Arret de contrat en cours d'année

isabeau17 · 03-12-2008 00:40:00

Bonsoir à toutes,

J'ai une énorme interrogation concernant le contrat de mon assmat.
Mon fils a la chance d'avoir un assmat du tonnerre ! malheureusement dans 6 mois nous risquons de déménager pour cause de mutation de mon mari mais ce n'est pas du sur pour le moment, je dois refaire mon contrat au 1 janvier 2009, qu'est ce qui est le mieux :

- de faire un contrat sur 6 mois ?
- de faire un contrat sur 12 mois et ensuite de l'interrompre ? une mutation peut elle justifier un licenciement ? ou un arret de contrat ? je ne sais pas comment l'appeler ... et surtout comment procéder pour etre le plus réglo possible sans léser mon assmat ?
merci pour les réponses.

03-12-2008 00:40:00

ma tristine · 03-12-2008 00:47:41

Bonsoir,

Pourquoi refaire votre contrat???? S'il y en a un déjà en place c'est la continuité.

Pour la mensualisation vous faîtes sur 12 mois, vous n'êtes pas sûr et en cas de mutation ce sera licenciement et aucun souci.

isabeau17 · 03-12-2008 00:53:14

Merci tristine,

En fait nous refaisons le contrat car elle change son taux horaire et que le premier contrat était sur une année incomplète et que le deuxième est sur une année complète. Au fait un contrat avec 9 semaines de vacances pour les parents dans l'année est bien toujours un contrat sur une année complète ?je profite peut etre .....
Pour revenir au licenciement il y a un préavis ? je lui paye tous les mois 10 % du salaire pour les congés, je ne lui devrais rien a la fin du dernier mois ?

vanille27 · 03-12-2008 00:56:33

vous refaite un avenant pas un nouveau contrat. un contrat à duré indéterminé s'arrête avec le licenciement ou démission. donc pour tout changement soit vous ou l'ass-mat faite un avenant.

03-12-2008 00:56:33

ma tristine · 03-12-2008 00:57:26

rebonsoir,

Mais non il faut faire un Avenant

Ou il sera noté le nouveau Taux horaire à partir de...... Si vous lui règlez les 10% non vous ne lui devrez rien juste son mois et 10%.

Si vous partez sur une mensualisation de 43 semaines ce n'est pas année complète mais Incomplète.

Tout cela se note sur l'avenant avec les numéros des semaines de vacances.

Bon courage.

Dernière modification par ma tristine (03-12-2008 00:58:03)

ma tristine · 03-12-2008 00:59:18

ah j'ai oublié si contrat plus d'1 an le préavis est de 1 mois

si le contrat à moins d'1 an le préavis est de 15 jours.

isabeau17 · 03-12-2008 01:04:39

Merci j'espère pour mon fils ne pas déménager... mais bon c'est ainsi.
Sur votre site il y a plein de choses interessantes mais aussi des histoires un peu tristounes entre parent et assmat alors voila moi je voulais dire que l'assmat qui s'occupe de mon trésor est SUPER !!! attentive, stimulante, gentille, disponible bref il faut savoir qu'il existe ce genres de personnes, qu'elles sont nombreuses et que je suis sur qu'il y a plein de parents comme moi qui sont ravis d'avoir une assmat aussi précieuse dans leur quotidien !!!!
Bonne soirée à toutes et merci encore

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