enfant malade et RTT

mamina12 · 21-10-2008 08:23:44

Bonjour à tous,

je viens enfin de signer le contrat avec mon assistante maternelle. Cela a été vraiment la galère car elle n'a jamais excercé ce métier. C'est sa 1ere expérience professionnelle (à 36 ans, elle a de la chance!).
Bef, j'ai du batailler grave pour mes droits car je le reconnais l'engagement réciproque n'a pas été fait correctement, c'est ntre 1er bébé. J'ai passé des nuits blanches à rattraper mes lacunes en me documentant, convention collective, particulier employeur....
Bon, mais quand vous avez qqu devant vous qui ne sait pas ce que c'est qu'un jour ouvrable, un rtt, qui n'a pas lu sa convention collective, ni le contrat de travail fourni 1 semaine avant la date de signature.
La 1ere période du CDi est pour une période de 6 mois car j'ai pris un congé parentale à 80% (4 jours/semaine) nous lui ferons un avanant pour du plein à la fin de mon CP. Comme nous commençons la semaine prochaine et qu"elle n'a aucne ancienneté, elle ne pourra prendre ces congés qu'à partir du 1 er juin 2008. Par contre moi qui ai un reliquat de 3 semaines à prendre(je la préviens avant la signature du contrat!!) je l'informe que je ne la paierais pas pendant ces 3 semaines mais que du fait de la mensualisation elle ne sera pas pénalisé puisqu'elle conserve le même salaire, elle est payée sur la base de semaines d'acceuil programmées.
Total négociation 8 heures.........!!!!! j'ai quand même eu qian de cause mais j'avoue, je suis très décue.
Em même temps je voulais pas lâcher le morceau car c'est qqu qui dit travailler pour le plaisir, qui n'y connais rien. Son mari qui a une très bonne situation a fait pression aussi...je vous en passe .....nous n'étions pas en position de force car je viens juste de signer le contrat et je reprends le boulot la semaine prochaine. comme qoui il faut êtreb très prudent. Dans l'urgence nous sommes obligés de travailler avec elle. je ne pense pas que notre enfant soit mal chez elle, toutefois il y a trop de point qui me dérange comme cette notion d'argent où il est normal s'être pointilleux quand on paye, mais il ne faut pas se faire abuser surtout quand les gens n'y connaissent et ne comprennent rien.

Le contrat de travail je l'ai récupérer sur ce site assistante maternelle biz, à la page 14 "absence de l'enfant" elle a rayé le paragraphe et elle m'a dit "quand vous êtes malade à votre travail, vous êtes payée lors si votre enfant est malade je le serais aussi"..................................................
je lui ai expliqué que la convention prévoyait certaines conditions mais sur le contrat il y a marque entre parenthese : "plusieurs possibilités sont possibles en accord avec les deux parties" bon elle qui ne travaille pas pour l'argent comm elle dit, elle a barré tous le paragraphe donc rien n'est coché ou stipulé
Je viens de voir cet article sur le site de l'***
-------------------------------------------------------------------------
en cas d’enfant malade, le délai de 48h pour transmettre le certificat médical n’est pas impératif
lundi 4 février 2008.

C’est ce que vient de décider la cour de cassation : Même si le délai imparti pour fournir le certificat médical d’absence n’est pas respecté les jours non-travaillés n’ont pas à être payés

L’article 14 de la convention collective nationale du travail des assistants maternels prévoit qu’en cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident, lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle, ils doivent lui faire parvenir dans les 48 heures, un certificat médical daté du premier jour d’absence.

Après la rupture de son contrat de travail, une assistante maternelle saisit la juridiction prud’homale pour réclamer notamment le paiement de rappels de salaires pour tous les jours d’absence en raison de maladie des deux enfants qu’elle gardait. Elle reproche à son ancien employeur de n’avoir pas respecté le délai imparti par la convention collective pour lui faire parvenir les justificatifs.

Les juges du conseil des prud’hommes ont rejeté sa demande après avoir relevé l’existence de certificats médicaux pour justifier les jours d’absence.

Le 24 janvier, la Cour de cassation estime que compte tenu de la production des certificats médicaux par l’employeur, il apparaît que l’assistance maternelle n’avait pas eu la garde des enfants à son domicile, de sorte qu’elle n’avait pas à être rémunérée des temps d’absence correspondants des enfants dues à une maladie ou à un accident, peu important que les certificats médicaux soient parvenus à la salariée au-delà des 48 heures.

En conséquence, le délai de 48h pour justifier une absence n’est pas impératif, et ne permet pas au salarié d’exiger le paiement des jours d’absence de l’enfant, dès lors que le maladie ou l’accident est justifié par les parents par la production de certificats médiaux.

Enfin une bonne nouvelle pour les parents !

Devant déjà s’organiser pour soigner leur enfant malade, il ne sont pas tenu par les délais très (trop) court prévu par la convention collective.
-----------------------------------------------------------------

comme elle se vexe pour un oui ou pour un non car elle comprend rien, si mon enfant est malade je suis quand en mesure de ne pas lui payer sa journée ou les jours concernées dans la limite de la convention collective même si rien n'a été stipulé du coup dans le contrat?

par ailleurs, en reprenant à plein temps, j'ai droit à 1/2 journée de RTT par mois, elle ne veiut pas que je sorte ces rtt pour le calcul de la mensualisatiion et exige d'être payée quand je serais en rtt et qu'elle n'aura pas mon bébé....

dur dur d'être parent employeur, bon si je trouve qqu d'autre je me sentirais quand même plus à l'aise......

Merci pour votre aide

boone journée à tout le monde

21-10-2008 08:23:44

Poup · 21-10-2008 08:51:21

Bonjour,
Elle a le droit de rayer le paragraphe et de vouloir être payer même quand l'enfant est malade, vous signez ou pas le contrat si ça ne vous convient pas.
Beaucoup d'assmat' sur ce forum le font et vous répondront comme moi.
Pour les RTT si ceux-ci ne sont pas pris en semaine entière et déduit au départ de la mensualisation mais pris par journée par-ci, par-là, ils ne peuvent être déduit.
Bonne journée à vous aussi.

ma tristine · 21-10-2008 08:58:14

Bonjour,

Comme Poup elle a le droit de rayer le paragraphe à vous de voir.

Les 1/2 RTT se doivent d'être règlés puisque pas pris en semaine complète.

Pour un bon déroulement de la garde je crois qu'il va faloir assouplir un peu la tenssion car cela risque de mal se passer pour tout le monde.

Le dialogue est la chose " primordiale"

Bon courage

lulu54 · 21-10-2008 09:05:13

bon..................... apres lecture certes vous etes dans votre droit...
ce qui a contrario ne veut pas explicitement dire que elle ne l'est pas !!!!
- nous avons le droit de negocoer un salaire minimum en cas d'abs de l'enfant pour maladie, et ce contractuellement!! vous acceptez ou pas....
- une jurisprudence sert a appuyer une situation non à la legaliser
-les rtt si cela n'avait pas été mentionné au prealable je ferai de meme!!!de plus ils se decomptent en semaines et non en jours l'aviez vous prevenu ?? sinon ils sont a payer
-pour les trois semaines de vacances idem...si elle n'etait pas prevenue....

perso vous dites ne pas vouloir la garder pour tout ceci ... c'est votre droit.... mais mettez vous a sa place et essayez de percevoir comment elle doit ressentir la chose....

j'espere que tout cela s'arrangera pour vous car il est primordial qu'une bonne entente s'installe entre employeur et salariée....

elle a le droit de poser des conditions.... soit vous acceptez soit vous refusez...
pourquoi cela n'irait que dans un sens????

bonne journee

personnellement un employeur de la sorte (d'apres vos ecrits et recherche) me ferait presque peur pour un premier contrat ... je me dirais "ouh lala en vla une qui va contester pour tout" meme si cela n'est pas le cas
il faut se mettre des fois à la place de l'autre et peut etre que ce sera elle qui rompra avant vous

21-10-2008 09:05:13

Poup · 21-10-2008 09:13:28

Comme nous commençons la semaine prochaine et qu"elle n'a aucne ancienneté, elle ne pourra prendre ces congés qu'à partir du 1 er juin 2008 (vous deviez vouloir dire 2009).

Faux. Si vous êtes en année incomplète et que vous avez déduit ses semaines de congés de la mensualisation, elle peut les prendre avant cette date. Par contre les C.P. en argent ne seront payés qu'à partir de juin 2009.

jova25 · 21-10-2008 09:39:31

Poup a écrit :

Comme nous commençons la semaine prochaine et qu"elle n'a aucne ancienneté, elle ne pourra prendre ces congés qu'à partir du 1 er juin 2008 (vous deviez vouloir dire 2009).
Faux. Si vous êtes en année incomplète et que vous avez déduit ses semaines de congés de la mensualisation, elle peut les prendre avant cette date. Par contre les C.P. en argent ne seront payés qu'à partir de juin 2009.

je dirais comme poup
on prend les congés aux dates qu'on a defini sur le contrat ( retiré de la mensu) donc il y a aura des sans soldes et des acquis
je commence un contrat en novembre et en decembre , je prend 2 semaines de congés , je ne vais pas attendre juin 2009 pour commencer a prendre mes congés

parme · 21-10-2008 10:16:03

coucou hé bien dites voir, je vous trouve trés dur!tres a cheval sur tous le contenue!
mais comme vous dites si bien lorsqu'il y a de l'argent a donner cela devient sujet qui fâche!

je suis comme modo lulu,un parent comme vous viendrais a venir travailler avec moi,dans votre façon d'écrire et d'être pointilleuse!
je refuserais aussi de signer un contrat avec vous!
vous venez de signer et déjà vous avez quelque doute sur cette assmat que vous avez choisit!:/ pas sympa du tout!:)

ce n'est que vous qui avez eu le crayons en main,vous seule avait signer un engagement ,personne d'autre vous a mis le crayon dans la main a votre place!

ceci dit en ce qui concerne les maladies pour enfant certe il y a la ccn mais attention rien empèche a l'assmat d'utiliser un autre article légal qui va au-delà de la ccn!
nous dépendons du code de l'action sociale et des familles!
de la ccn
du code de la santé public!
du code du travail!

un contrat devient légal lorsqu'il est signé et contractuel en accord entre les deux partie!

lors d'un entretien parent et assmat vous devez éplucher pages par pages les contrat et la ccn ,voir certain articles de lois (décrets ou autres ajouter a celui ci)!

je reviens sur la malade de l'enfant!
chez nous l'assmat est rémunéré a 100% même sur présentation du certificat de travaille!
je vous explique et j'explique le pourquoi du comment aux parents!

a force d'abus!(amis,cousin ou autre médecin de la famille,des certificats médical sont distribuer afin d'alléger le salaire a donner a l'assmat )
sans pour cela que l'enfant ne soit malade!
mais encore, une maman m'avouait!avoir tant de jours dans l'année pour enfant malades!
donc en fin d'année ne voulant pas perdre ses jours elles mettais l'enfant pour maladie,était payé sans perte de salaire mais par contre diminuer le salaire de l'assmat pour enfant malade alors qi'il était en ballade et en pleine forme!(encore abus pour nous assmt)sacahnt que vous êtes rembourser en partie par la paje (m^me pour ses jours).

pour les rtt lisez la ccn!
pour le reste aider plus tôt votre assmat :au lieu de l'enfoncer!
tous s'apprend ,aussi et il n'y as pas d'âge!
tous le monde n'a pas la science infuse non plus!
et ça ne fait pas pour cela de mauvais parents!
ou de mauvaise assistantes maternelles!
A+

4i.modo · 21-10-2008 13:11:19

ah ben et elle a signé...?
vous avez de la chance
vous n'êtes pas près de vos sous non plus !
malgré l'éxonerations des charges (70% du salaire) du versement des aides (jusqu'à 75% du salaire net + ie) et du crédit d'impôt... (qui ouvre souvent droit à un paiement en la faveur de l'employeur...) vous chipotez à ce point....!
au fait déduction de tout ça, il vous reste combien à payer de votre poche une personne qui va s'occuper de votre enfant ?
et j'espere que vous lui avez dit qu'elle va servir de pigeon le temps de trouver qq un de plus maléable !

j'espere que ça vous arrivera un jour : un patron qui chipotte et vous engage par dépis, puis vous jete sans vergogne quelles que soient vos competences pour une pseudo absence qui n'arrivera peut être jamais (je le souhaite à votre enfant)...

sylvielaure · 21-10-2008 13:39:56

bonjour !

En effet vos écris font peur ! Je ne signerai jamais avec un parent qui casse du sucre sur le dos de la famille (mari, etc...). Elle ne résistera pas à votre pression, très longtemps. Il faut calmer le jeux... au risque de vous faire remettre à votre place...

North · 21-10-2008 15:10:08

Bonjour, je suis du même avis que les filles !
Sur tous les points !
Pour ma part, sur le contrat que j'ai signé, les parents ont droits a 10 jours de maladie pour les enfants........si plus, je serais remunurée !

Vos propos et votre facon de voir de haut cette assmat' me fait un peu peur qt a la suite de vos relations !

Ce qui m'a choquée d'emblais (ortho?) aussi, c'est cette phrase : "Cela a été vraiment la galère car elle n'a jamais excercé ce métier. C'est sa 1ere expérience professionnelle (à 36 ans, elle a de la chance!)" ..............cette dame fait ce qu'elle veut, vous n'etes en aucun droit de la juger !!!
C'est moi aussi mon premier emploie a l'age de 27 ans, et je ne suis pas bete pour autant.........j'ai juste voulu elever "tranquillement" mes enfants, peut-être est-ce son cas !?!

Personnellement, je ne pense pas non plus que j'aurais signe avec vous !
Desolee !

Dernière modification par North (21-10-2008 15:11:17)

leazouzou · 21-10-2008 15:37:23

Bonjour, quel toupet de parler ainsi d'une profession. De plus, on ne JUGE pas les gens de cette sorte !!!!!!!

Vos propos sont très durs. Votre Assistante maternelle était peut être pas au courant de tout comme dans beaucoup de régions ou l'on fonctionne en "solo" mais chacun peut s'informer ... mais maintenant lors d'un premier contrat c'est difficile des 2 côtés. Beaucoup de papiers à remplir, d'explications à donner, de calculs à faire et j'en passe.

Votre Assistante maternelle a bien du courage, car moi non plus je n'aurai pas signé de contrat avec vous !!!!!!!

sylvie27 · 21-10-2008 22:33:53

perso ,vous devriez avoir honte ,de confier votre bien le plus cher ! a une assist mat si bete ! ignorante !qui a une si ignoble famille ,et puis de la a dire que vos trois semaines de cp non paye ,elle ne sera pas penalise car elle percevra le meme salaire tout les mois ,mais chere madame ne croyez pas que vous lui fetes un cadeau ! ce qui lui sera paye aura ete travaillé!
maintenant j'ai aussi commencé a travailler tard ,j'ai elevé mes trois enfants ,votre reflexion me degoute c'est simplement de la jalousie ,ça se sent dans vos propos!
de plus jamais en temps que maman je ne dirais "je ne pense pas que mon enfant sera mal!"il reste le doute ,et si doute probleme en vue!
et puis elle n'est pas si bete cette assist mat car cherche a defendre son bout de gras et ça vous enerveeeeeeee!elle est surtout courageuse car je crois qu'elle va droit vers les problemes

klervilio · 23-10-2008 15:45:28

elle a due etre vexée d'avoir tort la mamina car on l'entend plus !!!!!

ylang · 24-10-2008 01:23:34

bonsoir, vous etes pas sympa les filles quand meme avec cette maman qui elle au moins a lu la convention!!!!!!!(mdr )c'est vrai que ca fait un peu peur votre comportement madame vos allusions et votre jalousie vis a vis de cette assmat ; c'est tout a votre honneur d'etudier la convention mais de la a chercher la petite bete..........Pour une premier contrat pour cette assmat elle est plutot mal tombé avec vous ; c'est vrai q'elle a peut etre manqué de curiosité vis a vis de la convention du contrat ; mais apparement elle n'est pas aussi bete que vous semblait le croire sinon elle aurait signé tout ce que vous vouliez mais il est peut etre la le probleme vous n'avez pas pu lui imposer "votre contrat".En tout cas c'est mal parti pour vous deux! un peu de respect pour cette assmat qui va s'occuper de votre enfant! en tout cas moi non plus je ne signais pas avec vous .................

nielle · 24-10-2008 08:30:54

ahurie, je suis ahurie! vous faites partie des aprents que je fuis comme la peste. vous devez avoir un tout petit boulot pour vous sentir aussi forte devant votre am. vous exercer un pouvoir de facon indu. comment popuvez vous laisser votre enfant dans ces conditions? moi j'aurais peur que l'am ne nourice pas mon gamin je vous plainds beaucoup. moi aussi mon mari a une tres bonne situation. cela dit il ne se mele pas de mon boulot. et je ne crois pas que cela vous regarde. si vous etiez a l'aise dans votre vie vous n'auriez pas ce comportement.
et comme le disent les copines vous devez etre scotchee de voir nos reactions car on ne vous entends plus.
j'espere que votre am vient sur le forum. qu'on lui remonte le moral

jova25 · 24-10-2008 10:16:15

un reliquat de 3 semaines à prendre(je la préviens avant la signature du contrat!!) je l'informe que je ne la paierais pas pendant ces 3 semaines mais que du fait de la mensualisation elle ne sera pas pénalisé puisqu'elle conserve le même salaire, elle est payée sur la base de semaines d'acceuil programmées.
je vais aussi chipoter sur les mots
vous avez enlevez 3 semaines de la mensu ,c'est normal ( congés decalés) mais ne dites pas que l'assmat n'est pas penalisé puisqu'elle converse le meme salaire
si votre patron vous disait maintenant vous travaillerez 3 semaines de moins mais comme votre salaire sera calculé sur les semaines programmées , vous ne serez pas penalisez , vous en penserez quoi

nanitte · 24-10-2008 20:54:01

ou est tu mamina12?
tu n'as plus rien à rajouter?
tiens, comme c'est bizarre!!!

bébécoq · 25-10-2008 08:02:33

mamina 12 mamina12 mamina 12 mamina 12 mamina 12 où êtes-vous?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 21-10-2008 08:23:44

enfant malade et RTT

21-10-2008 08:23:44

#2 21-10-2008 08:51:21

Re : enfant malade et RTT

#3 21-10-2008 08:58:14

Re : enfant malade et RTT

#4 21-10-2008 09:05:13

Re : enfant malade et RTT

21-10-2008 09:05:13

#5 21-10-2008 09:13:28

Re : enfant malade et RTT

#6 21-10-2008 09:39:31

Re : enfant malade et RTT

#7 21-10-2008 10:16:03

Re : enfant malade et RTT

#8 21-10-2008 13:11:19

Re : enfant malade et RTT

#9 21-10-2008 13:39:56

Re : enfant malade et RTT

#10 21-10-2008 15:10:08

Re : enfant malade et RTT

#11 21-10-2008 15:37:23

Re : enfant malade et RTT

#12 21-10-2008 22:33:53

Re : enfant malade et RTT

#13 23-10-2008 15:45:28

Re : enfant malade et RTT

#14 24-10-2008 01:23:34

Re : enfant malade et RTT

#15 24-10-2008 08:30:54

Re : enfant malade et RTT

#16 24-10-2008 10:16:15

Re : enfant malade et RTT

#17 24-10-2008 20:54:01

Re : enfant malade et RTT

#18 25-10-2008 08:02:33

Re : enfant malade et RTT

Pied de page des forums