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Pages : 1
#1 23-10-2008 11:20:49
nouveau contrat
bonjour
j'aurai besoin d'infos
voila j'ai commencé un contrat le 17 octobre avec 27 h/semaine le mois d'octobre je fais en réel et pour novembre contrat mensualisé sur anneé compléte avec vacances en commun mais la maman va prendre 1 ou 2 jours pendant les petites vacances scolaires a ce moment là est ce que je dois déduire de la mansualisation les jours qu'elle à prévu
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23-10-2008 11:20:49
#2 23-10-2008 11:55:15
Re : nouveau contrat
coucou
pour moi, même en année complète, avec les mêmes congés, le fait que cette maman prend 1 ou 2 jours, non prévus, la mensualisation ne change pas ( peut être est ce des RTT?)
je dirais que c'est plutot une absence injustifiée de l'enfant, un jour où tu aaurais du l'avoir et qui en plus n'est pas malade
donc , je ne déduierai rien du tout et j'en parlerai déja à la maman, imagine qu'elle prenne encore comme ça 1 ou 2 jours de temps en temps?
mais attend d'autres avis
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#4 23-10-2008 12:06:40
Re : nouveau contrat
bon!!!
si ce sont des abs prevu alors l'annne sera en calcul : incomplete!!!
si ce sont des abs pour convenance perso et non prevu a la mensu ils sont a payer !!! c'est tout...
il n'existe pas de calcul previsonnel non compris dans la mensu d'une abs!!!!
là ça devient grave !!!
y'a pas 36 solutions
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23-10-2008 12:06:40
#5 23-10-2008 12:07:36
Re : nouveau contrat
je trouve bizarre la réponse du relai
tu as un contrat en année complète, donc sur 52 semaines avec les m^mes vacances pour les 2
si la maman prend parfois quelques jours de plus, et elle en a le droit, ces jours là tu n'auras donc pas l'enfant qui était pourtant prévu
mais tu n'es en rien responsable de ces absences
donc pour moi je persiste en disant que ces absences sont injustifiées, la maman a le droit de ne pas t"amener l'enfant un jour prévu, mais elle est dans l'obligation de te payer la journée comme c'était prévu dans la mensu, mais sans les ie et repas
ça serait trop facile sinon, en année complète de na pas amener l'enfant et de déduire à chaque foiss
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#6 23-10-2008 12:18:38
Re : nouveau contrat
je rapelle l'art 14 de la convention sur les absences de l'enfant
"sachant que les périodes pendant lesquelles l'enfant est confié à l'assmat sont prévues au contrat, les temps d'absences non prévus au contrat sont rémunérés"
donc, cela rejoint ce que dis lulu54, si ces absences ne sont pas prévus sur ton contrat, la maman doit quand même payé, donc rien à déduire de la mensu
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#8 23-10-2008 12:35:09
Re : nouveau contrat
si maintenant ces jours là étaiient prévus dans ton contrat, alors il y a eu une erreur de faite sur l'année complète, il fallait faire le contrat sur année incomplète, car même en ayant les mêmes dates de congés, la maman a en plus d'autres jours que toi tu n'as pas et on calcule alors sur le nombre réel de présence de l'enfant
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#11 23-10-2008 14:10:13
Re : nouveau contrat
bien vu gigiz
le contrat doit etre signé le premier jour d'accueil (meme pour l'adaptation 
)
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