desaccord avec la nounou

violette28 · 07-02-2009 00:52:45

Bonjour,

Notre assistante maternelle garde depuis 2 ans notre petit garçon.
Tout semblait bien se passer entre nous. Elle devait même à compter d'octobre garder notre bébé à naître en juillet et garder à compter d'octobre en périscolaire notre garçon qui rentre en maternelle à compter de septembre.
Nous lui avions signalé lors de son embauche que nous ne pouvions poser nos congès d'été qu'en août et elle cela ne semblait pas poser de pb.
Or, elle vient de me prévenir qu'elle posait cet été 3 semaines en juillet au lieu du mois d'août. Du fait elle s'arrête le 10 juillet.
J'étais très ennuyée puisque mon mari n'a pas d'autre choix que de travailler en juillet et pour ma part, j'accouche mi-juillet. Je comptais donc sur elle pour garder mon garçon avant la naissance du bébé et pdt mon séjour en maternité.
Je me suis arrangée, et je lui ai donné mon Ok.
Je lui ai aussi confirmé que si elle prenait 3 semaines de CP en juillet, je la paierai jusqu'au 10 juillet + 3 semaines de CP (alors que je ne lui en dois plus que 2).

Elle semble mécontente, et je pense qu'elle s'aimaginait que je la paierai en août. C'est ce qui aurait du se passer si elle avait travailller jusqu'à fin juillet (alors que le contrat actuel avec mon fils se termine cet été du fait qu'il rentre à la maternelle en septembre et que quoi qu'il en soit, elle le garderait en périscolaire en octobre lors de la fin de mon congès mat.

Je suis perplexe, car si je lui dois davantage, qu'elle me le dise.
Quelqu'un pourrait il m'expliquer comment cela se passe lorsqu''un contrat passe d'une garde à temps plein (de 0 à 3 ans) pour passer à un périscolaire?

Merci de votre aide,

07-02-2009 00:52:45

agenaise · 07-02-2009 00:57:21

Bonsoir,

elle a du vous presenter un avenant pour modification de conges, que vous etes en droit d'accpeer ou de refuser et eux choix se porte a elle, soit elle reste au condition du contrat soit elle demissionne.

et si elle part en annee incomplet ce qui est le cas si vous accepter ses conges, elle a la mensualisation payee meme en juillet et aout.

et avant le mois de psetembre il faut que vous fassiez un avenant pour le periscolaire.

violette28 · 07-02-2009 01:06:11

Merci pour la réponse,

Le souci est que nous n'avons jamais marqué dans le contrat le fait que les congès se prenaient impérativement en août. C'était dit oralement lors de l'entretien d'embauche.

Cependant, pourquoi lui devrais je juillet et août si elle prend ses congès en juillet et que le contrat s'arrête du fait que mon fils aille en maternelle ?

agenaise · 07-02-2009 01:06:51

comment a ete faite la mensualisation des le debut ?

07-02-2009 01:06:51

agenaise · 07-02-2009 01:09:34

votre fils va etre en periscolaire ? donc pas de rupture de contrat mais faire un avenant pour changement d'horaires travaille donc une autre mensualisation.

violette28 · 07-02-2009 01:16:18

La mensualisation a été calculé sur 49 semaines au lieu de 52 semaines, car 3 semaines en plus des congès d'été ou mon fils ne lui est pas confié.
En réalité il y a plus de 3 semaines, mais, je me suis arrangée avec elle.
Du coup, j'ai mensualisé les 49 semaines (les congès payés sont donc inclus à mon sens)
Pour le moment, du fait qu'on soit en désaccord sur ls congès d'été pour les années à venir, elle hésite à garder mon fils en périscolaire et le bébé, car ne veut pas que le décalage de nos congès d'été ne lui soient pas payés.
Ce que je peux comprendre, mais d'un autre côté, je ne pourrais pas lui payer des congès en juillet et payer une nounou de remplacement.

babou 74 · 07-02-2009 01:19:45

coucou
une mensualisation sur 49 semaines n'existe pas...
c'est soit 52 semaines année complete
soit moins de 47 semaines année incomplete (pour vous 44... (52 - 5 - 3 )

agenaise · 07-02-2009 01:20:46

mais elle est fausse la menualisation.

tu lui payes trop de ocnges qu'elle a droit, tu lui en payes 30 jurs alors que la mensualisation aurait du etre faite
52-5-3 car 44 semaines/4=11*2.5= 28 jours de conges ouvrables
donc elle te doit 2 jours ouvrables.

mais elle doit te faire un avenant pour changer les dates de conges et si tu refuses elle demissionne ou reste au contrat initial aavec ses dates de conges qui doivent etre notes dessus comme les tiens.

babou 74 · 07-02-2009 01:24:22

et au fait je deplace dans la rubrique "desaccords..."

violette28 · 07-02-2009 01:27:55

Je sais que je lui dois moins de cp, mais je voulais pas être casse pieds.
Ce que je pige pas, est que dans la mesure ou j'ai fait l'erreur de ne pas mettre dans le contrat qu'elle était ok pour les vacances d'été en août, du coup, l'avenant n'a pas lieu d'être.

Si jamais je ne continue plus avec elle à la rentrée et qu'elle prend ses congès à compter du 10 juillet, qu'est ce que je lui dois, hormis ses 3 semaines de CP.
Y a til des indemnités de rupture de contrat ?

violette28 · 07-02-2009 01:30:34

Une précision concernant la mensualisation.
A sa demande, j'ai inclus les 5 semaines de congès payés.
Ils ont donc été payé pour une partie en anticipé, mais, j'étais Ok.

agenaise · 07-02-2009 01:30:44

sur le contrat, aucune date n'apparait.
cela va etre delicat pour le preavis car il ne doit pas etre dans ses conges.

ses conges sont payes dans la mensualisation, donc tu ne vas pas lui payer une seonde fois surtout si elle les prends car ils sont paeys quand elle est en conge.
tu lui devra l'indemnite de rupture 1/ eme de tous les salaires sans ie et repas depuis le debut du contrat

babou 74 · 07-02-2009 01:32:47

agenaise a écrit :

sur le contrat, aucune date n'apparait.
cela va etre delicat pour le preavis car il ne doit pas etre dans ses conges.
ses conges sont payes dans la mensualisation, donc tu ne vas pas lui payer une seonde fois surtout si elle les prends car ils sont paeys quand elle est en conge.
tu lui devra l'indemnite de rupture 1/ eme de tous les salaires sans ie et repas depuis le debut du contrat

1/120 eme agenaise..

agenaise · 07-02-2009 01:33:23

ma main a ripee a cause de mon instrument de torture

babou 74 · 07-02-2009 01:34:00

l'atelle est une bonne excuse

agenaise · 07-02-2009 01:34:57

on va pas devie du post je vais faire attention la prochaine fois meme pour les fautes.

violette28 · 07-02-2009 01:42:28

Ok
Donc en résumé, si je ne continue pas avec elle, je lui dois envoyer son courrier de rupture de contrat 1 mois avant la date de ses congès.

En clair je lui dois son salaire du 1er au 10 juillet + 3 semaines de CP + indemnités ??

babou 74 · 07-02-2009 01:48:54

et vous lui devez l'indemnité de licenciement puisque votre contrat a plus d'1an
+ un certificat de travail
+ la feuille assedic

violette28 · 07-02-2009 01:51:28

Ok c'est clair

Merci à vous 2

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 07-02-2009 00:52:45

desaccord avec la nounou

07-02-2009 00:52:45

#2 07-02-2009 00:57:21

Re : desaccord avec la nounou

#3 07-02-2009 01:06:11

Re : desaccord avec la nounou

#4 07-02-2009 01:06:51

Re : desaccord avec la nounou

07-02-2009 01:06:51

#5 07-02-2009 01:09:34

Re : desaccord avec la nounou

#6 07-02-2009 01:16:18

Re : desaccord avec la nounou

#7 07-02-2009 01:19:45

Re : desaccord avec la nounou

#8 07-02-2009 01:20:46

Re : desaccord avec la nounou

#9 07-02-2009 01:24:22

Re : desaccord avec la nounou

#10 07-02-2009 01:27:55

Re : desaccord avec la nounou

#11 07-02-2009 01:30:34

Re : desaccord avec la nounou

#12 07-02-2009 01:30:44

Re : desaccord avec la nounou

#13 07-02-2009 01:32:47

Re : desaccord avec la nounou

#14 07-02-2009 01:33:23

Re : desaccord avec la nounou

#15 07-02-2009 01:34:00

Re : desaccord avec la nounou

#16 07-02-2009 01:34:57

Re : desaccord avec la nounou

#17 07-02-2009 01:42:28

Re : desaccord avec la nounou

#18 07-02-2009 01:48:54

Re : desaccord avec la nounou

#19 07-02-2009 01:51:28

Re : desaccord avec la nounou

Pied de page des forums