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#1 07-10-2008 14:55:04
Besoin de votre aide
Bonjour à toutes,
Je suis nouvelle, je viens de découvrir ce forum que je trouve génial.
Voilà, je viens de licencier la nounou de mes deux enfants. Son préavis est de 15 jours, il se termine le 20 octobre inclus.
Sur le mois d'octobre elle n'a gardé mes enfants qu'une journée. Elle m'a préparé sa feuille de paie d'octobre (une pour chaque enfant), seulement elle a mis son salaire de base mensuel.
En gros, je devrais lui payer tout le mois d'octobre (sans entretien ni indemnités) alors que le préavis se termine le 20. Est-ce normal ? Moi j'aurais fait au prorata ou je sais pas, mais jusqu'au 20, pas le mois entier, puisque le contrat sera terminé au 20.
Aidez-moi... Merci d'avance.
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07-10-2008 14:55:04
#2 07-10-2008 14:58:51
Re : Besoin de votre aide
bonjour
en octobre il est reglé au reel car pas en entier mais par contrat pas le salaire mensuel habituel
meme si elle a eu par contre votre enfant 1 jour et bien vous le devez ce que votre ass mat aurait du garder vos enfants
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#4 07-10-2008 15:25:02
Re : Besoin de votre aide
coucou
si le contrat s'arrete le 20 octobre vous devez la payer jusqu'à cette date..pas plus
donc calcul au réél (mais en respectant les horaires notés au contrat , meme si elle a accueilli les
enfants moins que prévu , et si leur absence est de votre fait ,pas du sien )
mais comment pouvez vous savoir qu'elle ne les a accueilli qu'un jour..puisque octobre n'est pas fini..???
donc il est un peu tot pour savoir ce qu'il peut y voir sur la fiche de paie...
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07-10-2008 15:25:02
#5 07-10-2008 15:31:55
Re : Besoin de votre aide
En fait elle les a gardé uniquement un jour début octobre (semaine dernière). Et pendant les 15 jours de préavis qui ont débuté hier le 6, elle n'en a pas la garde. VOilà comment je sais déjà les horaires qu'il y aura sur octobre...
Donc pour le jour de garde, je lui paye ses heures + indemnités... Et les jours qui courent pendant le préavis, je calcule le nombre d'heures prévues au contrat, jusqu'au 20.
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#6 07-10-2008 15:36:15
Re : Besoin de votre aide
c'est vous qui ne lui confiez pas les enfants..ou c'est elle qui refuse de faire le preavis ?
oui
vous calculez nbre d'h prevues au contrat(jusqu'au 20 ) x tarif horaire
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#8 07-10-2008 15:46:06
Re : Besoin de votre aide
oui bien sur que c'est legal..;)
donc vous lui devez son preavis ..payé selon la méthode donnée plus haut.. 
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#10 07-10-2008 15:54:56
Re : Besoin de votre aide
ok. Très bien, merci beaucoup.
Me vient une autre question :
En fait, depuis le début du contrat (janvier) pour mes deux enfants, les heures payées mensuellement sont supérieures aux heures de gardes réelles. Y a t'il une régul à faire à ce niveau là ou bien, c'est comme ça ?
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#13 08-10-2008 11:10:27
Re : Besoin de votre aide
Bonjour,
merci à toutes pour vos réponses.
Je m'aperçois que je me suis bien faite avoir, au moins ça me servira de leçon d'être trop gentille et de tout accepter assez facilement quand il s'agit de garder mes enfants ! Bien sûr je ne mets pas toutes les ass. mat dans le même panier, loin de là. Mais celle de mes enfants a bien sû y faire. Le 1er jour de notre rencontre, je me souviens parfaitement de sa superbe organisation niveau contrat, feuille de salaire qu'elle donnait aux parents à la fin de chaque mois (ensuite aux parents de lui en sortir une). Bref cette organisation m'a mise rapidement en confiance. Cependant je trouvais assez bizarre sa façon de calculer la mensualisation en rajoutant chaque mois le nombre de jours feriés payés etc... Elle disait qu'elle préférait faire ainsi pour ne pas justement "arnaquer" les parents !!!!
Seulement aujourd'hui quand je regarde votre façon de calculer la mensualisation, je me dis que j'aurais dû venir sur ce forum depuis des mois.
Pour répondre à 4i, je n'ai jamais confié mes enfants moins que prévu à la mensualisation, cela veut donc bien dire que le calcul n'était pas du tout en ma faveur. Lorsque je fais la différence entre les heures réellement confiées et les heures mensualisées, pour mes deux enfants en 9 mois il y a en tout 121 heures qui ont été payées en plus. Au cours du contrat aucun jour de garde n'a changé, ni le nombre de nos congés...
Pour septembre l'assistante maternelle me demande une régul de 8h, car elle a gardé un de mes enfants 8h de plus que la mensualisation. Dois-je alors lui payer ?? Malgrès toutes ces heures qui lui ont déjà été payées en plus ???
SIncèrement je vous remercie de vos messages. ça fait du bien de se sentir aidée.
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#14 08-10-2008 11:16:01
Re : Besoin de votre aide
alors si la mensu à mal été faite (intentionnelement à prioris mais laissons le bénéfice du doute....) voir si cela ne paut pas passer sur "erreur comptable) = inspection du travail.
par contre je sais qu'ils dirant que c'est à l'employeur d'établir les horaires et mensu donc l'employeur est "responsable" 
ce qui n'est pas juste dans ton cas à prioris.
mais essaye 
pour les 8h si elle les a faites : oui, mieux vaut les payer...
mais comme dit appele l'inspection ils seront plus aptes que nous à te conseiller dans la lealité
courage
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#15 08-10-2008 11:27:29
Re : Besoin de votre aide
OK , je vais appeler l'inspection au moins je serai sûre.
Merci bp. Je sais bien que c'est de ma faute, c'est bien pour cela que je regrette d'avoir fait confiance aussi facilement, ça me servira de leçon. Heureusement que les assist. mat, ne sons pas toutes comme ça.
Bonne journée.
Je vous tiendrai au courant.
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#16 08-10-2008 16:54:52
Re : Besoin de votre aide
Pour vous répondre Sensy :
Déjà l'inspection du travail, faut faire fort pour les avoir !! Donc toujours en attente, je ré-essayerai demain.
Alors la mensualisation a commencé au 1er février 2008. Mais l'ass. mat, n'a pas du tout fait le calcul sur 12 mois.
Elle l'a fait sur 11 mois pour ma fille (jusqu'à fin décembre alors que c'était un CDI)... Et pour mon fils sur 7 mois, jusqu'à fin août, car en septembre les heures changeaient, du fait de sa rentrée à l'école. Donc début septembre nous avons fait un avenant au contrat pour modifier les heures et ce sur une durée de 12 mois. Là dessus, je lui ai communiqué le nb de nos semaines de congés et elle a fait son calcul, moi je lui ai fait confiance. Je vous avoue qu'en regardant tout ça cet après-midi je me suis arrachée les cheveux. Je ne comprends plus rien niveau calculs. Je ne sais pas comment faire pour m'y retrouver et voir ce qui est bon et mauvais. D'autant que je n'ai jamais "rochignée" sur quoique se soit, pour moi l'essentiel était que mes enfants aillent bien, le reste je regardais pas par principe de confiance. Je payais et puis voilà!! maintenant je regrette. Je vais arrêter d'être gentille et me méfier (c'est dommage).
Pour vous répondre clairement, sur toute la période de garde déjà effectuée l'ass. mat a déjà perçu bp plus que les heures effectives de gardes. Donc en gros les 8h de régul du mois de septembre qu'elle me réclament lui ont déjà été largement payées.
Que faire ???
Merci pour votre aide, j'en ai besoin...
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