Question sur les CP

nicefroggy · 19-10-2008 18:56:55

Bonjour,

Alors une petite question concernant les CP de mon ass mat. Nous avons commencé le contrat début septembre et le 1er octobre elle n'a pas travaillé, vendredi elle m'annonce que ce mercredi elle ne pourra pas garder ma fille car elle doit aller chez le médecin, et par conséquent elle sera de retour vers 11h30...no comment...
Du coup, je vais me débrouillé pour faire garder ma fille toute la journée et je considère donc que cela est un jour de congé pour elle (faut pas abuser 2 fois en 3 semaines, ça m'énerve!)
Pour continuer, elle prends des vacances entre Noel et Jour de l'an (ça tombe bien moi aussi). Du coup ça lui fait prendre 5 jours de congés payés. Au total a cette date elle aura eu 7 jours de CP. Mais elle me dit prend 1 semaine à Paques, plus 4 semaines l'été mais là ça fait plus de 5 semaines.... Bref, je pense que j'ai mal calculé mon cout puisqu'on est en année complète. Questions : est ce qu'on peut modifier le contrat en partant sur une année incomplète ? Et comment faire par rapport a la Paje ? Est ce qu'on doit signaler les jours de congés ? Ou est ce que ces jours sont considérés comme sans solde (si les congés se prennent de mai à mai ???) Bref, je sais pas trop comment faire, surtout que j'ai l'impression de m'être fait avoir sur plusieurs points mais je ne voudrai faire de tort a personne.
Merci pour vos réponses!

19-10-2008 18:56:55

Poup · 19-10-2008 19:00:23

Si vous êtes en année complète, vous aviez donc convenu que vous preniez vos 5 semaines ensemble, normalement.
Donc tout ce qu'elle prend en dehors de ces 5 semaines sont du "sans solde".

4i.modo · 19-10-2008 19:01:30

toute journée ou semaine en dehors de celles prévues au contrat seront sans solde tout simplement...
si elle a signé une année complete elle s'engage à prendre les même cp que vous!
vous êtes en droit de lui refuser les semaines non prevues...

agenaise · 19-10-2008 21:11:15

Bonsoir,

si elle a plus de 5 semaines de conges, ce qui eest la cas, (1 a noel, 4 en ete et 1 a paques), elle ne peut etre en anne complete.
Il faut faire
52-6 semaines de conges pour l'ass mat.
et lu payer les conges a partir de juin 2009, comme le prevoit la convenion que vous devez avoir.

19-10-2008 21:11:15

4i.modo · 19-10-2008 21:31:18

agenaise à raison

nicefroggy · 22-10-2008 12:05:14

Ok alors si j'ai bien compris on est pas parti sur la bonne méthode de calcul! J'aurai du faire une année incomplète et payé les CP au mois de Juin 2009.
J'ai pas vraiment envie de la froisser car il est très dur pr moi de trouver une nounou qui travaille le mercredi ds ma ville, alors j'aimerai bien la garder pour ne pas repartir ds de nouvelles recherches!
Donc ok pour le sans solde pr les semaines supplémentaires. Comment faire ma déclaration à la Paje ce mois ci ? Vu que le salaire est mensualisé, comment lui faire deux jours sans solde ?
En plus, je viens de réaliser, mais cet été elle n'aura pas acquis ses 5 semaines puisque nous avons commencé le contrat début septembre de cette année. Donc la aussi il y aura du sans solde ?
J'avoue être perdue, dans tout ça. Savez vous si il y a une structure auprès de laquelle je pourrai m'adresser (est ce le role du RAM ??)
Merci encore pour votre aide.

tata1 · 22-10-2008 13:54:42

Bonjour

contrat commencé début septembre donc en juin 2009 elle aura acquis 23 jours, tout ce qu'elle prends de septembre à mai 2009 seront sans solde car pas encore acquis de congés.

Vous déduisez de la mensu le nbres d'eures qu'elle fait par semaine.
Pour la page en année complète les CP sont inclus dedans donc rien à déclarer seulement le salaire.
Vous déduisez le nbre d'heures des 2 jours

j'espère vous avoir aidé

Nounoulapin · 25-10-2008 18:28:51

Bonjour...

***
Merci de m'aider !!!

bonjour,
je deplace ta question là :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 11#p751511
car tu detournes une conversation là ...
merci d'ouvrir une discution pour tes questions

nanabel · 27-10-2008 20:15:03

bonjour,
Pour commencé lorsque l assmat est absente meme 1seul jour c est considéré soit comme 1congé sans solde soit comme 1congé payé,c est un accord entre l assmat et l employeur. Ensuite l assmat à droit à 5semaines de congés payés et pas plus,sinon ce sont des congés sans soldes.
Par contre pour ce qui est d un échange entre année complète ou incomplète cela peut se faire uniquement avec l accord de l assmat.
D autre part meme si le salaire est mensualisé il peut très bien changé d un mois à l autre alors vous pouvez très bien déduire les jours d absence de la mensualisation.
J espère avoir repondu a vos questions

Nounoulapin · 27-10-2008 22:34:51

Bonsoir et merci à toutes pour vos réponses.

Désolée de m'être trompée de post...

nicefroggy · 29-10-2008 13:16:17

Merci pour vos réponses. Dans l'idée j ai bien compris que c était du sans solde ou de l'anticipation de congé (après tout on peut s'arranger aussi).
Ce que je ne comprends pas c est comment faire pour la déclaration PAJE. Comment est ce que je calcule le montant de ses deux jours de congés sans solde? Est ce que je fais la mensu / par nb de jr travaillés en octobre et je retire du montant à déclarer le montant obtenu ? (euh..chui claire la??)
Si on considère que c est de l'anticipation de congé, je ne lui compte qu'un demi jour de congé sur le mois d'octobre au lieu des 2.5/mensuel, mais est ce légal??
Tout ça me prends bien la tête, help me !!
Merci a toutes

landocean · 29-10-2008 14:49:22

nicefroggy a écrit :

Merci pour vos réponses. Dans l'idée j ai bien compris que c était du sans solde ou de l'anticipation de congé (après tout on peut s'arranger aussi).
Ce que je ne comprends pas c est comment faire pour la déclaration PAJE. Comment est ce que je calcule le montant de ses deux jours de congés sans solde? Est ce que je fais la mensu / par nb de jr travaillés en octobre et je retire du montant à déclarer le montant obtenu ? (euh..chui claire la??)
Si on considère que c est de l'anticipation de congé, je ne lui compte qu'un demi jour de congé sur le mois d'octobre au lieu des 2.5/mensuel, mais est ce légal??
Tout ça me prends bien la tête, help me !!
Merci a toutes

Bonjour,
Votre calcul de retenue sur salaire est bon. Les congés ne se décomptent pas en 1/2 journée. Il vaut mieux lui décompter en absence pour convenance personnelle, ça sera moins source à problèmes . Vous pouvez eventuellement accepter les cp par anticipation mais uniquement pour des semaines entières.

Dernière modification par landocean (29-10-2008 14:50:30)

nanabel · 29-10-2008 21:05:20

c est tout simple: vous calculez le nombre d heure qu elle était censée faire que vous multipliez par le taux horaire,ca vous donne le chiffre en euros que vous deduisez de la mensualisation. Donc pour PAJE vous déclarez le chiffre obtenu par le calcul que je viens de vous donner. pour votre autre question je n ai malheureusement pas de reponse

nicefroggy · 30-10-2008 11:45:05

Super, merci pour vos réponses, tout est bien clair!

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