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#1 11-02-2009 11:39:18
- truc333
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- Inscription : 11-02-2009
- Messages : 4
mensualisation et arrêt maladie
1)Ma nounou est mensualisée. Nous raisonnons sur 52 semaines.
Elle est en arrêt maladie pendant 6 semaines. Dois-je revoir la mensualisation sur 52 semaines - 6 semaines et recalculer sur 46 semaines?
2)Pendant cette arrêt elle ne cumule pas de congé, il y aura donc 5 jours de congés qu'elle n'accumulera pas et prendra sans solde. Dois-je également retirer cette semaine de la mensualisation ?
3)Pendant cette arrêt ma nounou va toucher son indemnités de congés payés via la mensualisation. La nounou remplaçante (avec qui j'ai un CDD de 6 semaines) me demande elle une indemnités de 10% de congés payés. Cela signifie-t-il que sur ces 6 semaines je paie des congés payés à 2 personnes ????
Merci pour votre aide.
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11-02-2009 11:39:18
#2 11-02-2009 11:51:32
Re : mensualisation et arrêt maladie
1- non vous retirez les semaines de maladie de la mensui puisque la secu la paiera.
par contre pas d'acquisition de cp durant la maladie.
2- en 6 semaines on n'acquiert pas 5 jours mais 3.75 ouvrables
calcul des cp : 6/ 4 x 2.5 = 3.75 = 4 jours ouvrables
3- en année complete les cp ne sont pas compris dans la mensu mais se substituent à la mensu lors de la prise, nuance
elle aura doit à 26 jours ouvrables au lieu de 30 sur l'année (on arondit au chiffre superieur)
4- la nounou de remplacement acquiert 10% de cp sur son cdd. c'est normal.
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#3 11-02-2009 11:54:03
Re : mensualisation et arrêt maladie
Bonjour,
1 )Pendant son arrêt maladie, il vous suffit d'enlever les semaines d'absences de sa mensu suivant le calcul de la cour de cassation : mensu/heures potentielles du mois = tarif horaire du mois * nb h absences = retenue sur salaire.
2) Vous lui enlèverez ses cp sans solde lorsqu'elle la prendra.
3) En année complète, les cp se substituent au salaire quend on les prend, dons votre AM ne perçoit pas ses cp via la mensu. Pour l'AM remplaçante, vous lui devez bien ses cp ainsi que 10% de prime de précarité car c'est un CDD (remplacement d'une autre AM).
Vous ne payez les CP qu'à votre AM remplaçante, puisque quand votre AM prendra sa semaine vous lui enlèverez les jours pas acquis de la mensu.
Dernière modification par landocean (11-02-2009 11:55:56)
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#4 11-02-2009 12:05:19
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11-02-2009 12:05:19
#5 11-02-2009 12:14:13
Re : mensualisation et arrêt maladie
madette c'est un contrat année complete avec 6 semaines de maladie
ça ne passe pas en année incomplete
on deduits les absences et on rectifie le nb de jours de cp acquis puisqu'en maladie on a pas droit aux cp
voilà ...
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