'une assistante maternelle
Pour ce qui est de recevoir l'Assmat chez moi, ça me semble compliqué parce qu'elle ne conduit pas et on habite pas du tout à côté.
Après, j'ai appelé ce matin le relais d'assistante maternelle dont "dépend" la nounou et j'ai vu avec la personne quelles étaient les possiblités.
Bien sûr en tant qu'employeur, j'ai tout les tords, mais comme il n' y a rien d'écrit c'est ce qui vient compliquer (on est tout d'accord là desssus). Elle m'a dit qu'au niveau des prud'hommes, il y a preuve d'une embauche comme il y a 2 fiches de salaires du paje emploi mais comme pas de contrat ça serait délicat aussi pour la nounou donc voir pour faire un arrangement à l'amiable.
J'ai donc essayé de contacter l'assmat, aujourd'hui, à 2 reprises mais elle n'a pas répondu donc j'ai laissé des messages et si je l'ai pas ce soir, je réessayerais.
Après la responsable du RAM m'a dit de faire une lettre de fin de contart quand même envoyé en accusé de reception et pour ce qui est des salaires entre juillet et octobre, c'est à voir avec l'assmat.
Pour le moment, j'attend de pouvoir la contacter et je verrais bien comment on va faire mais c'est sûr que vu la situation, il n'y aura pas de poursuite de garde, surtout que je ne reprendrais pas mon travail avant mi-janvier avec mon congé maternité et après, je ne sais pas ce que je vais faire et je sais que de toute façon, elle ne fait pas la périscolaire et mon plus grand va faire ça rentrée à l'école l'année prochaine et cette fois, je voudrais trouver une nounou pour du long terme pour les 2 et pas comme pour mon fils avoir 3 nounous en 2ans.
Merci pour votre accueil et votre aide.
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