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#1 20-10-2008 14:38:47
congés maladies ass mat
Bonjour
L'assistante maternelle qui garde mes filles est en arret maladie.
Il me semble avoir lu sur le forum qu'en année incomplète il y avait un calcul a faire et qu'on ne devait pas enlever le nombre d'heure*le taux horaire.
quelqu'un peut'il m'aider car je ne voudrait pas léser la nounou.
Pour info bébé1 15h/semaines sur 44 semaines
Bébé 2 en péri 15/semaines sur 8 semaines 12h45/semaines sur 36 semaines
Merci beaucoup par avance
Hors ligne
20-10-2008 14:38:47
#2 20-10-2008 15:43:17
Re : congés maladies ass mat
Bonjour
L'assistante maternelle qui garde mes filles est en arret maladie.
Il me semble avoir lu sur le forum qu'en année incomplète il y avait un calcul a faire et qu'on ne devait pas enlever le nombre d'heure*le taux horaire.
quelqu'un peut'il m'aider car je ne voudrait pas léser la nounou.
Pour info bébé1 15h/semaines sur 44 semaines
Bébé 2 en péri 15/semaines sur 8 semaines 12h45/semaines sur 36 semaines
Merci beaucoup par avance
bonjour;) tu n est pas sur le bon post!;)
absente........mais!!! je pensse a vous 
n'écrivez pas sur son email sous le pseudo .. Violet a changé d'adresse celle ci n'est plus valide
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#3 20-10-2008 23:34:01
Re : congés maladies ass mat
Merci Violet il me semblait bien que je m'était trompée de rubrique mais je ne sais pas comment le mettre dans contrat.
L'ordi n'est pas mon ami!Si il y a un modo pour le transférer je suis preneuse.
Bon courage pour ton nouveau contrat et vive Lyon
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#4 20-10-2008 23:35:35
Re : congés maladies ass mat
je deplace...... 
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20-10-2008 23:35:35
#5 21-10-2008 06:41:51
Re : congés maladies ass mat
bonjour natsha!;) et merci! 
, je suis dans ce cas...........j était en arrét maladie, je penssais quont devaient enlever le tarif horraire!, donc j ai un doute;) je ne peut malheureusement pas t aider.............je vais attendre une réponse comme toi!;) a plus............
absente........mais!!! je pensse a vous
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#6 21-10-2008 07:26:56
Re : congés maladies ass mat
oh alors ,je me suis jamais posée la question
j'ai deja ete en arret 15 jours , les parents m'ont deduit les heures que j'aurai du faire dans les 15 jours ( je trouvais ça logique) de meme quand je "manque un jour "
au mois de juin , j'ai ete arreteé un mois - 1 jour , les parents m'ont payé un jour ( normal pour moi ) mais en reflechissant maintenant ??????
j'ai un contrat de 96 h par mois (normalement au mois de juin j'aurai du faire 120 h(lissage) ) si les parents avaient retirés les heures d'absence " 120 h a faire - les 7 h faites ;c'est moi qui devaient des heures ???????
LEs parents et moi , ont a meme pas reflechi a la question , j'ai travaillé un jour , je suis payée un jour
j'attends comme vous des reponses
ps ; si c'etait un mois ou j'avais - d'heures a faire ex 80 h ça ne m'aurait pas non plus surpris d'etre payé que le jour ou j'ai travaillé ?????
Dernière modification par jova25 (21-10-2008 08:48:55)
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#7 21-10-2008 13:42:08
Re : congés maladies ass mat
bonjour,quelqun aurais une réponse? merci!;)
absente........mais!!! je pensse a vous
n'écrivez pas sur son email sous le pseudo .. Violet a changé d'adresse celle ci n'est plus valide
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#8 23-10-2008 07:06:13
Re : congés maladies ass mat
bonjour,quelqun aurais une réponse? merci!;)
????????????????????????
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#9 23-10-2008 08:24:04
- tatievalie
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- Lieu : beaujolais 69
- Inscription : 07-10-2008
- Messages : 788
- Site Web
Re : congés maladies ass mat
bon je me trompe peut-être mais il me semble qu'il faut calculer le taux horaire de la mensualisation:
pour bb 1
mensu/ nbr d'heures sur 44 semaine= taux de l"heures puis
nbr d'heures d'ârret x taux de l'heure = somme à enlevée.
pour bb 2
15x8 + 12.75 x36 =nbr d'heures à l'année
puis
mensu/ nbr d'heure à l'année= taux horaires
nbr d'heures d'arrêt x taux horaire = somme à enlevée.
si je me trompe dites le moi!
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#10 23-10-2008 08:31:34
Re : congés maladies ass mat
En fait il faut faire le calcul prévu par la cour de cassation... ceci est valable pour les arrêts maladies, les jours pour convenances perso, les mois incomplet... je vais essayer de te le trouver, mais c'est assez compliqué...
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#11 23-10-2008 08:39:44
Re : congés maladies ass mat
merci alyenor, je n'arrive pas a remettre la main dessus...
j'aime pas ce calcul car il est super complexe (pour pas dire pire!) et les parents n'y comprenent jamais rien... 
par contre moi je deduis le nb d'heures prévues ce jour là
et basta.
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#12 23-10-2008 08:46:31
Re : congés maladies ass mat
en gros ça donne ça :
"calcul du salaire des mois incomplets :
pour les salariés payés au mois , la retenue pour heure d'absence doit, en principe, être égale au rapport du salaire mensuel sur le nombre d'heures de travail dans l'entreprise pendant le mois considéré (on peut rajouter pour nous les asmats : selon le contrat ) cass soc. N° 11-2 1982 N° 410- cela même si la convention collective dispose que les nécessités inhérentes à la profession ne permettent pas de déterminer la répartition des heures de travail (Cass.Soc 19-5-1998 N° 2450 :RJS 7/99 N° 861)
Ce mode de calcul, qui garantit une stricte proportionnalité entre l'absence et la retenue effectuée, doit être appliqué, à l'exclusion de toute autre pour les 'heures de grève . Mais il est conseillé de l'utiliser également pour le calcul des autres retenues "
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#13 23-10-2008 09:12:35
Re : congés maladies ass mat
Le montant de la retenue est égal à : nombre d'heures non travaillées x salaire brut mensualisé/nombre d'heures qui auraient été normalement travaillées et payées pendant le mois considéré.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#14 23-10-2008 09:20:31
Re : congés maladies ass mat
merci alyenor, je n'arrive pas a remettre la main dessus...
j'aime pas ce calcul car il est super complexe (pour pas dire pire!) et les parents n'y comprenent jamais rien...par contre moi je deduis le nb d'heures prévues ce jour là
et basta.
ok! merci a toutes!;) moi je vais faire cela!;) pour mon arrét.............
absente........mais!!! je pensse a vous
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#15 23-10-2008 10:40:30
Re : congés maladies ass mat
oui moi aussi je fais avec les heures réelles mais en général c'est moins favorable et en plus illégal, donc en cas de litige l'employeur aura automatiquement tort...
mais c'est vrai que c'est hyper compliqué
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#16 23-10-2008 11:06:42
Re : congés maladies ass mat
Année complète = retirer les heures au réél
Année incomplète = voir le calcul de la cour de cassation selon le nbre d'heures qui auraient du être travaillées ce mois là.
"Pour tester les valeurs morales d'une société, il suffit de regarder comment elle traite ses enfants"
Dietrich BONHOEFFERS
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#17 23-10-2008 15:12:40
- tatievalie
- Membre
- Lieu : beaujolais 69
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- Messages : 788
- Site Web
Re : congés maladies ass mat
ben ça correspond à mon calcul l'arrêt de la cour!
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#19 29-10-2008 14:54:44
Re : congés maladies ass mat
Bonjour
Derniere petite question
Pendant son arret il y a une semaine ou la nounou n'avait pas mes filles.Cette semaine a ete retiree pour le calcul de la mensu.
Pour le calcul que dois-je considére comme heures normalement travaillées?
Les heures de la mensu ou les heures de la mensu-heure de cette semaine,
Merci beaucoup par avance
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