Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
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#1 03-03-2009 17:02:17
une question me trotte
Bonjourrrr,
Je me pose une petite question. J'ai un contrat en année incomplete de 36 semaine depuis le 1 er septembre 2007 avec une louloutte pendant 1 an je l'ai eu à temps plein de 9h à 18h ( du 1 er sept au 31 aout) par la suite elle est rentree a l'ecole donc nous avons fait un avenant a partir du 1 er septembre 2008 pour changer les horaires et le salaire car je la garde maintenant qu'a pratir de 13h jusqu'a 17h, et je sais que les parents vont me licencier à la fin du contrat c'est à dire le 31 aout 2009 vu que la miss ira à l'ecole la journee. Comment est ce que je dois faire la regul. Sur les 2 ans de garde, je suis perdu, j'aimerai que quelqu un puisse m'aider a comprendre comment il faut faire???
Merci
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03-03-2009 17:02:17
#2 03-03-2009 17:08:04
Re : une question me trotte
Faire quelle régul ?
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Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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#3 03-03-2009 17:12:08
Re : une question me trotte
la regularisation, des contrats en années incomplete, est ce qu'on dois le faire tous les ans où a la fin de contrat? Et comment on dois proceder? J'ai lu les post a se sujet et je crois que je n'arive pas bien a cmprendre
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#4 03-03-2009 17:34:29
- caramelle95
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Re : une question me trotte
Bonjour,
En année imcomplète il faut vérifier(entre les heures rémunérées suivant la mensualisation et les heures faites réellement) tous les ans à la date anniversaire ou lors d'un modif et si vous avez effectué plus d'heures que le prévoyait la mensu et bien les parents devront vous régler cette régul.
Mais cela s'applique aussi dans certains contrats en années complètes ( les péri scolaire et sur planning)
Bonne journée
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03-03-2009 17:34:29
#7 03-03-2009 17:51:19
- caramelle95
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Re : une question me trotte
Oui il n'est pas trop tard
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#9 03-03-2009 18:10:01
- caramelle95
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Re : une question me trotte
calcul :
Tarif Horaire X Nbre Heures PREVUES par semaine X nombre de semaines réellement travaillées = Somme A
Total des mensualités perçues pendant la même période (Hors Hrs Supp ou compl., hors Congés Payés, hors Indemnités diverses) = Somme B
Si A est plus important que B l'employeur paie la différence au titre de la régularisation.
Si vous avez trop perçu du fait de la mensu, le trop perçu vous reste acqui.
A votre calculette Bon courage
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#10 03-03-2009 18:13:00
- caramelle95
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Re : une question me trotte
Précisions de A il faut déduire :
- les jours fériés qui tombent un jour habituellement travaillés
- les jours éventuels de maladie de l'enfant
- les jours d'absence non rémunérés de l'assmat
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