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#1 28-02-2009 13:39:47
Passer d'une année complète à incomplète
Bonjour,
je m'excuse d'avance si le sujet a déjà été abordé, mais j'ai cherché sans succés...
je garde un enfant en année complète30h par semaine, soit 130h par mois.
à la rentrée, il sera scolarisé. je l'aurai le midi pour les périodes scolaires (soit 8h par semaine), et de nouveau 30h par semaine pendant les vacances. la maman aura droit l'an prochain à 6 semaines de cp (pris pendant vacances scolaires).
je voulais donc savoir comment faire pour passer d'année complète à incomplète, quelle régularisation je dois faire ? comment faire pour les cp ?
et 2eme question : faire l'avenant le 1er juillet ou le 1er septembre ? est-ce que cela revient au même ? est-ce que c'est + simple ? + interessant pour la maman (son fils aura 3 ans en juillet, donc aide réduite de la paje) ?
merci beaucoup pour vos réponses.
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28-02-2009 13:39:47
#3 28-02-2009 22:09:48
Re : Passer d'une année complète à incomplète
coucou!
alors déjà il faut passer par avenant!
je vois que tu est ok pour continuer l'accueil de cet enfant!
donc on refait une nouvelle mensualisation!
je partirais a compté de septembre!
donc utilise le tableau de régularisation pour année incomplète (mais tout dépend la date de ton contrat il est de quand?)
tu fait la différence des jours travaillé et payé!idem pour es cp acquis et pris!
mais comme tu ne change pas d'employeur les cp eus ne doivent pas êtres réduit en temps (seulement en argent pour la suite )
mais je préfèrerais que les filles viennent apporter leur avis!:)
soit patiente on va bien venir nous aidez!
A+
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#4 28-02-2009 22:16:30
Re : Passer d'une année complète à incomplète
merci Parme,
le contrat date de septembre 2008
je fais une régularisation d'année incomplète alors qu'on était en année complète ? je comprends pas trop, désolée.
pour les congés, avec la mensu actuelle, j'avais 1 semaine sans solde au mois d'aout (congés acquis pris en juillet). en sachant cela, est-ce que ce serait pas + simple de démarrer au 1er août l'année incomplète ?
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28-02-2009 22:16:30
#5 28-02-2009 22:30:25
Re : Passer d'une année complète à incomplète
coucou
alors il faut faire un avenant avec nouvelle mensu e
t cp suivant cet avenant à partir de la date de l'avenant :
nb semaines / 4 x 2.5j = nb cp ouvrables par an
pour la régularisation, fais comme si c'etait une rupture
si c'est au 1er mars : comparer ce qui a été fait et payé et pour les cp tu as acquis 6 mois x 2.5 jours = 15 jours ouvrables, qui se rajoutent à ce que tu vas acquerir d'ici le 31/05
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#6 28-02-2009 22:42:44
Re : Passer d'une année complète à incomplète
merci Parme,
le contrat date de septembre 2008
je fais une régularisation d'année incomplète alors qu'on était en année complète ? je comprends pas trop, désolée.
pour les congés, avec la mensu actuelle, j'avais 1 semaine sans solde au mois d'aout (congés acquis pris en juillet). en sachant cela, est-ce que ce serait pas + simple de démarrer au 1er août l'année incomplète ?
coucou je vais répondre a ta question qui t'intrigue!
*ja'i préciser régularisation (tableau a prendre année incomplète)
suivant justement la date de fin et du changement de ta mensualisation!
si cela se faisait de septembre a septembre (date d'anniversaire tu étais d'office en année complète ) donc la moins de soucis car année (a date d'anniversaire cela mettais fin et tu repartais sur une autre base avec nouvelle mensualisation en septembre prochain!
heu tu me suit là
A+
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#7 28-02-2009 22:54:16
Re : Passer d'une année complète à incomplète
parme, j'essaye de suivre... il va falloir que je relise ça plusieurs fois pour bien comprendre mais merci d'essayer de m'éclairer !
4i, je vais voir si j'ai compris :
si l'avenant se fait le 1er septembre, j'aurai pris mes congés acquis de 2008-2009.
du 1er juin 09 au 1er septembre 09 j'aurais acquis 8jours. je demande à me les faire payer le 1er septembre ? ou on prend 10% des salaires de juin 09 à août 09 ?
ou est-ce qu'on peut inclure ces 8 jours de congés dans le calcul du nombre de semaines d'accueil (je cherche peut-être la complication là) ?
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#8 01-03-2009 09:08:31
Re : Passer d'une année complète à incomplète
alors...
si l'avenant se fait au 01/09/09... le contrat aura 1 an pile poil .
donc faire une regularisation :
comparer ce qui a été fait et ce qui a été payé et regulariser
pour les cp :
du 01/09/08 au 31/05/08 : année complete donc 2.5j x 9 mois = 22.5j arrondis à 23 jours ouvrables.
à poser et payer par maintient de salaire entre le 01/06/08 et 31/05/09 le reste sans solde.
du 01/06/08 au 31/05/09 : jusqu'en sept 2009 : 3 mois année complete x 2.5j = 7.5 j = 8j à prendre et à payer sur la base de l'année complete entre le 01/06/08 et 31/05/09
+
de sept à mai inclu calculer le nb de semaines de présence de l'enfant / 4 x 2.5j = nb de jours acquis et à payer du 01/06/08 au 31/05/09 .
du 01/06/09 au 31/05/10 = année incomplete : nb de semaines de présence / 4 x 2.5j = nb de jours de cp aquis et à payer entre le 01/06/10 et 31/05/11.
il y a toutjours un décalage d'un an et je parles en jours ouvrables
donc 6 jours par semaine toutjours
même si on travaille moins
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