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#1 18-11-2008 16:54:47
J'ai un doute!
J'ai fais tous mes calcules en année incomplète. Je m'explique 5 semaines de cp en commun avec les parents et 12 jours de rtt prit par ci par là par les parents. Mais d'après ce que j'ai pu lire je ne sais plus!
Qui peut me répondre? Année complète ou pas!
Dernière modification par Cat25 (18-11-2008 16:55:42)
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18-11-2008 16:54:47
#2 18-11-2008 17:06:25
Re : J'ai un doute!
Normalement les jours de RTT s'ils ne sont pas pris en semaine complète ne sont pas déductibles.
Dans ce cas là vous seriez en année complète, vu que les 5 semaines sont prises en commun.
J’ai toujours aimé le désert. On s’assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n’entend rien. Et cependant quelque chose rayonne en silence…(A. de St Exupéry)
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#3 18-11-2008 19:28:54
Re : J'ai un doute!
Voilà ce qui me met un doute!
les RTT des parents (par loli)
R.T.T des parents
Les parents bénéficient souvent de jours de réduction du temps de travail (R.T.T), soit sous forme de journées réparties sur l'année, soit sous forme de congés supplémentaires, soit un panachage des deux.
S'ils bénéficient uniquement de journées réparties sur l'année, l'accueil sera considéré comme s'effectuant sur l' année complète, 52 semaines par an, congés payés de l'assistante maternelle inclus.
Deux modes de calcul sont envisageables :
Le salaire mensualisé peut être déterminé en enlevant le nombre de jours de R.T.T. Dans ce cas, une régularisation devra être prévue au contrat en cas de rupture pour comparer les heures d'accueil réellement effectuées avec celles rémunérées dans le cadre du salaire mensualisé.
Exemple : Sixtine est gardée 9 heures par jour pendant 5 jours et les parents bénéficient globalement de 23 jours de R.T.T. Sur la base du salaire horaire minimal (2,38 euros), le salaire mensuel sera déterminé comme suit.
- Salaire mensuel hors RTT= 2,38X45hx52sem/12= 464,10 euros.
- Déduction pour absence de l'enfant liée aux RTT des parents :
2,38X9h (durée quotidienne de garde)X23jours/12= 41,06 euros.
- Salaire mensualisé : 464,10 euros - 41,06 euros= 423,04 euros.
Le salaire mensualisé peut être déterminé sans tenir compte des jours de RTT. Ceux-ci sont alors déduits du salaire versé lorsque les parents les prennent. Cette méthode, un peu contraire au principe du lissage du salaire lié à la mensualisation, est moins simple qu'il n'y parait, en raison de la complexité du calcul des retenues de salaire à effectuer. Le contrat de travail devra préciser les modalités d'absence de l'enfant liées à ces RTT : délai de prévenance, nombre prévisible de jours par mois, calcul de la retenue du salaire, etc.
Si les parents bénéficient de semaines de RTT, l'accueil sera alors considéré comme s'effectuant sur une année incomplète (moins de 52 semaines, congés payés de l'assistante maternelle inclus).
L'AssMat n°61, Sept/Oct. 2007
Cela à été mis sur le forum par KRO (modérateur)
Est ce que je peux l'appliquer ainsi?
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