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#1 28-01-2009 20:09:57
que dois je faire ?
bonjour a tous je suis maman d'un petit garçon de 4 mois il s'avère que j'ai trouvé une nourrice en juillet 2008 nous avons signé un premier contrat sur un cahier dans la logique avec une feuille d'engagement réciproque soit 156h bref en janvier nous avons remodifier le contrat sur une feuille vierge hors le contrat est passé de 156h a 168h la nourrice a mal calculé le contrat est faux elle prend plus de semaines qu'il ne faudrait et nous nous sommes des parents jeunes fesant confiance a notre nourrice nous avons malheureusement signé hors en y reflechissant la nounou m'as demandé si je pouvais lui déposé mon fils a 7h30 au lieu de 7h45 car elle etait overbooker sachant ke je commence a 8h00 et qu' elle est a 5mn de mon travail moi cela ne m'arrangeait pas elle a imposer son heure bref le contrat na tjr pas eter changer car je lui est proposer d'autre heures mais moins au lieu d'un 39h j'ai proposer un 33h car je fesais moins d'heure hors elle a refuser ce qui est en droit mais le seul problème elle m'as dit je suis en droit de refuser soit vous me remettez les même heures qu'avant soit vous ne me prenez pas hors il se trouve que je ne la prendrais pas je lui doit donc 1 demie mois sur fevrier et 2h45 en heures d'essai ce qui vaut a 260 euros sachant qu'elle na pas commencer la garde reelle qui devrait etre mardi 3 fevrier je voulais simplement vous demandez sur qu'elle feuille dois je me baser pr la regler sur les 156 h de l'engagement reciproque ou le dernier contrat signé de 168h sur une feuille volante sachant que son contrat est faux !!! aidez moi je lui donne son due samedi j'ai appeler la pmi elle doit me rapeler mais j'ai besoin d'avoir l'avis de differente personnes merci
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28-01-2009 20:09:57
#3 28-01-2009 20:21:31
- jeluma
- Membre
- Inscription : 24-01-2007
- Messages : 13 324
Re : que dois je faire ?
bonsoir
excuse moi mais ton post est un peu brouillon je vais tout de même essayer de te repondre
tout dabord si tu as signee un engagement reciproque et que tu ne veux pas continuer avec cette assmat tu lui devras 1/2 mois du salaire convenu sur cet engagement
le contrat de travail c'est au parent en premier lieu à le proposer et non a l'assmat ...il est sur qu'elle pouvait te proposer le sien mais etant l'employeur c'est tout de meme toi qui decide
si elle a fait une erreur concernant les heures de garde ..fais le lui savoir s'il le faut envoie lui un courrier ( qui laissera des traces au cas ou ) stipulant l'erreur !!
maintenant pour être franche avec toi je pense que ce contrat demarre tres mal ...et si sans avoir commence il y a deja des hitoires d'argent je crois qu'il vaut mieux ne pas commencer du tout avec cette personne ...
voilà !! j'espere que ceci t'aidera
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#4 28-01-2009 20:21:40
Re : que dois je faire ?
coucou
un peu de patience svp
nous ne sommes pas branchées 24h/é24 sur notre ordi et notre merveilleux forum
et 10 petites mns d'attente..ce n'est pas bien long
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28-01-2009 20:21:40
#5 28-01-2009 20:24:45
Re : que dois je faire ?
merci c gentil c vrai que ce n'est pas evident d'expliquer la situation pour le contrat elle ne veut rien savoir en faite nous avons changé 2 fois déjà ce fameux contrat et au tout debut elle nous a fait remplir une feuille d'engagement reciproque a 156h dois je me baser sur celle ci ou sur le dernier contrat
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#6 28-01-2009 20:25:43
- jeluma
- Membre
- Inscription : 24-01-2007
- Messages : 13 324
Re : que dois je faire ?
quel etaient les heures de debut de journée dont vous aviez convenu ?? si c'est 8h elle n'a pas a te demander de venir plus tot !! 8h c'est 8h
il faut je pense t'affirmer un peu tu es l'employeur et c'est toi qui decide ....:)
et si sur l'engagement vous etiez partis sur 156 h ...tu lui dois 78h au taux horaire que vous aviez convenus
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#7 28-01-2009 20:28:27
Re : que dois je faire ?
votre enfant est dejà allé chez elle en adaptation?
si tel est le cas..le contrat devrait etre dejà signé (la signature doit etre faite dés la 1ere heure d'accueil..meme en adaptation )..et a donc dejà commencé
et le contrat ne peut etre fait n'importe comment , il doit comporter des notations obligatoires que vous retrouverez sur la convention collective telechargeable gratuitement sur notre site
et je vous invite à lire ce lien
http://www.assistante-maternelle.biz/co … avail.html
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#8 28-01-2009 20:32:01
Re : que dois je faire ?
les heures etait les suivantes 7h45 17h30et nous avons re signé un contrat par la suite de 7h30 a 17h30 mais je nai pas pris le tps de reflechir et on ses fait avoir je lui est dit par la suite que 7h45 m'arrangeait mieu elle a accepter mais par la suite je lui est proposer d'autre heures 10h45 17h30 le lundi mardi et 8h00 17h30 le jeudi vendredi hors elle a refuser elle est en droit car je suis passer de 39h a 33h elle ma demander de reflechir mais moi je ne compte pas revenir sur les heures d'avant pourquoi je lui ferai cadeaux de plus dheures ? donc nous avons decider de ne pas la prendre on lui annonce samedi
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#11 28-01-2009 20:35:18
Re : que dois je faire ?
mais votre enfant a t il dejà commencé à etre accueilli chez elle ?
quelle date avez vous noté pour la date de prise d'effet de ce contrat ?
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#12 28-01-2009 20:36:23
- jeluma
- Membre
- Inscription : 24-01-2007
- Messages : 13 324
Re : que dois je faire ?
complique je serais curieuse de voir ce "contrat" !!!
sur une feuille volante on ne peu appeler ça un contrat !!
maintenant si vraiment elle cherche la petite bête !! envoyez lui un courrier AR lui signifiant que vous ne continuer pas le contrat et payee lui les heures qu'elle aura faites !!
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#14 28-01-2009 20:44:53
Re : que dois je faire ?
il faut dire quelle est assez compliquer cette nounou elle doit se dire ce sont deux ptit jeunes je vais les embobiner de plus elle calcule ses heures avec 4.33 vous connaissez rien avoir avec le calcul exact j'ai eter voir la responsable hier et elle mas dit quelle en vait déjà entendu parler de ce 4.33 ce qui equicaut a 4 semaine et quelques jours ds un mois
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#15 28-01-2009 20:46:34
Re : que dois je faire ?
mon enfant est allé un lundi de 9h30 a 11h et vendredi dernier de 9h45 a 11h
donc le contrat et l'accueil ont dejà commencé....
la date de debut de contrat doit etre celle du 1er jour d'accueil de l'enfant....donc ce lundi....
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#16 28-01-2009 20:48:41
- jeluma
- Membre
- Inscription : 24-01-2007
- Messages : 13 324
Re : que dois je faire ?
il est difficile de t'aider dans la mesure ou apparement ton contrat a ete fait n'importe comment !!!
je pense pour ma part que vous êtes toutes les deux responsables de cet etat de fait ...toi parcequ'en etant employeur tu aurais du te procurer les ccn et faire le contrat de travail toi meme ....et elle car elle abuse de votre credulite ...
moi j'enverrais un courrier comme je te le dis plus haut et je lui paierais les heures faites et point ....
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#17 28-01-2009 20:50:55
Re : que dois je faire ?
le contrat etant commencé...
et si vous voulez le rompre ..vous lui devez
nbre d'heures d'accueil x tarif horaire
et je vous conseille vivement pour l'embauche de votre prochaine assmat' de vous procurer la convention collective
que vous pouvez telecharger et imprimer ici meme
http://www.assistante-maternelle.biz/co … nelle.html
et de faire un contrat en bonne et due forme selon les indications que je vous ai données plus haut
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#18 28-01-2009 20:53:12
Re : que dois je faire ?
on ne peut pas dire que le contrat est eter commencer car elle ne la eu que 2 fois en essai j'ai voulu lui mettre mon enfant 2 fois pr qu'elle aprenne a le connaitre c tt mais le reelle contrat ne debute que le 3 fevrier oui nous avons eter naive et on lui donne une somme enorme 260 euros car samedi nous allons lui annoncer que finalement nous refusons et nous ne la prenons plus car son contrat est faux mais nous etions partie ds la confiance on ne connaissait rien au calcule ses notre 1er enfant donc nous sommes partie sur la base de confiance et on s'est fait avoir
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#19 28-01-2009 21:00:14
Re : que dois je faire ?
j'ai fait une feuille en marquant la moitié de fevrier soit sur 156h c'est egal a 78h fois son taux d'horaire qui est de 2.99 ce qui equivaut a 233.22 plus les 2h75 de garde ce qui fait en tout 241.44 mais je me suis aussi baser sur la feuille enfin la soi disante feuille du contrat signe du 5 janvier 2009 c'est baser sur 168h87 ca nous reviendrait a 260 euros je ne sait pas qu'elle somme lui remettre la vrai fauille ou c ecrit engagement reciproque ou la feuille volante ???
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#20 28-01-2009 21:02:41
Re : que dois je faire ?
si, le contrat a commencé dés les premieres heures car l'adaptation fait partie du debut de contrat
en lui laissant votre enfant hors dates du contrat vous vous etes mise "hors la loi"
car je suppose que vous ne l'avez pas declarée dans les 8 jours qui ont suivi ce 1er accueil
et helas c'est assimilé à du travail illicite..au noir
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