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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 06-12-2008 01:17:46

perles 55
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concernant la régularisation

Bonsoir

Il est conseillé de faire une régularisation au un an de contrat. J'ai lu pas mal de post à ce sujet car je suis dans cette configuration.

Il faut comparer le nbre de semaines réellement travaillées x nbre d'heures/semaine prévue au contrat x tarif horaire et
le total des mensus versées ( hors HC, HS, sans les IEN et hors cp

Si le salaire au réel est supérieur au montant versé en mensualisation, l'employeur doit procéder à la régularisation et verser à l'assmat le salaire manquant .

Donc j'ai suivi ces conseils et pour mon cas j'ai réellement travaillée:
    46 semaines x 28h/semaine x 3€05 net = 3928, 40 €
Alors que la mensualisation de départ (2007) a été calculé sur:
    40 semaines x 28h/semaine x 3€05 net = 3416,00€.
   3928€40 - 3416€00 = 512€40 (somme que me devrait les parents si mes calculs sont bons et si j'ai bien compris.

Le Ram ne procède pas de cette façon: La responsable à un tableau intitulé:
Aide pour le calcul de la régularisation des heures:
Doit être noté les heures effectuées réellement, à côté les heures payées par mensualisation (pour mon cas c'est 93h50, mais elle rajoute les 10% de cp car ici c'est pratiquement une obligation donc 103h)
Total des heures effectuéesréelement et heures payées par mensualisation
Congés payés 10%
Cp de l'année précédente
Total des heures et puis pour finir, différence entre les heures effectuées et les heures payées.

J'ai été payé pour 1120h mais j'ai fait moins d'heures. Elle me dit quà la limite ce serait moi qui devrait des heures en temps à la maman.
Pour les 6 semaines travaillées en plus, elle me dit de recalculer ma mensualisation en mettant moins d'heures/semaine.

Aujourdh'ui je m'interroge .est ce que leur façon de calculer est la bonne. ou puis je trouver une fiche technique ou les explications sont données car là pas facile avec les parents. Sur la CCN il n'y a pas grand chose de développé à ce sujet.

Vous,les modos qui nous donnez pleins de conseils ou prenez vous les informations. mon amie me dit de prendre rendez vous avec un conseillé des prud'hommes car je ne deviens plus crédible par rapport aux dires du RAM.

Excusez moi d'avoir été longue, mais je dois gérer l'administratif car les parents se déchargent un peu beaucoup sur moi et là je recommence à douter.

Bon week-end

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06-12-2008 01:17:46

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#2 06-12-2008 02:41:23

ma tristine
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Re : concernant la régularisation

Bonjour,

Pourquoi n'avez vous pas fait un avenant pour les 6 semaines en plus si cela était prévu????


35972i10.gif Maman de 3 grands enfants mamie de 5 petits enfants natu0610.gif   Agréée pour 4 enfants

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#3 06-12-2008 14:32:41

alyenor
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Re : concernant la régularisation

Si tu as travaillé 6 semaines de plus que ce qui était prévu, ton employeur doit te payer ces six semaines... peu importe que les semaines travaillées tu es fait moins d'heures que ce qui est indiqué au contrat, car là ça s'apparente à des absences injustifiées donc payés et ça n'interfère en rien avec les semaines travaillées en plus qui elles doivent être calculées au réel...

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#4 06-12-2008 16:43:54

perles 55
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Re : concernant la régularisation

bonjour
Ma tristine, ces 6 semaines n'étaient pas prévues. Pour son fils le RAM s'est chargé du calcul il y a trois ans. Comme moi je débutais et que je n'y connaissais pas grand chose, pour sa fille nous sommes retournée au RAM. Moi j'étais toute confiante. Ne connaissant pas la date de nos vacances et bien le calcul a été le même : 52 semaines - 5 semaines de congés pour moi, 5 pour la mamam + 2 semaines de RTT, ce qui a donné 40 semaines travaillées. Pour le mois la maman me fournit un planning ce qui me permet de m'organiser.
En  Août 2008 j'ai pris 17 jours de congés acquis, il me reste donc un jour à prendre avant Mai 2009. A la longue on finit par comprendre et surtout à ne pas continuer à en faire. Par contre les 10% m'ont été payé dès le début chaque mois ( hors convention je le sais maintenant)

Donc Alyenor sur les six dernières semaines, en reprenant mes fiches de présence, je note les jours ou j'ai eu la petite ( Idem pour le frère en péri-scolaire) j'additionne les heures réellement travaillées
et je multiplie par mon taux horaire et je multiplie par 10% pour les cp qu'elle me règle tous les mois.

Qu'est ce qu'il en est du calcul de mon RAM ( régularisation des heures) C'est un calcul à leur sauce ou existant et légal de procéder comme celà!! Comment faire comprendre aux parents qu'ils me doivent de l'argent! Sur quel texte m'appuyer pour faire voir au RAM qu'on ne régularise pas de cette manière et que moi j'ai raison par rapport à ce que vous me dîte. La responsable ne cesse de me dire lorsque je fais référence à la CCN, qu'effectivement je peux l'appliquer et moi de lui répondre, je peux ou je dois!!! Et surtout de me méfier d'Internet!!! Et oui les réponses ne sont pas les mêmes que les siennes.

Est ce que sur ces heures en plus les parents bénéficieront des aides et comment les déclarer?
Qui aurait si elle existe la fiche technique sur la régularisation ,d'un syndicat qui défend notre profession ou autre organisme.

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06-12-2008 16:43:54

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#5 06-12-2008 16:54:57

perles 55
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Re : concernant la régularisation

j'ai oublié, est ce que c'est une obligation de se faire régler les 10% des 10% et comment procède t-on!
Début de ma mensualisation en décembre 2007.

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#6 08-12-2008 17:07:18

perles 55
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Re : concernant la régularisation

bonjour
Personne pour continuer de répondre à mes questions. Elles sont peut-être ennuyeuses mais lorsqu'on entends plusieurs sons de cloche il est normal du coup de s'interroger. On nous dit de faire comme ci ou comme celà mais il doit bien y avoir des fiches tecnhiques qui exixtent. non!

En cherchant un peu ce week-end j'ai édité la fiche N°4: la régularisation (ministère du travail des relations sociales de la famille et de la solidarité). Une phrase m'interpèle:

_ Compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera nécessaire de comparer les heures d'accueils réellement effectuées, sans remettre en cause .......... avec celles rémunérées, tel que prévu à l'article 7.....

Alors on régularise sur les heures ou sur les semaines travaillées!!

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