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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
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- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
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#1 13-10-2008 12:17:48
- sylvielaure
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quels documents administratifs (contrat etc)pour accueil occasionel?
Bonjour,
Auriez vous la gentillesse de bien vouloir me donner la liste des documents à fournir aux parents pour recevoir des enfants occasionnellement à mon domicile (non baby sitting) un samedi, une soirée, un WE etc...
J'ai un petit contrat adapté et simplifié de prêt, je fais une fiche de paie pour la prestation en heures réelles, que faut il d'autre ? que dois faire le parent, pour me déclarer pour un nuit seullement par exemple,
Les enfants accueillis ne sont pas les enfants que j'ai habituellement "sous contrat plus classique et régulier" de plus, les accueils occasionnels se font sur les périodes où il n'y a plus personne (je le précise car cela à toute son importance pour être en conformité face à mon agrément).
Merci beaucoup pour vos réponses.
Dernière modification par sylvielaure (13-10-2008 12:24:50)
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13-10-2008 12:17:48
#3 13-10-2008 12:25:30
- sylvielaure
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Re : quels documents administratifs (contrat etc)pour accueil occasionel?
oui et pour les horaires, la puer est OK
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#4 13-10-2008 12:44:18
Re : quels documents administratifs (contrat etc)pour accueil occasionel?
le contrat est le même qu'un cdi classique avec mention "occasionel" précisé à la main 
pour le reste si c'est de courte durée le salaire se fera au réel (cp si + de 10 jours d'activité) et les parents déclarent à la paje comme n'importe quel accueil.
cela fera beaucoup de paperasse mais il faut "se blinder" même pour les petits contrats 
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13-10-2008 12:44:18
#5 13-10-2008 12:52:46
- sylvielaure
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Re : quels documents administratifs (contrat etc)pour accueil occasionel?
Merci pour votre réponse
A bientôt
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#6 13-10-2008 12:58:09
- sylvielaure
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Re : quels documents administratifs (contrat etc)pour accueil occasionel?
je viens de me rendre compte que dans le détail des prestations sur le contrat j'ai mis 10% pour CP sur heures de base + heures C + heures Sup. Donc je n'ai pas le droit de facturer ces 10% puisque il y a moins de 10 jours !!!????
Dernière modification par sylvielaure (13-10-2008 12:59:23)
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#8 13-10-2008 13:10:22
- sylvielaure
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Re : quels documents administratifs (contrat etc)pour accueil occasionel?
Bon, je corrige tout ça et je suis nickel pour recevoir les petits en accueils occasionnels.
merci à vous
A très bientôt
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