Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 16-01-2009 22:56:56

CALLI
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Agrément non renouvellé

bonjour,

J'avais une question atypique...: que doit t on payer le dernier mois si l'agrément de l'assistante maternelle n'a pas été renouvellé ? solde de tout compte ou pas ?

MERCI BCP POUR VOS REPONSES

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16-01-2009 22:56:56

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#2 16-01-2009 23:06:39

agenaise
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Re : Agrément non renouvellé

Bonsoir,

vous lui devez le dernier mois travaille, ces conges payes par contre je vais me renseigner s'il faut payer le preavis.


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#3 16-01-2009 23:46:46

4i.modo
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Re : Agrément non renouvellé

tout depend du motif de non renouvellement :
retraite : comme un licenciement
suspention (temporaire ou definitive) de la pmi : comme un licenciement
arret de l'activité : comme une demission
voilà smile

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#4 17-01-2009 11:21:12

CALLI
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Re : Agrément non renouvellé

Bonjour,

Il s'agit d'un retrait de son agrément par les services compétent : PMI, comme un licenciment. 

MERCI

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17-01-2009 11:21:12

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#5 17-01-2009 15:15:08

4i.modo
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Re : Agrément non renouvellé

de rien smile

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