post de hatim007

so · 14-02-2009 16:26:14

Bonjour,
Je souhaite avoir un renseignement tres tres important : voila, nous cherchons une nourrice mais manque de bol nous ne trouvons pas !!! Il se trouve que nous avons rencontrer une dame qui puisse garde notre fille mais elle n'est pas agreer.
Ma question est que quelle genre de contrat on peut faire pour qu'on puisse recevoir toute les aide possible et payer le moin de charges sachant que la dame veut etre remunerer au tarif du minima des nourrices agrée.
Merci de votre reponse

14-02-2009 16:26:14

so · 14-02-2009 16:29:47

bonjour

Vous ne pouvez faire AUCUN contrat, cette personne n'étant pas agréée si vous "l'embaucher" ce sera tout simplement du travail non déclaré.
Donc aucune aide et si il y a le moindre problème vous risquez une grosse amende

landocean · 14-02-2009 16:36:19

so a écrit :

Bonjour,
Je souhaite avoir un renseignement tres tres important : voila, nous cherchons une nourrice mais manque de bol nous ne trouvons pas !!! Il se trouve que nous avons rencontrer une dame qui puisse garde notre fille mais elle n'est pas agreer.
Ma question est que quelle genre de contrat on peut faire pour qu'on puisse recevoir toute les aide possible et payer le moin de charges sachant que la dame veut etre remunerer au tarif du minima des nourrices agrée.
Merci de votre reponse

Bonjour,
Si cette personne n'est pas agréée vous pouvez lui faire un contrat de garde à domicile.

so · 14-02-2009 16:37:06

je n'y avais pas pensé

14-02-2009 16:37:06

babou 74 · 14-02-2009 17:19:14

coucou
vous ne pouvez embaucher qu'une assmat' agréée....
sinon pas d'aide pour vous.....
...et son emploi sera assimilé à du black... ce qui , vous devez savoir est illegal...

seule solution l'embaucher chez vous.....mais le tarif n'est pas du tout le meme... ( minimum smic horaire )

hatim0007 · 15-02-2009 02:10:48

Hello!!!
Merci de votre reponse mais en fait il ya une complication: la dame en question habite a la meme adresse mais dans une otre cour...et elle va deposer un dossier a la mairie pour etre agreer...mais en fait elle voudrai bien garder notre fille avant..et elle est tres sympa et ideale pour nous et de plus qu'elle voudrai etre payer au meme tarif qu'une assistante maternelle..je ne c que faire car ds notre coin à Asnieres sur seine 92 il n'ya presque po d assistante agreer de dispo pour notre fille

babou 74 · 15-02-2009 02:21:55

mais elle ne peut pas la garder avant...d'etre agréée.... !!!!
en agissant ainsi...elle va droit au refus de l'agrement....pour exercice illegal avant d'etre agréee...

hatim0007 · 15-02-2009 02:28:43

Oui c vrai mais que puis-je faire dans ce cas? c est une situation "* * * " car on ne trouve pas d assistante agreer et la on trouver quelqun d ideal mais on ne va toucher aucune aide et payer un max... (

hatim0007 · 15-02-2009 02:30:00

Savez-vous a peut pres si je lui paye le smic à combien elle pourrai me couter avec les charges et tout en net?

babou 74 · 15-02-2009 02:30:54

mais en l'employant à votre propre domicile , vous toucherez des aides

hatim0007 · 15-02-2009 02:35:33

Je vais m exprimer mieux : Voila : ma femme reprend son boulot debut Juillet et la dame va deposer son dossier d agrement en avril. Apres elle a dit qu'elle aura une formation de 3 mois et la si elle est valider elle sera agreer.Entre temps elle est daccord pour garder notre fille à compter de Juillet. Mais elle non plus ne sait pas comment on pourrait faire son contrat afin qu'on ne se ruine pas non plus.

hatim0007 · 15-02-2009 02:37:26

Merci de votre reponse mais juste une question : Si on dit qu'a la caf qu'elle garde notre fille a domicile et que en faite elle est chez elle. Que riquons nous?

lulu54 · 15-02-2009 02:41:26

une fausse declaration est punie par la loi !!!
et en cas d'accident ????
seules les assmat agreee peuvent garder à leur domicile !!!

babou 74 · 15-02-2009 02:42:41

hatim j'ai bien reçu votre mail

et je reponds ici que vous ferez une fraude en agissant ainsi....
et que vous risquez l'une et l'autre une amende

lulu54 · 15-02-2009 02:44:17

je n'ai pas eu le message mais j'avais compris !!

nous ne cautionnons pas les fausses declarations ou la fraude

hatim0007 · 15-02-2009 02:44:33

Qu'entendez-vous par accident? Et si on lui dit qu'elle viens la gardeé chez nous? elle me reviendrai a combien grosso modo? ET pouvons nous lui autoriser a sortir la petite pour une balade?

babou 74 · 15-02-2009 02:46:27

et sachez que sur ce forum nous prohibons toute incitation à la fraude..et à l'illegalité...
et vous prenez des risques en emettant ceci...

hatim0007 · 15-02-2009 02:46:42

bien sur que moi aussi je ne veux pas faire de fausses declarations car il s agit avant tout de notre fille et sa securite mais je ne vous pose que des questions car je ne connais absolument rien de rien.

lulu54 · 15-02-2009 02:49:02

il y a deux choix:

une assmat agreee chez elle avec une prise en charge des cotisations patronalespar pajemploi = une allocation+ un credit d'impot de 50%

une assmat a domicile là vous devrez lui verser le smic horaire ... pour les aides renseignez vous a la caf ...

tout compromis entre les deux ou toute incitation a la fraude sera moderee

merci de votre comprehension

babou 74 · 15-02-2009 02:49:42

pour le cout d'une garde à domicile , allez voir sur le site caf ou pajemploi...

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