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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 23-01-2009 17:44:53

mireillelabeille
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indemnité de rupture !

voilà je garde un garçon de 6 ans en périscolaire, mais je l'ai depuis ses 3 mois . désormais les parents vont rompre le contart, mais je continurai à le garder en comptant uniquement les heures faites par mois  et ajouter les cp  sans pour autant faire de mensualisation car il est possible que je ne puisse l'accueillir pendant toutes les vacances scolaires .me doivent'il l'indemnitée de rupture ? suivant les conventions oui mais en même temps je suis un peu d'accord sur le principe .cela représente la somme de 180 euros environ depuis 6 ans .
merci de m'aider pour mon petit soucis

bises à toutes

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23-01-2009 17:44:53

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#2 23-01-2009 18:23:09

parme
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Re : indemnité de rupture !

coucou je ne comprend pas bien, si tu continue de le garder il n"y a pas de rupture de contrat mais modification de celui ci!!= pas d'indemnité de rupture.

si le contrat est rompu vous ne pouvez plus travailler ensemble hmm
A+


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#3 23-01-2009 19:01:08

carries
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Re : indemnité de rupture !

le contrat n'est pas rompu mais modifié ils doivent te faire un avenant.et petit conseil profites en pour augmenter tes tarifs si tu l'as moin souvent


carrie10.gif

image moderée !

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#4 23-01-2009 19:26:03

mireillelabeille
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Re : indemnité de rupture !

ok je comprends, alors l'indemnité se fera lorsque je ne l'aurai plus du tout ?

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23-01-2009 19:26:03

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#5 23-01-2009 19:29:39

jeluma
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Re : indemnité de rupture !

oui l'indemnite se paye lorsque l'enfant quitte definitivement l'assmat et il s'agit de 1/120eme de tous les salaires reçus ..y compris les cp ....180€ pour 6ans !!! ça fait peu ....
n'etant pas sujet à cotisations cette indemnite n'apparait pas sur le bulletin de salaire ...seulement sur l'attestasion assedic ...


Fleurs-coquelicot-0.gif    INDEX736634001242766531.gif ALPHABETIQUE
le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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#6 23-01-2009 19:35:42

mireillelabeille
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Re : indemnité de rupture !

et bien je prends en compte les salaires nets perçus et l'indemnitée entretien pas les repas biensûr , en gros actuellement je suis à 23500 euros en 6 ans

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#7 23-01-2009 19:36:43

mireillelabeille
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Re : indemnité de rupture !

actuellemnt je suis à 2.1 net par heure de garde peut être vais je augmenter

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#8 23-01-2009 19:39:34

agenaise
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Re : indemnité de rupture !

mireillelabeille a écrit :

et bien je prends en compte les salaires nets perçus et l'indemnitée entretien pas les repas biensûr , en gros actuellement je suis à 23500 euros en 6 ans

on calcule cette indemnite sans les ie et repas.


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#9 23-01-2009 19:40:42

mireillelabeille
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Re : indemnité de rupture !

ah bon ! tu es sûre de toi alors cela fait encore moins

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#10 23-01-2009 19:42:15

agenaise
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Re : indemnité de rupture !

oui sure de moi wink
mais ne calcule pas de suite car le contrat n'est pas romptu


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#11 23-01-2009 19:43:44

mireillelabeille
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Re : indemnité de rupture !

ok bzzzz te remercie

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