tres mauvaise expérience, question sur la rupture du contrat

florian2645 · 16-10-2008 11:28:35

Bonjour a tous,

Je viens poster ce sujet car avec mon amie nous venons de faire une expérience un peu déroutante avec un assistante maternelle.
Nous sommes les heureux parents d'un petit garçon qui vient de débuter l'école maternelle.
Nous nous sommes mis en recherche fin Aout début septembre d'un nounou en périscolaire, nos emplois respectifs ne nous permettait pas de récuperer tout le temps
le petit à l'école.
Au premier contact, super communication, l'assmat nous a semblé un peu carré sur les bords mais on s'est dit" mieux vaut quelqu'un de carré plutot que quelq'un qui fait ça par dessus la jambe "
Puis dès les premiers jours, quelques petits soucis ont commencé à surgir :
Apparament notre fils ne voulait pas lui parler et ça la dérangerai, pour reprendre ses propres termes : " si ça continu je ne pourrai pas le garder il faut qu'il communique ... "
Ensuite elle nous a alarmé sur le fait que notre fils était violent à l'école, après discussion avec la maitresse il s'est avéré que effectivement notre fils à mis un peu plus de temps à s'adapter à son nouvel environnement, et qu'en fait la nounou a outrepassé ses droits en déformant ce que lui avait rapporté l'assistante de la maîtresse.
Et enfin nous nous sommes aprecu de l'extrême dureté avec laquelle cette nounou entrevoyait la relation parents-nounou, c'est a dire que cette personne se référait en permance aux lois et dernier décret paru. En pratique, elle nous a facturé tout ce qui est autorisé par la convention, en oubliant bien sur que les rapports humains priment dans la bonne marche de la relation entre les parents et la nounou pour le bien de l'enfant.
Ce qui nous a vraiment décu, c'est le fait qu'elle est clamé haut et fort au début qu'elle ne faisait pas ça pour l'argent alors que dans les faits le problème du salire, des indeminité d'entretien , des indemnité kilométriques et j'en passe revenai sans cesse sur la table.
Nous avons enfin appris qu'en fait elle venait d'avoir son agrément et apparament manquait sérieusement d'expérience.

Le plus gros soucis réside en effet dans le salaire que nous lui avons versé : pour un périscolaire, elle nous a demandé 640 euros pour le mois de septembre, avec seulement à peine 200 euros de remboursement par la paje. Ce qui est inadmissible au vue du salaire que nous touchons chaque mois avec mon amie.

Evidement nous avons signé un contrat avec le taux horaire fixé et les indemnité, mais la ou je ne suis pas daccord, c'est qu'elle nous rajoute sur le contrat : " je me reserve le droit d'annuler le contrat si pas assez d'heure au contrat" donc elle a gonflée les heures pour s'assurer un bon salaire.

Et comme elle savait que nous n'avions qu'elle, elle en a profité. Pour moi cela revient un peu à du vol.

En fin le fond du problème repose sur la rupture du contrat : lors d'un discussion un houleuse, elle à admis ne plus vouloir garder le petit.
Peu de temps apres, nous lui avons envoyé un recommandé pour lui stipuler le préavis mais elle aussi à envoyé un recommandé pour nous dire qu'elle ne voulais plus garder l'enfant.

Ma question est la suivante : comment calculer la somme à lui versé pour le mois d'octobre sachant qu'elle nous a fait part de son souhait de ne plus garder l'enfant ?

Pour info elle n'a gardé le petit que quelque jours en périscolaire pour le mois d'octobre et le préavis court jusqu'au 22 octobre.

Merci !

16-10-2008 11:28:35

alyenor · 16-10-2008 11:35:54

ouh la durdur...
Bon alors déjà je pense que votre premier tort c'est d'avoir attendu fin aout début septembre pour chercher une ass mat pour la rentrée de septembre, de ce fait vous n'avez pas du avoir trop le choix...
Elle vous facture tout ce qui est dans la convention c'est normal, la convention est un minimum en dessous duquel on ne peut pas descendre...
par contre quel est son tarif horaire pour arriver à plus de 600 euros pour un périscolaire?

Pour le mois d'octobre : vous la licencier, mais si vous n'avez pas précisé qu'elle ne devait pas effectuer le préavis et qu'elle elle vous a envoyé un courrier stipulant qu'elle ne l'effectuerait pas, elle vous doit l'argent qu'elle aurait gagné si elle avait accueilli l'enfant pendant cette période
donc je suppose qu'elle a accueilli votre enfant jusqu'au 7 octobre et qu'elle ne fait pas le préavis : donc vous calculez les deux semaines de préavis vous retirez ce que vous lui devez pour la première semaine d'octobre et vous obtenez la somme qu'elle doit vous verser : ça aussi c'est dans la convention, donc ça ne devrait pas la surprendre

maryrose50 · 16-10-2008 11:45:18

bonlour je trouve que pour un periscolaire le montant est elevé + de 600 € par mois ,surtout regardez bien votre contrat

nanifafa · 16-10-2008 12:37:00

600 € pour un péri!!!!
c'est énorme, il doit sûrement y avoir un gros problème dans les calculs de la mensualisation qui n'a pas été faite correctement.

16-10-2008 12:37:00

papillotte · 16-10-2008 12:47:03

bonjour

cette personne ne mérite pas d'agrément
n'ayez aucun remords...elle ne fait ce métier que pour l'argent pour preuve 600€ pour un péri c'est fort demandé...
par curiosité simple pouvez vous nous indiquer les sommes qu'elle vous demandait en indemnités...?

4i.modo · 16-10-2008 12:48:49

si vous avez fait un courrier en même temps je supose que le 1er arrivé (cachet de la poste ) aura "gagné...
donc voir si c'est un licenciement ou une demission...
dans les 2 cas le préavis est comme dit alyenor, mais il faut que ce soit stipulé par écrit!

agenaise · 16-10-2008 12:49:28

Bonjour,

comment a ete faite la mensualisation pour ce contrat ?
et comme le mois n'st pas complet, vous lui payer les heures prevues au contrat et pas de mensualisation complete.

florian2645 · 16-10-2008 12:51:18

reponse pour alyenor :

nous avons envoyé un courrier avec le prévis a effectuer, elle nous a aussi envoyé un courrier avec le prévis ( jusqu'au 22 octobre je crois ) mais elle a arreté la garde en début de mois. Dans les fait, elle ne garde plus notre enfant, mais nous demande un salaire jusqu'au 22 octobre, que devont nous faire ?

MERCI A TOUT LE MONDE

florian2645 · 16-10-2008 12:56:39

Pour les indeminité journalier le repas c'est 2.50 et le gouter 1.50 donc 4 euros par jour

agenaise · 16-10-2008 12:57:35

mais comment a ete faite le mensualisation ?
car c'est important pour savoir comment elle a calculer son salaire.

4i.modo · 16-10-2008 12:58:21

quand a ty elle été embauchée?

florian2645 · 16-10-2008 13:01:59

la mensualisation à été faite sur une année complète ( avec vacance et mercredi )
l'embauche a ete effectué au debut du mois de septembre

agenaise · 16-10-2008 13:05:15

mais il aurait fallu faire cette mensualisation pour periscolaire

semaines d'ecole x tarif x heures hebdo/12
semaines de vacances scolaire x tarif heures hebdo/12

4i.modo · 16-10-2008 13:06:49

donc en periode d'essai et plus d'un mois de travail.
donc si c'est au 1er septembre le mois de septembre = mensu signée au contrat
et pour la rupture : date de la première présentation du facteur de la lettre RA + 15 jours.
si vous avez un écrit de son refus de faire le préavis : elle vous le doit en argent
si vous n'avez pas d'écrit vous devez confier l'enfant ou la dispenser... mais payer ces 15 jours.
mais comme octobre n'est pas complet dans tout les cas au réel de résence (+ préavis).
quelle est la lettre qui est arrivée en 1er?
le licenciement ou la demission?
avez vous un écrit de sa part pour le préavis ?

florian2645 · 16-10-2008 13:14:45

pour la lettre, c'est la notre précisant le retrait de l'enfant qui est arrivé la première
Ensuite nous avons recu la sienne précisant qu'elle effectuerait le préavis comme convenu.
Mais elle ne respecte pas le préavis convenu car elle ne garde plus notre enfant depuis au moins 1 semaine et demi. Le dernier jour de garde est le 7 octobre 2008.

4i.modo · 16-10-2008 13:17:22

ok donc licenciement avec écrit du refus de préavis.
donc octobre au réel et à compter du 7 jusqu'à la fin du préavis vous calculez les heures et vous deduisez de ce que vous lui devez.
pour les cp vous lui devez 10% des heures remunerées .
lisez aussi le lien en orange dans ma signature pour "l'administratif"

florian2645 · 16-10-2008 13:23:25

milles excuse mais pourriez developper un peu plus ?
Elle nous doit de l'argent, moins la garde qu'elle a effectué en debut de mois ?
merci !

alyenor · 16-10-2008 13:30:55

vous lui devez son salaire pour le début de mois et elle vous doit l'équivalent de son salaire pour les jours où elle a refusé d'accueillir votre enfant...
mais je ne comprend toujours pas comment vous arrivez à plus de 600 euros... combien d'heures l'avait elle par semaine? son tarif horaire est à combien? le tarif repas est correct... les indemnités d'entretien, vous les lui payez ou non?

Poup · 16-10-2008 13:33:23

C'est elle qui refuse de garder votre enfant depuis le 7 octobre ou bien c'est vous qui ne lui donnez plus à garder ?

florian2645 · 16-10-2008 13:40:17

elle nous a dit qu'elle ne pouvait plus le prendre , mais nous n'avons pas de preuve écrite.
Elle a encahiné en disant qu'elle voulait une lettre avec le préavis de 15 jours, mais elle ne l'effectue pas.
Je re viens sur le forum vers 17h, je prendrai le contrat avec moi pour vous preciser le tarif horaire

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