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#1 13-02-2009 12:48:29

bebinou
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nouveau contrat

bonjour à toutes, une fois de plus j'ai besoin de vous. Une maman m'a contactée pour garder sa fille à partir du 9 mars, 4j par sem. Le soucis qui se pose c'est que nous devrions prendre les même sem de congé mais elle a droit à 2 sem dr rtt. Est-il possible de faire une mensu sur 50 sem? Et pour les congés, je pourrai les prendre à parti de juin?Payés 10% des salaires perçus à la prise? Beaucoup de questions, je m'en excuse et merci d'avance pour vos réponses

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13-02-2009 12:48:29

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#2 13-02-2009 13:24:24

so
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Re : nouveau contrat

Bonjour

Non tu ne peux pas faire une mensu sur 50 semaines, il faut que tu enlèves tes 5 semaines + les 2 semaines RTT

Tes congés oui tu pourras les prendre a partir de juin 09, et oui ils te seront payés à partir de juin, lusieurs méthodes possibles, je t'invite a lire tout ça dans infos et articles


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#3 13-02-2009 13:27:18

babou 74
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Re : nouveau contrat

coucou
non ce sera une année incomplete sur 45 semaines

et les cp pris aux dates prevues
et payés à partir de ou dés juin 2009


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#4 13-02-2009 13:32:12

bebinou
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Re : nouveau contrat

merci pour vos réponses, mais les 5 sem seront communes, est-il posible de faire quand même une année incomplète en notant dans le contrat que les 2 sem de rtt seront pris en jours isolés? Donc on est obligé de déduire leur 7 sem puis les 5 miennes même si on les prend en même temps.

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13-02-2009 13:32:12

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#5 13-02-2009 13:37:17

babou 74
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Re : nouveau contrat

non tu deduis juste 7 semaines ( vos 5 communes et les 2 rtt)
52 - 5 - 2  = 45 semaines wink


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#6 13-02-2009 13:39:54

so
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Re : nouveau contrat

ha si les 2 semaines sont prises en jours isolés, tu ne les déduis pas


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#7 13-02-2009 13:49:57

bebinou
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Re : nouveau contrat

donc on peut partir sur 52 sem en notant 2 sem en jours isolés. Merci

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#8 13-02-2009 13:52:51

so
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Re : nouveau contrat

non si tu pars sur 52 semaines, les jours ou tu n'auras pas l'enfant te seront payés


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#9 13-02-2009 14:00:15

bebinou
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Re : nouveau contrat

oui, quand je n'aurai pas l'enfant je serai payée, mais je voulai savoir si on pouvait le noter comme ça. Juste une précision quad je prendrai des cp au mois d'août, elle devra me payer 10% des salaires perçus de mars à juillet, c'est ça? Et quand je prendrai une sem en déc, elle doit me payer de mars à nov ou d'aout à nov? Merci

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#10 13-02-2009 19:21:59

bebinou
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Re : nouveau contrat

quequ'un serait dispo pour m'éclairer, merci

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#11 13-02-2009 19:36:10

so
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Re : nouveau contrat

je t'explique:

Les RTT ne s'enlèvent qu'en semaine, si les parents enlèvent 1 jour par ci par là, on n'en tient pas compte.
Donc ton contrat se fait sur 52 semaines, tu n'as pas a rajouter une clause sur les RTT


Si toutefois les parents veulent absolument les enlever , tu pars sur une année incomplète
52s - 2 s RTT - 5 s ASS mat =45 semaines

du coup vu que tes semaines de CP sont enlevées, au moment de la prise de tes congés, tu auras pour salaire ta mensu + tes CP

si tu restes sur 52 semaines, au moment de la prise de CP, seul ceux ci te seront payé, la mensu s'arrêtera le mois de tes congés, et si tu prends 1 semaine en décembre, elle te sera déduite car par encore acquis suffisamment de droit


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#12 13-02-2009 19:42:35

bebinou
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Re : nouveau contrat

merci so pour ton aide, donc si on part en année incomplète, 10% des cp me seront payés à partir de juin. Par contre si on part en année complète, elle me paie les cp quand je les prend, mais on les calcul comment, 10% aussi? Pour décembre, j'aurai acquis des jours non, on commence en mars... merci

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#13 14-02-2009 10:35:39

bebinou
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Re : nouveau contrat

bonjour à toutes, je sais que je vous en demande beaucoup, mais je suis conplètement perdue sue le mamière dont on se fait payer les cp en année complète.Ca peut paraitre bête, mais je n'arrive pas à saisir. Si quelqu'un aurait un peu de temps à me consacrer se serait vraiment sympa. Merci d'avance

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#14 14-02-2009 11:18:17

agenaise
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Re : nouveau contrat

Bonjour,

donc tu commences en amrs le contrat donc de mars a mai tu as droit a 2.5x3 mois = 8 jours de conges ouvrabbles que tu peux prendre a partir de juin 2009 jusqu'a mai 2010. si tu prends d'autres jours pdt cette periode ces conges seront a deduire car ils sont en cours d'aquisition. ils seront payes quand tu seras en conges ces 8 jours si tu en prends plus que prevus, ils devront etre deduis de la mensualisation

lis ce lien, cela t'aidera http://www.assistante-maternelle.biz/ca … plete.html


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#15 14-02-2009 11:35:31

bebinou
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Re : nouveau contrat

merci beaucoup agenaise. Par contre à partir de juin 09 je continu à cumuler des cp jusqu'en mai 2010, je n'ai que 8 j pour l'année et je dois attendre juin 2010 pour pouvoir prendre ceux que j'aurai cumuler de juin 2009 à mai 2010? Merci

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#16 14-02-2009 14:06:13

so
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Re : nouveau contrat

oui c'est exactement ça bebinou


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#17 14-02-2009 21:26:30

bebinou
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Re : nouveau contrat

merci beaucoup à tout le monde pour vos réponses, j'y vois plus clair.

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