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#1 17-02-2009 16:04:40
derogation
bonjour.je voudrai savoir si une de vous avez fait une derogation pour l'ecole afin de pouvoir continuer a mettre votre enfant chez la meme nounou.en 2010 ma petite fille aura 3ans et ma fille voudrait la mettre a l'ecole dans notre village car c'est moi qui la garde elle habite a 10kms de la savez vous si les derogations existent toujours.une personne m'a dit que il y avait un decret de xavier darcos et il disait que l'on pouvait mettre l'enfant ou on veut ca m'etonne elle devait me chercher cet article mais je l'ai toujours pas est ce que quelqu'un peut me dire si ca existe .comment faire pour continuer a garder ma petite fille.merci bonne journee.
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17-02-2009 16:04:40
#2 17-02-2009 16:08:40
Re : derogation
l' an dernier j' ai une petite fille qui a été scolarisée dans une autre ville les parents se sont renseignés auprés des mairies concernées en principe il faut des dérrogations acceptées ou pas (fermeture des classes)
ne fait pas aux autres ce que tu n'aimerai pas qu'on te fasse
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#3 17-02-2009 16:09:45
Re : derogation
Les derogations existent toujours : j'ai une fraterie qui habite a 5 km dans un departement voisin... la maman a fait une demande de dero pour que ses enfants aillent a l'ecole dans mon village pour que je puisse prendre le grand a dormir le midi....
il faut savoir que un : il faut 'accord de la mairie ou vous habitez parce que si la commune ou il y a l'ecole refuse de payer les frais de scolarite, elles seront a la charge de la commune ou vous habitez... si elle refuse de les payer : soit vous les payer soit vous les laisser dans votre commune et .... mais si la mairie de l'ecole accepte et que les effectifs de l'ecole le permette c'est possible : pour nous cela a marche.
La carte scolaire a disparu a partir du college, pas avant.
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