congés

cousette67 · 11-02-2009 17:57:21

juste parce que j'ai besoin de votre aide et besoins de conseil.Ma nourrice a été embauchée en nov 2007.Je n'ai jamais tiltée sur le fait que finalement en aout elle aurait du prendre 17,5 jours et non 26 comme elle a fait ( je suis ignare en matiere de reglementation ), 5 jours à Noel 2007 et 5 jours noel 2008. Son salaire : salaire horaire net* 36 heures*45 semaines, le tout divisé par 12, à cela j'ajoute 10% de congés payé chaque mois....
Je ne compte pas les semaines qui ont été prises par ci par la pour congés scolaire car rien n'a jamais été ecrit et elle peut tres bien me dire que c'est moi qui posait mes congés (cela tombait bien pour elle car c'etait en même temps que l'autre maman et de sept2008 à dec 2008, mon fils a été gardé seul).je prends souvent des congés scolaires car j'ai 2 autres enfants scolarisés..
Quels sont les moyens que je dispose pour regulariser cette situation, sachant que j'ai malgré tout noté les dates qu'elle prenait.(rien n'est indiqué dans le contrat sur ses congés)
merci pour vos conseils

11-02-2009 17:57:21

ANAELLE · 11-02-2009 18:32:23

Bonjour,la mensualisation est sur 45 semaines donc tu ne lui paie pas 7 semaines.Je pense que ces 7 semaines sont inscrites au contrat,donc dans la mensualisation tu ne lui paie pas les congés payés,tu lui donne donc 10 % tous les mois.Si elle prends des jours en dehors des 7 semaines posées au contrat tu dois lui déduire de la mensualisation,si c'est les jours compris dans les 7 semaines tu ne lui déduis rien.Voilà,j'espére avoir été assez claire.Bonne fin de journée

4i.modo · 11-02-2009 18:34:59

bonjour,
pourquoi ne pas en avoir parlé de suite avec elle?
et oui, elle a droit à 7 semaines d'absence de l'enfant puisque vous avez deduis ces semaines de la mensu et les 10% de cp représentent les jours auquel elle a droit de par la loi
si vous avez maintenu le salaire lors d'absences non prévues (et touché les aides) c'est pas une obligation.
par contre pourquoi revenir sur presque 2 ans?
que s'est il passé?
un désaccord, une rupture?

cousette67 · 11-02-2009 19:00:42

je ne pense pas revenir en arriere, mais j'ai besoin d'explication car ayant plusieurs son de cloches je me demande si quelque part je dois faire encore confiance à la nounou.ok elle a 7 semaines mais le contrat c'est bien des congés entre le 31 mai et le 1er juin non? donc theoriquement elle aurait du prendre combien de jours jusqu'au 1er mai 2009si elle a commencé le 1er nov 2007

11-02-2009 19:00:42

babou 74 · 11-02-2009 19:02:56

coucou
vous n'avez pas noté les dates de ces 7 semaines ( 5 payées et 2 sans solde) de congés..????

ANAELLE · 11-02-2009 19:19:23

Ses congés payés lui sont payés tous les mois (10%) donc ne s'applique pas les dates entre le 31 mai et 1er juin.Si elle prends des congés en dehors des 7 semaines de l'absence de l'enfant,elle doit les déduire de la mensualistion.Avez vous noté au contrat les 7 semaines d'absences?

cousette67 · 11-02-2009 19:21:25

non , je n'ai rien de noter sur le contrat

ANAELLE · 11-02-2009 19:24:51

A vous lire on a l'impression que vous lui payez les 7 semaines mais non puisque votre mensualisation est sur 45 semaines/12 mois.Soit vous ne lui payez pas les 10% tous les mois et vous faites une régularisation au 31 mai,10 % des sommes versées du 1 er novembre au 31 mai ou elle pose des congés soit 7 mois x 2,5 = 17 jours,qu'elle pose en dehors des 7 semaines d'absence de l'enfant.

ANAELLE · 11-02-2009 19:30:33

Si rien est noté au contrat,vous pouvez faire un avenant précisant les semaines d'absences de l'enfant,soit 7 semaines.Attention au bout d'un an,si l'enfant a été gardé plus de 45 semaines par l'assistante maternelle,vous devez lui payer les journée en plus.

cousette67 · 11-02-2009 19:37:25

je lui ai toujours versé tous les mois 10% de congés payes.Donc si je vous comprends bien, mon seul tord c'est de n'avoir jamais ecrit sur papier les semaines de congés pris par la nounou.Peut il avoir confusion entre les congés que je prends et par consequent elle les prend aussi et les congés normaux?je veux dire par là qu'elle a eu le mois d'aout mais en dehors de ça elle a eu aussi de ocngés scolaires puisque je les prenais pour mes autres enfants?

cousette67 · 11-02-2009 19:51:03

pour repondre à nounoud'enfer, elle a eu 5j en dec 2007,5 j avril 2008,6j fevrier 2008, 26j en aout 2008 et 3j en oct 2008 (rien n'a jamais été noté)
Autre question qui me turlupine, depuis le 2 janv je suis passée à 60% et je lui confie l'enfant non plus 36h par semaine mais 31.5 heures, les congés sont les mêmes pour elle? car moi je n'ai plus que 15,5 ca et 11rtt(je suis fonctionnaire)

ANAELLE · 11-02-2009 19:56:14

Mais entre ces congés et les votres cela fait il 7 semaines ?si oui aucun souci puisque je le répéte ce sont des congés sans solde

cousette67 · 11-02-2009 20:00:30

oui cela fait 7 semaines au total puisque je compte 45 jours...c'est bien ça?

ANAELLE · 11-02-2009 20:02:15

Vous lui réglez 10% du temps travaillé,donc cela ne change rien pour elle mais par contre elle aura l'enfant certainement plus de 45 semaines ,donc faire un avenant et refaire la mensualisation sur le nombre exacte de semaine travaillée.

ANAELLE · 11-02-2009 20:03:31

cousette67 a écrit :

oui cela fait 7 semaines au total puisque je compte 45 jours...c'est bien ça?

Donc on est d'accord ces 7 semaines ne sont pas rémunérées.

cousette67 · 11-02-2009 20:09:08

pourquoi pense tu que le nb de semaine sera plus de 45, je ne comprends pas?

ANAELLE · 11-02-2009 20:58:19

Si tu as moins de congés l'enfant sera plus present chez la nounou.

cousette67 · 11-02-2009 21:08:53

ok j'ai compris

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