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#1 09-12-2008 15:56:44

margouillat
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Avenant et régularisation ?

bonjour depuis le 17 Novembre 2008 nous embauchons une am  en année incomplète (45 semaines) à raison de 3 jours par semaine et selon le planing semaine A  20h/semaine (ce qui correspond à 9 semaines par an)  et semaine B 15h/semaine (ce qui correspond à 36 semaines par an)
taux horaire net 3€ et paiement et prise anticipée de congés (par accord écrit entre les deux parties ) tous les mois par 10% du salaire net versé.

pour novembre nous l avons payé au réél du fait de l'adaptation et pour décembre nous commençons la mensualisation,hors pour janvier nous devons faire un avenant pour une augmentation de l amplitude horaire soit semaine A 24h/semaine et semaine B 19h/semaine ,suite à cet avenant fin décembre au paiement de son salaire je dois faire le point pour une régularisation comment dois-je faire? d'autant plus qu'en décembre l'am prend une semaine de congé à nouvel an et nous une à nöel ?

où est-il possible de payer au réél pour décembre et de commencer une mensualisation qu'en janvier suite à l avenant?
merci

Dernière modification par margouillat (09-12-2008 15:59:47)

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09-12-2008 15:56:44

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#2 09-12-2008 16:46:15

Loli
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Re : Avenant et régularisation ?

Bonjour,

cette augmentation de l'amplitude horaire, c'est juste pour janvier?


Assistante maternelle depuis Juin 2006
ymca-20060614.gif

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#3 09-12-2008 16:52:00

margouillat
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Re : Avenant et régularisation ?

non ce n est pas juste pour janvier mais à partir du 1 er janvier 2009

pour la mensualisation nous avons fait le calcul suivant

semaine A : 9x20x3 /12 = 45           semaine B: 36x15x12=135
soit une mensu de A+B= 180€ auquel on rajoute 10%+ie

à partir de janvier suite à l'avenant la mensu sera de  semaine A: 9x24x3/12=54
                                                                              semaine B : 36x19x3/12=171
donc de 225€ auquel on rajoute 10%+ie

donc en décembre on doit lui payer 180€+10%+ie  et faire la régularisation hors au vue des vacances par rapport au travail réellement effectué : soit 9 jours travaillésX 5h par jour x 3€ net de l heure =135 € +10%+ie donc elle aurait un trop perçu de 45 €.  est ce juste? et ce trop perçu lui reste dû, c'est bien çà? ou ben dois je lui payais au réél ?

Dernière modification par margouillat (09-12-2008 17:15:06)

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#4 09-12-2008 17:08:26

landocean
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Re : Avenant et régularisation ?

Bonjour,
Vous devez faire une régul fin décembre, comparer les heures travaillées et les heures mensualisées. Si votre mensu est bien faite, les absences de décembre ont été enlevées.
En janvier, vous refaites une mensu avec les nouveaux horaires.

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09-12-2008 17:08:26

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#5 09-12-2008 17:18:31

margouillat
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Re : Avenant et régularisation ?

landocean, normalement la mensu devrait être juste vu qu'on est parti sur 45 semaines soit 52 semaines -5 semaines cp am -2 semaines de congés parents en plus mais je ne comprends pas trop bien comment on est censé calculer pour la régularisation

j ai fait le calcul suivant nombre heures réellement travaillées sur décembre : 9 jours X 5h parjour =45 H
nombres heures mensualisées : [ (9x20)+(36x15) ]/12=60 h

donc il y a une différences de 15h par rapport aux heures payées  soit un trop perçu de 45 € qui lui reste du et pas de régularisation à faire, est ce juste?

Dernière modification par margouillat (09-12-2008 17:29:03)

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#6 09-12-2008 17:28:24

landocean
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Re : Avenant et régularisation ?

Votre mensu est bonne et votre calcul de régul aussi, les 45€ restent acquis à votre AM.

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#7 09-12-2008 17:29:31

margouillat
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Re : Avenant et régularisation ?

merci

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