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#1 03-11-2008 17:51:13
parent professeur
je voulais savoir comment se passe les mensualisations lorsque les parents sont employeurs. Le contrat est le suivant :
(salaire de base horaire X 45h/semaineX42 semaine/an)/12
mon contrat a commencé le 1er octobre (mes congés ont été fixé à 2 semaines en décembre et 3 semaines en Août) et là j'ai eu les vacances scolaire, comment cela se passe pour mon salaire? vu que ce sont des vacances scolaires et non pour moi des congés
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03-11-2008 17:51:13
#2 03-11-2008 18:06:19
Re : parent professeur
je tenais à préciser que le contrat est sur une année complète :
(47 semaines travaillés-10semaines de congés scolairessuppl. + 5 semaines de congés assmat) = 42 semaines donc :
(salaire de base horaire X 45h/semaine X 42 semaines/an)/12 mois
J'ai repris cela dans mon contrat
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#4 03-11-2008 18:38:34
Re : parent professeur
Ah, déjà hors ligne...
Bon, et bien vous faites le total de tous vos congés. Il serait bon pour l'enfant qu'il y ait des semaines communes avec son assistante maternelle pour éviter de trop longues séparations.
Si par exemple, l'enfant n'est pas placé pendant 10 semaines, vous faites 52-10 x 45h x salaire horaire :12. C'est ce que vous donnerez tous les mois (12 mois sur 12).+ congès payés en juin 2009.
Mais, en général, les enseignants ont un contrat sur 35 semaines, non? (17 semaines de congès).
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03-11-2008 18:38:34
#5 03-11-2008 18:40:04
Re : parent professeur
coucou il est déconceillé est illégal (ors convention ) d'inclure les cp de l'assmat dans l'année incomplète)
j'explique travaillant sur 47 semaines - 10 semaines = 37 semaines ok)
37 s:4=9.25 x 2.5j =23.12j soit 24jours de cp(qui ne correspond pas a 5 semaines!
un contrat de parents enseignant ne permet pas de se faire payé 30jours de cp alors que vous aurez le droit a 24j!
dans votre façon de mode choisit 42 semaine les parents vous paie 5jour de cp en trop.
de toute façon c'est automatiquement une année incomplète (soit moins de 47 semaines)
ou
année complète 52 semaines.
dans votre cas:il faut 52 semaines - 10 semaines parents-5 semaines assmat=37 semaines de programmées!
A+
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#6 03-11-2008 21:20:36
Re : parent professeur
ben je comprends plus rien, j'ai téléchargé le contrat sur ce site et dessus il y avait de marqué pour les enseignants 2 formules :
(52 semaines - 5 semines de cp de l'assmat-10 semaines de congés scolaires sup) = 37 semaines ou
(47 semaines travaillées- 10 semaines de congés scolaires sup + 5 semaines de cp de l'assmat) = 42 semaines
et en bas de la feuille, il y avait ceci :
salaire de base horaire net
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#7 03-11-2008 21:23:13
Re : parent professeur
salaire de base horaire net
X
Nbre d'heures d'accueil par semaine
X
37 semaines/an
ou 42 semaines/an (congés assmat inclus)
/12 mois
voila ce qu'il y avait de marqué sur le contrat mot pour mot alors que je l'ai téléchargé sur ce site, alors pourquoi nous dire après que ce n'est pas bon si vous nous mettez à disposition des faux contrats?
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#8 03-11-2008 21:27:01
Re : parent professeur
coucou ok je suis d'accord,parce que certain relais le propose, certain parents aussi!
certain juriste aussi!, certaine formation aussi!
mais après information,c'est illégal et ors convention!
si cela se fait ça doit être préciser sur le contrat et bien expliquer aux parents!
comme je l'ai citer au dessus!
dans le cas de votre formule vous faite payé trop de jours de cp aux parents!(ils doivent en être informer) dela l'illégalité!
le syndic dit illégal ,ors convention,mais certain le propose!
il est vrais qu'au début du contrat proposer c'était indiqué ainsi (qui d'ailleur a été trés rapidement modifiè),mais après information!c'est ors convention!
j'ai expliquer le pourquoi!
donc votre formule peux devenir accorder après explication aux parents,donc juste contractuel bien écrit!des deux parties!mais déconseillé!
A+
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