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#1 15-10-2008 19:21:14
contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
j'ai un gros souci, depuis avril 2008 je me suis engagé avec des pts pour la garde de leur enfant dès la rentrée de sept. 2008. nous avons signer un contrat scolaire en aout mais voilà qu'il ne peut être scolarisé puisqu'il n'est pas propre et n'est à mon avis pas prêt de l'être vu qu'il ne va au pot que chez moi !!!. vu qu'il ne va pas à l'école, cela leur fait plus cher au mois, ils ont donc décider de me supprimer 549 à l'année en refaisant un nouveau contrat.
j'ai bien voulu accepter mais voilà,mon agrément me donne le droit de garder 2 scolaires, 1 AI, 1 +18 mois.ayant actuellement ma place d'AI est non occupée j'ai donc accepter de le garder en attendant mais voilà un bébé arrive courrant nov.2008.( les pts sont au courrant depuis avril)
Les pts savaient que leur enfant devait occuper une place de scolaire et que je devais acueuillir un bébé en nov. me voilà avec un enfant qui a une place de scolaire mais qui ne l'ai pas.
Ai je le droit de faire un contrat à durée déterminé, jusqu'au jour de l'arrivée du bébé, puisque mon agrément ne me le permettra plus?
dois-je juste marquer sur le contrat qu'il faudra absolument scolarisé le jour ou le bébé viendra?
nous sommes encore en période d'essai et cela jusqu'au 26 oct.
merci de m'aider, je sais la situation n'est pas simple et les pts ne m'aide pas beaucoup puiqu'ils ne font rien pour le rendre propre.
d'avance merci pour vos conseils
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15-10-2008 19:21:14
#3 15-10-2008 23:56:21
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
il est etrange ton agrement, car deux scolaires, age indifferent et un autre + de 18 mois. A cet age, il est pas scolarise 
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#4 16-10-2008 00:15:19
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
merci, pour vos réponses.
en fait je me suis un peu mal exprimé,désoler.
j'ai deux agrément pour enfants scolarisé + un agrement pour un AI et un + de 18 mois.
ce n'est pas l'AI ou le + de 18 mois!!!! non, il a bientot 4 ans et devait rentrer à l'école en sept.donc devait occuper une place d'enfant scolarisé. de plus les parents ne veullent pas me faire un autre contrat qu'un contrat scolaire.
ai-je été un peu plus clair?
merci
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16-10-2008 00:15:19
#5 16-10-2008 07:59:44
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
ben non pour moi c'est pas clair! ils te font un contrat scolaire? c'est à dire? si tu as l'enfant toute la journée, tu dois être payé pour la journée complète, donc je ne vois pas ce que tu veux dire par un contrat scolaire, ni par une suppression de 549? 549 quoi?
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#6 16-10-2008 08:32:20
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
mets les choses au clair au plus vite avec les parents : tu leur expliques que tu ne peux pas le garder à plein temps, n'ayant plus la place à cause du bb qui va arriver... de toute façon tu me dis qu'ils étaient au courant, donc.... Aviez vous déjà fait l'avenant au contrat comme quoi il passait en péri en septembre ?
tourner 7 fois sa souris autour du clavier avant d'écrire
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#7 16-10-2008 09:01:44
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
si j'ai bien compris vous avez fait une mensu scolaire donc en dehors des heures d'école....
donc tu l'accueilles à la journée...
tu leur explique que quand le bébé arrive tu en peux plus dépanner en dehors des horaires prévus au contrat.
soit ils respectent ces horaires soit ils font un avenant que tu ne peux accepter = licenciement... 
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#8 16-10-2008 09:14:27
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
Tu as un contrat avec des temps d'accueil péri-scolaire. Pour le moment, tu as plus l'enfant, vu qu'il n'est pas scolarisé, est-ce qu'un nouvel avenant a été fait ou es-tu toujours sur le contrat initial péri-scolaire ? Si oui, tu préviens gentiment les parents qu'à la date prévue en novembre, tu ne pourras plus faire d'heures supplémentaires par rapport au contrat périscolaire. Soit l'enfant est scolarisé, soit ils arrêtent le contrat.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#9 16-10-2008 09:35:13
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
Bonjour tu as aussi la possibilité de demander à ta puer une derogation le temps qu'il aille à l'école mais au vu de ce que tu dis je sens pas trop les parents donc si tu es en période d'essai clarifie les choses avant la fin de l'essai ou arrête si pas d'entente possible
Dernière modification par marylene (16-10-2008 09:35:47)
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#10 16-10-2008 09:42:06
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
pour moi, un contrat de moins de 3 mois... dans un cas pareil je ne me complique pas la vie à attendre : je discute et si pas d'accord : je demissione... surtout si un autre contrat prend le relais
mais je préviens dès que possible pour ne pas "coincer" les parents
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#11 16-10-2008 10:28:20
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
merci à toutes pour votre aide, cela me remonte un peu le moral !!!
ils m'ont effectivement fait un contrat avec des heures scolaires, comme si il allait à l'école et je rajoute ls heures comp.à la fin du mois.
maintenant ont-ils le droit de me faire un contrat scolaire comme si il allait à l'école alors qu'il n'y va pas?
ils me paient les heures comp. à la fin du mois et encore pour septembre ils chipotaient pour un quart d'heure (j'ai compter 70h comp. alors que eux arrivaient à 69h45)
quand je dis qu'ils m'ont supp. 549, ce sont des heures à l'année au contrat initial, ils trouvaient que ça faisait trop cher donc ils ont voulu en refaire un nouveau contrat en réduisant les heures .je suis passé de 10h / sem. au lieu de 18h/sem prevu dans le premier contrat. j'ai bien voulu accepter.
je ne veux pas demander de dérro. je pense que ça ma ferai trop de garder 3 enfants toute la journée.
ils ne veullent pas faire de contrat avec des heures à la journée, ils me disent qu'il va bientot aller à l'école que ce n'est qu'une question de temps!!! oui mais moi je ne suis pas sure qu'il soit scolarisé en nov. car il n'est vraiment pas prêt d'être propre, ne veux pas faire pipi au pot et ne veux surtout pas quitter la couhe, c'est pas gagner, sachant que les pts se déchargent sur moi pour le rendre propre.
je ne veux pas moi non plus "coincer" les parents, je peux comprendre que c'est dur de se retrouver sans tatie du jour au lendemain. c'est pourquoi je me renseigne auprès de vous pour faire au mieux !!!!
je suis ass .maternelle depuis 5ans et je n'ai jamais été confronté à ce problème.tous les enfants que j'ai pu garder ainsi que les 3 miens ont tous été propre avant la scolarisation donc je ne me suis pas douté que lui ne le serai pas!
merci à toutes
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#12 16-10-2008 10:37:16
Re : contrat scolaire pour enf. qui ne l'ai pas !!!
Bon alors c'est simple, tu les informes qu'à partir du moment où tu auras le bébé tu ne feras plus d'heures complémentaires, mais que tu accueilleras l'enfant aux heures prévues sur le contrat... soit ça leur convient, soit ils te licencient mais ainsi ça n'est pas à toi de démissionner.... les heures complémentaires ça n'est pas une obligation et en plus ça doit être occasionnel, si ça devient régulier tu risques des ennuis avec les impots, car maintenant qu'elles ne sont plus imposables, ça peut passer pour une fraude...
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