Encore et toujours la mensualisation

sego84 · 13-11-2008 16:37:48

Bonjour à tous et toutes,

Avec mon AM nous nous sommes rendues compte que nous avions oublié de mensualiser son salaire depuis septembre!! :s 1er contrat pour nous et elle 1er contrat de ce type !!
Pour mensualisation :

3.67€ brut de l'heure

3.67*30*52/12 soit 477.10 brut donc 369.22 net ! Est ce bon??

De plus nous avons un soucis avec les cp apparament il faut que je lui verse 10% du salaire brut de chaque mois !!

donc 369.22+(470.10*0.10)
soit 416.93€
Est ce bon??

Mais si il y a des heures supplémentaires, je dois prendre le brut avec les h supp ou sans les h supp???

JE DEVIENS FOLLE !!

Merci

13-11-2008 16:37:48

Mirabelle 84 · 13-11-2008 16:45:48

Bonjour ,
la mensu est OBLIGATOIRE ! l'ass mat doit quand meme être au courant !
A la mensu calculée en brut, tu rajoutes les 10% de cp et tu calcules les charges à déduire pour obtenir le salaire net !

Si heures sup ou complémentaires, à rajouter dans le salaire brut, avant de calculer les 10% cp.
On n'ajoute pas du brut sur du net !

Poup · 13-11-2008 17:07:52

Vous faites votre calcul de mensualisation sur 52 semaines donc ça veut dire que vous êtes en année complète, pas de 10 % de CP dans ce cas.

LOANOU63 · 13-11-2008 19:11:11

bonsoir,
si ton calcul se fait sur 52 semaines les congés payés sont déjà inclus. Si tu rajoutes les 10 %, tu le lui verses 2 fois !!

13-11-2008 19:11:11

Mirabelle 84 · 13-11-2008 20:25:40

oup's ! j'avais pas vu pour l'année complète !

parme · 13-11-2008 21:23:21

coucou les h supplémentaires sont celle qui sont au-delà de 45h semaine et avec majoration!
es ce que tu as plus de 45h semaines?

et les 10% ne sont pas a ajouter sur une année complète puisque cp déjà inclus dans la mensualisation!

A+

sego84 · 18-11-2008 16:03:44

Ok merci

Donc la mensualisation sert à quoi?

A ce que l'AM ait un "fixe"? Et les 10% son inclus dedans mais pour avoir le montant exact commen je fais?

Ségo qui s'y perd

sego84 · 18-11-2008 16:05:20

parme a écrit :

coucou les h supplémentaires sont celle qui sont au-delà de 45h semaine et avec majoration!
es ce que tu as plus de 45h semaines?
et les 10% ne sont pas a ajouter sur une année complète puisque cp déjà inclus dans la mensualisation!
A+

Non mais on a un forfait de 120h par mois et si on dépasse je lui paie les heures en + mais au tarif normal !

Merci de ton aide

caramelle95 · 19-11-2008 23:29:58

Bonsoir,
Vous devriez prendre connaissance de la convention collective, payer les cp à raison de 10% tous les mois est hors convention sauf pour les contrat occasionnels.
En année incomplète il est possible de les payer au 12éme mais très déconseillé car en cas de régul c'est un véritable casse tête.

Et enfin depuis quand, pour l'année complète les 10% ne s'appliquent pas !!!! Tous les ans il faut faire un point ex en cas Heures supp ou complémentaire ?

Reliser la convention SVP

Alors faite vous conseiller par un syndicat

désolé de vous contre dire mais là, si les parents appliquent ces info et l'assmat n'est pas d'accord devant les PH cela peut leurs couter très cher !

babou 74 · 19-11-2008 23:36:06

coucou
non caramelle les 10% ne s'appliquent pas sur le salaire de base en année complete
sauf sur les heures complementaires et (ou) supplementaires à date anniversaire

aucun mauvais conseil n'a ete donné ici !!

babou 74 · 19-11-2008 23:39:39

sego84 a écrit :

parme a écrit :
coucou les h supplémentaires sont celle qui sont au-delà de 45h semaine et avec majoration!
es ce que tu as plus de 45h semaines?
et les 10% ne sont pas a ajouter sur une année complète puisque cp déjà inclus dans la mensualisation!
A+
Non mais on a un forfait de 120h par mois et si on dépasse je lui paie les heures en + mais au tarif normal !
Merci de ton aide

les heures complementaires ne sont pas celles qui depassent 12Oh/mois ( 120h etant une moyenne) , mais celles qui ne sont pas prevues au contrat (enfant arrivé plus tot ou reparti plus tard , venu à des horaires non prevus ou un jour non prevu )

et elles deviennent supplementaires majorées si le total hebdomadaire depasse 45h

caramelle95 · 20-11-2008 00:48:46

babou 74 a écrit :

coucou
non caramelle les 10% ne s'appliquent pas sur le salaire de base en année complete
sauf sur les heures complementaires et (ou) supplementaires à date anniversaire
aucun mauvais conseil n'a ete donné ici !!

Désolé mais je suis outillé par le syndicat "signataire de convention" et mes cp sont calculé tous les ans avec les 10 % puisque c'est la solution la plus avantageuse et sur certains contrat je ne fais pas hrs supp ou compl.

La rémunération brute des congés est égale :
SOIT la rémunération brute que le salairé aurait perçue pour une durée d'accueil égale à celle du congé payé , hors ie ect...

SOIT au 1/10éme de la rémuneration totale brute (y compris celle versée au titre des congés payés) perçue par le salarié au cours de l'année de référence.

La solution la plus avantageuse pour le salarié sera retenue

Lorsque l'accueil s'effectue sur une année complète :
Les congés sont rémunérés lorqu'ils sont pris.
La rémunération due au titre des congés payés se SUBSTITUE AU SALAIRE DE BASE.

SVP RELISER LA CONVENTION COLLECTIVE MERCI

lulu54 · 20-11-2008 01:07:00

les cp en annees incompletes sont inclus dans la mensualisation puisque comptee sur 52 semaines...
on a beau etre outillee par un syndicat encore faut il savoir appliquer

et il n'y a pas UN syndicat signataire de la convention mais plusieurs!!!
pour info la liste est fournie dans le forum infos et articles

bonne soiree!!!

caramelle95 · 20-11-2008 01:20:08

lulu54 a écrit :

les cp en annees incompletes sont inclus dans la mensualisation puisque comptee sur 52 semaines...
on a beau etre outillee par un syndicat encore faut il savoir appliquer

et il n'y a pas UN syndicat signataire de la convention mais plusieurs!!!
pour info la liste est fournie dans le forum infos et articles
bonne soiree!!!

OK sans même parler de syndicat " pour info 52 semaine = année complète"

Ma question est la suivante : Pourrriez vous m'expliquer votre interprétation de l'article 12 alinéa f de la convention collective Merci

lulu54 · 20-11-2008 01:31:55

autant pour moi c'est une faute de frappe mais vous etes assez intelligente pour l'avoir compris !!!
je rectifie donc :
les cp en annees completes sont inclus dans la mensualisation puisque comptee sur 52 semaines...

caramelle95 · 20-11-2008 01:35:09

lulu54 a écrit :

autant pour moi c'est une faute de frappe mais vous etes assez intelligente pour l'avoir compris !!!

Oui c'était simplement pour clarifier votre post.

Mais je voudrais avoir votre point de vu concernant ce texte.

Merci

lulu54 · 20-11-2008 01:43:24

je vous mets un lien ou tout es debattu en long...large et en travers...

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 66#p463266

il se fait plusque tard....je vous souhaite bonne lecture, et bonne nuit ...
à demain!!!

lulu

4i.modo · 20-11-2008 07:45:25

caramelle95
merci de venir nous sauver...
pour l'article 12 f je pense que nous en maitrisons certainement pas assez face à des personnes aussi bien outillées que vous....
mais... veuillez lire le règlement et cesser de detourner la conversation initiale svp.
si vous avez des questions nous tenterons humblement d'y répondre dans une nouvelle discution.
merci

caramelle95 · 20-11-2008 08:00:10

lulu54 a écrit :

je vous mets un lien ou tout es debattu en long...large et en travers...
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 66#p463266
il se fait plusque tard....je vous souhaite bonne lecture, et bonne nuit ...
à demain!!!
lulu

Exemple d'un contrat commençant en janvier 2007 :

1) mensualisation sur 47 semaines :

La première année, vous calculez la mensualisation sur 47 semaines et la rémunération de vos cp sera versée sur la base de 10 % de vos salires de janvier à mai 2007 ; DESOLE JE NE SUIS PAS D4ACCORD SI LA SOLUTION DITE DU MAINTIENT DU SALAIRE EST LA PLUS FAVORABLE, ELLE DOIT ETRE APPLIQUEE, IL EST IMPERATIF DE VERIFIER LES 2 METHODES.

A partir de 2008, on calculera la mensualisation sur 52 semaines et la rémunération de vos cp s'effectuera par le maintien de votre salaire pdt la prise de vos cp. LE MAINTIEN DU SALAIRE C'EST VOIR C.C. LA REMUNERATION QUE LE SALARIE AURAIT PERCUE POUR UNE DUREE EGALE 0 CELLE DU CP ( 5 SEMAINES DE CP X PAR LE NBRE HRS x T H = LES CP QUI SE SUBSTITUES AU SALAIRE DE BASE

2) mensualisation sur 52 semaines et prise de congés acquis :

vous calculez votre mensualisation sur 52 semaines. La mensualisation s'appique tous les mois, sauf le ou le smois de la prise de vos cp.
Le mois de la prise de vos cp, on calcule la rémunération en fonction du nbre d'heures réellement travaillés dans le mois et on y ajoute 10% de la rémunération versée de janvoer à mai. Le mois suivant, la mensualisation reprend.Mais attention ! Vous devez déduire les jours de cp pris, mais non disponible. par exemple, vous avez pris 3 semaines en juillet 2007, vous etes rémunérées, sur le temps travaillés + les 10% de cp acquis de janvier à mai 2007. Si vous prenez d'autres jours de cp non "disponibles", par exemple, 1 semaine en février, le mois de la prise de ces jours, vous devez déduire ces heures de la mensualisation.

Bon j'arrête de vous embeter avec cela Bonnne Journée quand même Mais je pense que vous devriez y réfléchir.
Meci

caramelle95 · 20-11-2008 08:03:40

4i a écrit :

caramelle95
merci de venir nous sauver...
pour l'article 12 f je pense que nous en maitrisons certainement pas assez face à des personnes aussi bien outillées que vous....
mais... veuillez lire le règlement et cesser de detourner la conversation initiale svp.
si vous avez des questions nous tenterons humblement d'y répondre dans une nouvelle discution.
merci

Désolé Je ne pense pas détourner la question puisqu'il est justement question de cp soit au 10% ect

Et je ne prétend sauver personne je vous demande juste de bien vouloir réfléchir à l'interprétation que vous faite de la CC.

Mais bon ce n'est pas grave, je passe mon chemin.

Bonne journée quand même.

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