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Discussion fermée
#1 13-02-2009 17:54:19
Arrêt maladie et jours à déduire??
Bonjour,
J'ai une question: au mois de février je devais garder un enfant avec des heures complémentaires et des heures supplémentaires nous avons fait un avenant pour cela.
Au lieu du contrat initail de 33h/semaine nous passions à 33h+12h complémentaires et 2 h supplémentaires.
j'ai du être arrêté avec justificatif bien sûr pour 3 jours.
Pour déduire les 3 jours où je suis en maladie je pensais prendre le calcul du salaire de février selon l'avenant qui me donne une somme x la diviser par 4 pour obtenir un salaire à la semaine puis la rediviser par 4 pour le salaire journalier. Enfin multiplier par 3 le salaire journalier et le déduire du montant prévu avec l'avenant.
Mon employeur n'est pas d'accord avec ma façon de compter et procède selon:
avant de calculer les 3 jours d'arrêt, il me dit qu'il faut d'abord déduire les HC + HS planifiées cette semaine-là (pourquoi faire un avenant alors?)
puis déduire les 3 jours d'arrêt sur la base du salaire mensualisé soit le salaire prévu au contrat sans tenir compte de l'avenant? et de 18 jours dans le mois alors qu'on est mensualisé?
Comment dois je calculer? Merci de bien vouloir m'aider je sais bien que je n'ai pas les idées encore très claires mais bon.
Viza
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13-02-2009 17:54:19
#3 13-02-2009 18:15:26
Re : Arrêt maladie et jours à déduire??
Si tu trouve pas ,le voici :
Mensualisation divisé par le nombre d'heures potentielles de garde du mois = Tarif horaire x nombre d'heures/jour x nombre de jours réels effectués dans le mois = salaire du mois .
Ex:
263 : 102 = 2,58 x 86 = 221,88 €
Je pense que si les HC et HS ont été effectuées en dehors de la semaine où tu étais en arrêt ,tu dois les comptablisées mais sinon,non puisque tu ne les as pas faîttes puisque tu étais en arrêt !
Dernière modification par alber (13-02-2009 18:17:20)
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#4 13-02-2009 18:21:52
Re : Arrêt maladie et jours à déduire??
merci pour vos réponses!!!
Désolé d'avoir posté sans avoir chercher mais n'étant pas très en forme j'ai posé ma question directement.
Merci so pour le renvoie à l'article .
Et merci pour l'autre réponse oui j'ai effectué les heures complémentaires et supplémentaires les autre semaines.
Juste une précision je pensais que lorsque l'on établissait un avenant pour changement d'horaires celui ci faisait foi après pour les calclus d'éventuelles rectifications et non le salaire de base sur contrat car à quoi servirait réelement cet avenant alors?
Merci encore de vos réponses.
Viza
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13-02-2009 18:21:52
#5 14-02-2009 08:55:51
Re : Arrêt maladie et jours à déduire??
bonjour
quand l'avenant est fait sur la base de modification de chiffres comme le tx, les horaires ... et bien c'est sur ce doc que ce base la nouvelle mensualisation, on fait une regule avec l'ancienne et donc cet avenant est la debut et la base du contrat maintenant
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