refus d'agrément

didie33 · 21-02-2009 12:32:09

J'ai fait une demande d'agrément fin novembre 2008, une assistante sociale est passée chez moi début janvier et début février. Lors de sa seconde visite elle m'a de suite dit que pour elle il n'y avait pas de problèmes, que c'était un oui et que pour que tout aille plus vite il serait bien de mettre toute la sécurité en place et de m'équiper rapidement. Ce que j'ai fait... tout est en place chez moi (lit bébé, poussette, transat, réhausseur pour la chaise de la cuisine, jouets, etc...).
Sa deuxième visite date du 4 février, le dossier est passé en commission le 12.
J'ai appelé l'assistante sociale dans la semaine pour savoir si c'était ok ou pas et elle m'a annoncé que ma demande a été refusée... Ce matin, j'ai reçu un courrier en recommandé avec accusé de réception de la part du conseil général. Je vous le recopie:

"Mademoiselle,

Pour faire suite à votre demande d'agrément en qualité d'assistante maternelle, je vous informe de son refus.

En effet, l'évaluation de votre demande fait apparaître un projet d'accueil actuellement prématuré, un manque de maturité et d'expérience pour exercer cette profession (jeune âge), une consitution récente de votre famille.

Ces éléments ne me permettent pas d'estimer que l'accueil serait conforme aux dispositions des articles L. 421-3, R. 421-3 et suivants du Code de l'Action Sociale et des Familles.

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois après réception de la notification, d'un recours auprès du Président du Conseil Général ou auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux.

Je vous précise que Madame le Docteur *******, Médecin de la P.M.I du secteur, se tient à votre disposition, si vous le souhaitez, pour vous rencontrer en entretien, afin éventuellement de vous apporter des explications.

Je vous prie d'agréer, Mademoiselle, l'assurance de ma considération distinguée."

J'ai 22 ans et cela fait 7 mois que je suis en couple, j'ai fait des études dans l'hôtellerie restauration (Bac Pro +1). J'ai fait qqs baby-sitting à droite et à gauche.

Il y autre chose que je ne comprend pas, l'assistante sociale qui est venue chez moi à deux reprises n'était pas présente lorsque le dossier est passé en commission, je trouve cela anormal. Comment des personnes qui ne m'ont pas rencontrée personnellement peuvent juger qui je suis et quelles sont mes capacités ??? Je suis totalement outrée.

J'ai pris la ferme décision de faire appel mais ne sais pas comment je dois m'y prendre. Pouvez-vous m'aider ??

Je vous remercie d'avance pour toutes vos réponses.

21-02-2009 12:32:09

didie33 · 21-02-2009 13:21:22

laetitia11 a écrit :

Coucou, je suis d'accord avec toi c'est bizarre que l'assistante sociale n'était pas à la commission et des personnes qui ne t'ont jamais vu peuvent te juger c'est vraiment pas net. Ta raison de faire appel, car si l'assistante sociale qui elle t'a vu et t'a dit que pour elle c'était bon c'est qu'elle t'a trouvé mature, ou alors elle t'a dit ça et dans son rapport à marqué tout le contraire. Moi j'ai pas d'expérience et je l'ai eu. Après c'est sur que dans chaque département c'est différent.
Je suis de tout coeur avec toi tiens nous au courant.
Bye

merci pour ta réponse. Tu n'as pas d'expérience mais tu as quel âge ? tu es en couple depuis combien de temps ??
Personnellement je pense que l'âge est une excuse qui n'est pas valable vu que certaines ont mon âge et ont un agrément, c'est illogique...

D'après toi que me faut-il pour faire appel ?? (quels docs, lettre type, etc...)

Je me sens perdue... J'ai tellement envie d'exercer cette profession.

Dernière modification par didie33 (21-02-2009 13:22:38)

micky · 21-02-2009 13:59:18

coucou, je trouve cela abusif, un manque d'expérience ! si tu as l'intention de démarer cette profession, tu ne peux donc avoir de l'experience,comme tous métier, si on donne pas cette chance, on ne pourra pas avoir del'expéreience, et puis l'âge !!!! c'est mon avis, ça n'as rien a voir! moi, j'ai débuter il y a dix ans (bon , j'avais 34 ans!) mais aucunes expérience, et en plus pas eu la chance d'avoir des enfants ! donc si tu es motivée, faire appel, maintenant comment faire, là je sais pas ! bon courage

didie33 · 21-02-2009 16:41:48

laetitia11 a écrit :

moi j'ai 27 ans et ça fait deux ans que je suis en couple mais elle ne ma l'a pas demandé. C'est vrai que elle m'a dit que des fois des personnes jeunes demandaient l'agrément et elle pensait que c'était trop jeune car dans ce métier on est à la maison et on ne vois personne alors moi je lui ai répondu qu'il y avait des relais assmat où on pouvait s'y rendre et rencontrer d'autre assmat et qu'il y avait les soirs les WE pour sortir, elle m'a dit c'est vrai vous avez raison. Après ils n'ont pas le droit de te dire non car tu n'as que 21 ans enfin c'est ce que je pense moi, ils peuvent voir en toi un manque d'expérience ou de motivation lorsque tu en a parlé avec les personnes que tu as rencontré. Mais ce que je ne comprends pas c'est que l'assistante sociale t'as dit oui et tu as eu le refus pour manque de maturité. Hors elle aurait pu te le dire directement.
après pour ton couple je ne sais pas quoi te répondre vous habitez ensemble ? Et ça fait 7 mois que vous êtes ensemble ou plus ?
Je sais qu'il y a des personnes seules qui ont l'agrément.
Pour l'appel je ne sais pas comment cela se passe. Moi je te donne mon avis mais je préfère laisser les plus anciennes ou qui s'y connaissent plus pour te répondre.
bonne continuation et courage ne baisse pas les bras, demande plus d'explication.

Le pire c'est que lors de l'entretien avec l'assistante sociale, elle m'a dit que j'avais l'air vraiment motivée, que je savais de quoi je parlais, et que j'étais mature...

Oui je vis avec mon ami depuis le mois de septembre et nous sommes ensemble depuis le 16/07/08. Certes cela ne fait pas longtemps mais nous sommes sûrs de nous. Aucune de nos décisions n'est prise à la légère.

J'adore les enfants, j'ai gardé mes neveux (j'en ai 4) dès leur plus jeune âge, et j'ai fait des baby-sitting à droite et à gauche.
J'ai décidé d'exercer cette profession et quoi qu'il arrive je réussirai.
Je ne compte pas me laisser faire. Hier j'en pleurais car vraiment déçue surtout en repensant à tout ce que j'ai mis en oeuvre. La maison est entièrement équipée, on a mis même pas deux semaines pour la mettre aux normes de sécurité, et pour acheter tout ce dont j'ai besoin. Mais aujourd'hui j'ai décidé de ne pas en rester là, je n'ai pas encore dit mon dernier mot. Je ne vais pas m'énerver car cela ne résoudra rien mais je compte bien les faire passer pour des ********, ça c'est clair et net.
Je n'ai peut-être QUE 22 ans mais je vais leur montrer de quoi je suis capable. Et, sans vouloir me vanter, j'ai mûri très tôt car j'ai vécu en famille d'accueil et j'ai passé toute mon enfance à me battre car c'était la seule solution que j'avais pour m'en sortir et je ne suis pas sur le point de m'arreter. Rien ni personne ne m'empêchera de faire ce que j'ai envie de faire.
Je VEUX garder des enfants et j'en garderai ça c'est sûr et certain, même si je dois me battre longtemps je ferai ce métier.

21-02-2009 16:41:48

didie33 · 21-02-2009 16:51:49

micky a écrit :

coucou, je trouve cela abusif, un manque d'expérience ! si tu as l'intention de démarer cette profession, tu ne peux donc avoir de l'experience,comme tous métier, si on donne pas cette chance, on ne pourra pas avoir del'expéreience, et puis l'âge !!!! c'est mon avis, ça n'as rien a voir! moi, j'ai débuter il y a dix ans (bon , j'avais 34 ans!) mais aucunes expérience, et en plus pas eu la chance d'avoir des enfants ! donc si tu es motivée, faire appel, maintenant comment faire, là je sais pas ! bon courage

merci micky pour ta réponse.

Moi aussi je trouve abusif "un manque d'expérience". Parce qu'ils veulent me faire croire qu'une femme qui a eu des gamins a plus d'expérience que moi, ça me fait doucement rigoler. Comme je disais plus haut j'ai vécu en famille d'accueil, il y a toujours eu des enfants à la maison j'ai toujours aidé ma "mère" pour s'en occuper et ça m'a toujours vraiment plu, j'ai gardé mes neveux pendant un bon moment et ce dès leur plus jeune âge... Ils ont aujourd'hui 11, 9, 8 et 7 ans.
Je suis tout à fait d'accord avec toi sur le fait que si personne ne nous donne l'occasion d'avoir de l'expérience comment dois-je faire pour en avoir ??? Garder des enfants au black ??? Non, désolée ça ne m'interresse pas de travailler au noir. Je pense sincèrement qu'avec ce genre de refus qu'ils laissent cela pousse à travailler sans être déclaré(e)... Chose que je ne ferai pas. Je ne vais pas baisser les bras et je vais me battre jusqu'au bout.

didie33 · 21-02-2009 17:21:20

laetitia11 a écrit :

Alors franchement fonce et ne te laisse pas faire car si elle t'a dit que tu étais mature et motivée alors il n'y a pas de raison qu'ils te l'aient refusé, parles en avec ton assistante sociale et demande lui pourquoi il te l'ont refusé car c'est sur son avis qu'il donne ou pas l'agrément et celui du médecin mais ça c'est juste médicalement. Et fait appel au plus vite. si en plus t'a fait les aménagement, c'est vraiment ***********. C'est sur que c'est une grande déception en plus qu'elle t'avait dit un oui. Mais ne baisse jamais les bras.
Après pour ton couple ça n'a rien à voir, à part juste que ton ami soit d'accord c'est tout.
Allez fonce!!!!!! Renseigne toi peut être sur internet pour faire appel, si tu n'as pas de réponse.
n'hésite pas si tu veux en parler ou plus de conseil.
bon courage

J'ai l'ass. soc. hier au tel et elle m'a dit qu'elle était déçue pour moi car, elle, elle avait donné son feu vert. Elle s'est renseignée pour 1) connaître la réponse et 2) savoir pourquoi. Et elle m'a dit que 1) c'est à cause de mon âge, 2) je n'ai pas d'expérience et 3) ça ne fait pas longtemps que je suis en couple. J'en peux plus de tous ces préjugés sur les couples qui se forment vraiment rapidement. Moi je pense sincèrement que même un couple qui dure depuis des années peut se casser du jour au lendemain. Alors leur propos je leur mets là où je pense ça c'est clair !! Qui d'autre que mon ami et moi peut savoir ce que nous ressentons, hein ??? Personne.

ophy07 · 21-02-2009 17:24:21

pour ton appel , imprime des feuilles sur le net comme quoi l'age minimum pour exercer cette profession est 21 ans , que la formation est là pour "former" les futures assistantes-maternelles. Demande un papier écrit de ton ass.sociale qui est venue chez toi comme quoi elle était favorable à tout cela.

Moi j'ai eu 21 ans et janvier et je viens d'être agréee pour 2 ( dont 1 pour ma fille de 2 ans), je suis en couple depuis 5 ans. as-tu des enfants ? c'est peut etre ca qui a fait basculer en ta défaveur.dans ce cas, regarde s'il n'existe pas n article (code loi) qui stipulerait qu'une assistante maternelle ne doit pas forcément être "mère" ...
Recontacte les anciens parents dont tu as gardé leurs enfants pour leur demander de te faire une lettre : nom, prénom, période, age de leurs enfants, repas donné ou non etc , coordonnées des parents (adresse+tel)... en précisant que cela était fait a titre gratuit (car c'est illégal sinon)

Au pire des cas, pour "régulariser" ta situation qu'ils jugent - soit-disant - trop recente et qui n'est pas un raison valable puisque certaines ass.mat sont célibataires (cherches des témoignage dans ta commune, appelle-les pr savoir si elles sont en couple et demande leur aussi des lettres ! ca appuira ton dossier il faut que tu contre chaque point de ta lettre) , si ton chéri est d'accord, pacsez-vous (c'est gratuit, il suffit juste de remplir une lettre, et le jour où vous ne souhaitez plus l'être, une lettre suffit ! ) Au moins,il verront que ta situation est sérieuse ! (bienque je trouve cela domage de faire tout ca pr un simple agrément ! )

En tous cas n'abandonne pas , montre leur que tu vas jusqu'au bout !!

Aponi · 21-02-2009 17:45:03

Bonjour,

Si l'assistante sociale était favorable à ta demande, elle l'a certainement marqué dans le dossier, je ne vois pas pourquoi elle devrait refaire une lettre (en plus ce n'est pas dit qu'elle la fasse...)

Par contre, puisqu'ils te proposent de prendre rendez vous avec le médecin de la PMI, pourquoi ne pas y aller pour avoir quelques explications ? Si le délai est trop long, tu peux tenter un recours, la procédure est dans la lettre.

Bon courage pour la suite.

nielle · 21-02-2009 18:10:15

bonjour,

deja tu peux demander a la pmi ton dossier et le rapport qu'a fait as sur toi. c'est plus sur d'avoir ce document. comme ca tues sure au moins que l'as a fait un bon rapport.

apres avec ca tu deposes ta demandes de contestation.

eventuellement tu peux demander a renconterer le medecin de la pmi pour avoir d'autres precisions.

bon courage. il y en a d'autres toutes jeunes sur ce forum.

didie33 · 21-02-2009 18:55:06

ophy07 a écrit :

pour ton appel , imprime des feuilles sur le net comme quoi l'age minimum pour exercer cette profession est 21 ans , que la formation est là pour "former" les futures assistantes-maternelles. Demande un papier écrit de ton ass.sociale qui est venue chez toi comme quoi elle était favorable à tout cela.
Moi j'ai eu 21 ans et janvier et je viens d'être agréee pour 2 ( dont 1 pour ma fille de 2 ans), je suis en couple depuis 5 ans. as-tu des enfants ? c'est peut etre ca qui a fait basculer en ta défaveur.dans ce cas, regarde s'il n'existe pas n article (code loi) qui stipulerait qu'une assistante maternelle ne doit pas forcément être "mère" ...
Recontacte les anciens parents dont tu as gardé leurs enfants pour leur demander de te faire une lettre : nom, prénom, période, age de leurs enfants, repas donné ou non etc , coordonnées des parents (adresse+tel)... en précisant que cela était fait a titre gratuit (car c'est illégal sinon)

Au pire des cas, pour "régulariser" ta situation qu'ils jugent - soit-disant - trop recente et qui n'est pas un raison valable puisque certaines ass.mat sont célibataires (cherches des témoignage dans ta commune, appelle-les pr savoir si elles sont en couple et demande leur aussi des lettres ! ca appuira ton dossier il faut que tu contre chaque point de ta lettre) , si ton chéri est d'accord, pacsez-vous (c'est gratuit, il suffit juste de remplir une lettre, et le jour où vous ne souhaitez plus l'être, une lettre suffit ! ) Au moins,il verront que ta situation est sérieuse ! (bienque je trouve cela domage de faire tout ca pr un simple agrément ! )
En tous cas n'abandonne pas , montre leur que tu vas jusqu'au bout !!

Il n'y a pas d'âge minimum si ce n'est l'âge légal c-à-d 16 ans.
Pour les contacts c'est une bonne idée et je m'y mets de suite !!
Merci pour ta réponse ça fait chaud au coeur de se sentir soutenue

didine240708 · 21-02-2009 19:14:53

Bonjour,

Je te souhaite bon courage pour la suite, mais franchement je trouve sa abusée!!! C

4i.modo · 21-02-2009 19:21:41

dans la rubrique infos & articles il y a un post sur la procedure d'appel
grace au moteur de recherche tu purras retrouver des discutions à ce sujet
je te souhaite bonne hance pour ton/tes agréments.

parme · 21-02-2009 20:08:33

coucou regarde sur l'article L.421-3 du code de l'action sociale et des familles!
ou
articleL.421-3,R.421-3 et R.421-5 du code de l'action sociales et des familles!

conditions tenant a la candidate (condition,et procédure d'agrément) sert toi de ces textes s'il le faut!
si tu juge la décision irrecevable de ta la part de cette personne!
prend un rendez vous avec cette assistante sociale et le médecin conseil de la pmi ensembles!
monte un dossier en béton afin de montrer ta volonté!
A+

didie33 · 21-02-2009 21:18:09

Aussi je voudrais lancer un appel à toutes les personnes qui ont eu l'agrément alors qu'elles étaient ou qu'elles sont dans au moins un des cas suivants:
- Jeune âge
- Pas d'expérience
- En couple depuis peu.
J'ai besoin de vous pour pouvoir monter un bon dossier.
Si vous pouviez m'adresser vos témoignages par mail en me précisant vos coordonnées ce serait vraiment sympa de votre part.

Aponi · 21-02-2009 22:00:38

didie33 a écrit :

Il n'y a pas d'âge minimum si ce n'est l'âge légal c-à-d 16 ans.

Tu es sûre de ça ? Ca m'étonne !

parme · 21-02-2009 22:15:37

didie33 a écrit :

Aussi je voudrais lancer un appel à toutes les personnes qui ont eu l'agrément alors qu'elles étaient ou qu'elles sont dans au moins un des cas suivants:
- Jeune âge
- Pas d'expérience
- En couple depuis peu.
J'ai besoin de vous pour pouvoir monter un bon dossier.
Si vous pouviez m'adresser vos témoignages par mail en me précisant vos coordonnées ce serait vraiment sympa de votre part.

coucou on as vue ton signalement !il est pas nécessaire d'ouvrir un second post!
modo 4i a fermé, juste avant ou j'allais moi aussi le faire!!!
tu lances un appel a témoin aussi ici!sur ce même post!
je remet au cas ou le lien (suite du même sujet ici ok!)
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 90#p894190
mais on reste sur un même post!
si non les réponses vont se promener partout!
je te sent très en colère!sache que tu peux aussi faire appel aux syndicats représentant de la ccn!
mais le dernier mot en va du médecin conseil [CG]
ci malgré tes démarches tu n'aboutis a rien il faudra accepter leur décision!bon courage!
A+

emaro · 22-02-2009 00:23:24

coucou je suis désolé pour toi mais il faut que tu ailles de l avant.j ai moi aussi rencontré et je rencontre toujours des réticence de la part de mon as. mais il est hors de questions que je capitule j aime trop ce métier.plein de courage a toi.biz

nielle · 22-02-2009 00:29:45

emaro a écrit :

coucou je suis désolé pour toi mais il faut que tu ailles de l avant.j ai moi aussi rencontré et je rencontre toujours des réticence de la part de mon as. mais il est hors de questions que je capitule j aime trop ce métier.plein de courage a toi.biz

je ne connais pas ton histoire et hors de question pour moi de juger.

mais je rigole doucement quand je lis les posts des personnes qui veulent etre am en disant "j'aime trop ce metier".

comme tous les metiers tant qu'on ne l'a pas fait et pendant un moment on ne peut pas dire qu'on l'aime.

pourquoi? car tant qu'on ne l'a pas fait que connait on de s contraintes de ce boulot? et des contraintes dieu seul sait qu'il y en a. il suffit de lire les posts litiges, les posts bebes et voir certaines am ne pas savoir quoi faire avec des bebes et enfants qui pleurent.

je sais je fais ma vieille ronchon. mais j'aime autant voir les gens ne pas avoir un enthousiame delirant au depart et tenir la distance. ca me desole quand je vois les am qui arretent assez rapidement le boulot. ca discredite un peu la fonction

4i.modo · 22-02-2009 01:36:55

je conseille aussi la lecture de la rubrique litige
et dans infos & articles : pourquoi devenir assmat
ou toutes els discutions telles que "metier du conjoint etc...

quand à la fermeture de l'autre post : c'est basé sur le règlement du forum, et ce n'est pas negociable
merci de comprendre...

emaro · 22-02-2009 10:47:40

bonjour quand je dis que j aime trop ce métier c est parce que je suis am depuis 18 mois et que je prends réelement du plaisir a faire ce que je fais.j ai comme tout le monde rencontré des soucis que j ai appris a gérer mais peut etre que j ai beaucoup de chance......bonne journée

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 21-02-2009 12:32:09

refus d'agrément

21-02-2009 12:32:09

#2 21-02-2009 13:21:22

Re : refus d'agrément

#3 21-02-2009 13:59:18

Re : refus d'agrément

#4 21-02-2009 16:41:48

Re : refus d'agrément

21-02-2009 16:41:48

#5 21-02-2009 16:51:49

Re : refus d'agrément

#6 21-02-2009 17:21:20

Re : refus d'agrément

#7 21-02-2009 17:24:21

Re : refus d'agrément

#8 21-02-2009 17:45:03

Re : refus d'agrément

#9 21-02-2009 18:10:15

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#10 21-02-2009 18:55:06

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#11 21-02-2009 19:14:53

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#12 21-02-2009 19:21:41

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#13 21-02-2009 20:08:33

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#14 21-02-2009 21:18:09

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#15 21-02-2009 22:00:38

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#16 21-02-2009 22:15:37

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#17 22-02-2009 00:23:24

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#18 22-02-2009 00:29:45

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#19 22-02-2009 01:36:55

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#20 22-02-2009 10:47:40

Re : refus d'agrément

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