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#1 10-12-2008 18:49:42

krysou
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Quelle base de calcul choisir ?

Bonjour,
J'ai une petite fille de 5 mois que je vais faire garder pour la 1ère fois par une assistante maternelle.
Je suis un peu perdue concernant la base de calcul à choisir en fonction des CP, RTT etc…
Elle sera gardée à partir de février à juillet soit 4j/par semaine (sauf mercredi) pendant 6 mois étant en congé d'éducation parental à tps partiel à 80%.
A partir d'août et jusqu'à la fin d'année, elle sera gardée du lundi au vendredi soit 5j/par semaine.
Côté horaire, ce sera de 8h à 19h soit 11h/jour x 4j = 44h/sem. puis sur 5j soit 55h.
Apparemment, sur 5 jours, je suis déjà en heures majorées puisque que cela commence à la 46e heure.
Quels est la différence entre complémentaires et majorées ?
Côté congés payés, n'ayant pas une année complète, de février à mai soit 2,5 jours/mois, cela fait 10 jours de congés
pour mon assistante maternelle. Quand dois-je les lui payer ?
Ayant des jours de RTT en plus de mes 5 semaines de CP, comment dois-je les intégrer ?
Celle-ci prend 3 semaines de CP en août et les 2 dernières semaines sur l'année, si nous décidons de prendre
nos congés en dehors des siennes, comment dois-je calculer cela ?
Je ne suis pas sure d'avoir les mêmes congés qu'elle avec mon mari.
Dois-je me baser sur une année incomplète ou non ?
Qu'est-ce-qui est le plus intéressant pour moi ?
Merci de vos conseils pour m'aider à comprendre… car c'est tout nouveau pour moi.
Krysou.

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10-12-2008 18:49:42

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#2 10-12-2008 19:26:04

4i.modo
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

bonjour
alors faites une mensu sur 12 mois avec  4 jours/semaine.
quand  vous passerez à 55h vous ferez un avenant avec les changements + nouveau salaire smile
pour les cp
à partir du 1er juin tout les ans l'assmat percevra ses cp sur la periode precedente smile
pour la date de paiement voir l'art 12 de la convention il y a 4 possibilités wink
à negocier.
pour les rtt si c'est un jour par ci par là l'assmat n'est pas obligée de l'accepter et de deduire de la mensu, parlez en avec elle smile
et je pense que vous aurez une année incomplete smile
comptez  les semaines de présence de l'enfant ce sera plus sur smile
et notez bien toutes les dates d'absence  pour eviter tout litige.
pour completer et detailler ma reponse, lisez le lien  "mensu/cp" dans ma signature wink

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#3 11-12-2008 10:32:10

sophie56
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

krysou a écrit :

Bonjour,

Qu'est-ce-qui est le plus intéressant pour moi ?

Krysou.

Il n'y a pas de 'plus interessant' .... !
Il faut appliquer la ccn .... elle est en page d'accueil
Et le mode de calcul de la mensualisation est dans 'infos et articles'

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#4 11-12-2008 10:42:11

alyenor
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

si vous n'avez pas les congés en même temps que votre ass mat il est plus intéressant de partir sur un contrat en année incomplète...

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11-12-2008 10:42:11

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#5 11-12-2008 10:51:26

sophie56
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

Alyenor .... c'est pas 'plus interessant' ... c'est la base du calcul dans la ccn !

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#6 11-12-2008 10:53:07

momy87
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

bonjour
en principe on ne prend pas le plus avantageux pour les parents mais pour la nounou mais le principal il faut appliquer la cn si vous ne prenez pas vos congès en même temps que nounou vous déduisez le tout et faites un mensualisation sur une année incomplète et près au changement d'horaire vous faites un avenant


ne fait pas aux autres ce que tu n'aimerai pas qu'on te fasse

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#7 14-12-2008 21:43:13

krysou
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

Bonsoir,
Merci pour vos réponses…
Je me suis peut-être mal exprimée…
Ce que je souhaitais, c'était comprendre la formule de calcul sur une année incomplète ou complète… car je ne suis pas sûre d'avoir avec mon fiancée les mêmes jours de vacances que ma Nounou.
Et comment intégrer les RTT (les prendre quand je veux sur l'année) avec les congés, si c'est le cas ou non…???
Mais surtout pas de trouver une formule qui serait le plus intéressant pour moi… au détriment de l'Ass Mat. Seulement d'essayer de comprendre le calcul…

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#8 14-12-2008 22:11:59

ticlou78
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

Bonsoir,

Alors si votre future assistante maternelle n' aura pas les mêmes congés que vous, vous serez forcément en année incomplète.
Par contre, en ce qui concerne vos rtt, pour les retirer de la mensualisation, vous devrez les prendre en semaines entières et non un jour par ci ou par là, tout en sachant que toutes les absences non prévues au contrat doivent être rénumérées.

Donc la formule doit être :

Taux horaire X Nbres heures par semaine X Nbres de semaines d' accueil / 12 mois = mensualisation (salaire de base).
Puis au moment où le nombre d' heures de garde augmentera, vous ferez un avenant avec les nouveaux horaires.
Sans oublier les indemnités d' entretien et de nourriture en fonction des jours d' accueil de l' enfant.
Et en ce qui concerne le règlement des congés payés, tout est dans la convention collective.

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#9 14-12-2008 23:33:02

nounouninou
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

Pour éviter d'avoir à faire un avenant, si vous êtes sûre de la date à laquelle vous passerez à 5j par semaine, vous calculez le nombre de semaine à 4j, le nombre de semaine à 5 jours et vous faites votre mensu.
Les heures complémentaires sont celles faites en plus des horaires indiquées au contrat (si vous déposez votre enfant plus tôt un matin ou venez le récupérer plus tard). Elles sont payées au même taux que les autres.
Les heures supplémentaires sont celles effectuées à partir de la 46ème heure (ce sera votre cas quand vous passerez à 5 jours). Celles-ci sont majorées d'au moins 10% ; vous devrez vous mettre d'accord avec votre ass mat sur le taux (moi je prends 25%). La majoration n'est pas inclue dans la mensualisation car elle n'est dûe qu'en cas de présence réelle.

Dernière modification par nounouninou (14-12-2008 23:33:40)

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#10 06-01-2009 15:12:55

krysou
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

Sur une année incomplète…
sachant que de février à juillet, ma fille sera gardée sur 4 jours sur 5.
Mon Ass. Mat, je lui devrais 10 jours de CP (de fév à Mai, soit 2,5 x 4) à prendre à fin mai.
De mon côté, il me restera 3 semaines de CP à prendre avant fin mai.
Pour les RTT, ne pouvant les prendre en une semaine, mais par-ci par-là, je ne vais pas les intégrer dans le calcul.
Comment dois-je calculer cela en nombre de semaines d'accueil, ne sachant pas mes dates de CP et s'ils seront acceptés en même temps que ma nounou.
A partir d'août, ma fille sera sur 5/5 j… ma nounou prend en général 3 semaines en août… de mon côté, je ne sais pas encore si j'aurais les mêmes dates… c'est loin d'être sûre.
Et c'est loin d'être clair pour moi… tout cela.

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#11 08-01-2009 16:14:55

minnette91
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Re : Quelle base de calcul choisir ?

Bonjour,
- le plus logique serait de partir du fait que vous n'avez aucun conge en commun avec votre assmat et de faire ce calcul 52-5cp assmat-5 cp vous =42 semaines de presence de l'enfant 
- ensuite il faut faire une regul a chaque date anniversaire en comparant le nombre de semaines prevues et le nombres de semaines reellement travaillees et lu regler ce qui lui manque (s'il y  a lieu)


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