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#1 04-03-2009 16:37:40

kiya1278
Membre
Inscription : 04-03-2009
Messages : 9
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Calcul des heures supp.

Bonjour,

J'ai une question concernant donc le calcul des heures supplémentaires.

Si l'on signe un contrat pour 10 heures par jour 5 jours par semaine.
Heures normales 45 h + heures supplémentaires 5 h.

En revanche, certains mois, il peut y avoir des absences de la part de l'assistante maternelle ou de "l'enfant".
J'ai lu sur la convention collective que les heures supplémentaires débutaient à partir de la 46è heure donc calcul hebdomadaire des heures effectuées.

Mais si par exemple, il y a une absence de l'ass. mat. d'une journée:
lundi: 0 heure effectuée et du mardi au jeudi: 10 heures par jour soit 40 heures dans la semaine.
Aucune heure supp. et paiement de 40 heures normales?
ou 36 heures normales et 4 heures supp. (car des journées de 10 heures)?

Autre cas, si l'enfant est absent la journée du lundi:
Aucune heure supp. et paiement de 40 heures normales + les 9 heures normales d'absence rémunérée car non justifiée?
ou 36 heures normales + 9 heures normales d'absence et 4 heures supplémentaires?

Car je sais que les congés payés par exemple compte comme du temps effectif, donc une journée de CP impliquerait les heures supp.
Mais qu'en est-il pour les journées d'absence, est-ce du travail effectif ou pas?

Car si dans les deux cas, il y a des heures supp. de créer, je ne comprends pas l'intérêt de la phrase dans la convention collective du calcul hebdomadaire des heures, cela revient à un calcul journalier!

Merci de vos réponses éclairées...

Bonne fin de journée.

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04-03-2009 16:37:40

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#2 04-03-2009 17:11:45

Loli
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Messages : 801
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Re : Calcul des heures supp.

Bonjour,

voilà comment moi je compterais les heures supplémentaires.

semaine normale de 50h : 45 heures au taux horaire normal + 5 heures supllémentaires (majorées ou pas selon votre contrat).

semaine avec une journée d'absence due à l'assmat : 40 heures au taux normal.

semaine avec une journée d'absence non imputable à l'assmat : 50 heures au taux normal ( carl 5 heures supplémentaires non travaillées).

Attendons d'autres avis.


Assistante maternelle depuis Juin 2006
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#3 04-03-2009 17:50:30

jova25
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Re : Calcul des heures supp.

coucou ,je fais pareil
comme on a tout  mensualisé
les 45 h et les 5 h sup (soit 17.96 h s par mois)
quand loulou ne vient pas (absence non prevue) on enleve 5 h sup de la semaine qui passent en h c (non majoré) quand moi je suis absente , on enleve 5 h sup et 5 h normales
je sais c'est pas tout a fait exact , mais j'ai pas envie de me compliqué la vie pour quelques centimes d'euro ( que les pe me devraient )


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#4 05-03-2009 15:17:51

kiya1278
Membre
Inscription : 04-03-2009
Messages : 9
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Re : Calcul des heures supp.

Merci beaucoup pour vos réponses.

La seule différence avec mon calcul est la 10è heure en cas d'absence car sur le contrat, il est indiqué comme indemnité d'absence l'équivalent d'une journée de 9 heures au lieu de 10.

Mais donc, je pense que nous avons compris le principe du calcul de la même manière.

Merci encore et bonne fin de journée!

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05-03-2009 15:17:51

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#5 05-03-2009 15:26:03

lili28
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Messages : 1 564
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Re : Calcul des heures supp.

Loli a écrit :

Bonjour,

voilà comment moi je compterais les heures supplémentaires.

semaine normale de 50h : 45 heures au taux horaire normal + 5 heures supllémentaires (majorées ou pas selon votre contrat).

semaine avec une journée d'absence due à l'assmat : 40 heures au taux normal.

semaine avec une journée d'absence non imputable à l'assmat : 50 heures au taux normal ( carl 5 heures supplémentaires non travaillées).

Attendons d'autres avis.

Tout à fait exact, Loli.

Les heures sont majorées que si elles sont effectives, c'est à dire réellement travaillées.

Ton exemple est donc correct.

Dernière modification par lili28 (05-03-2009 15:26:31)


Ne fais que ce que te dicte ton coeur.

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