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#1 09-03-2009 17:55:45
modification de contrat
bonjour
je garde 2 frères, le plus grand depuis septembre 2007 et son petit frère depuis janvier 2009
nous n'aurons pas les memes congés d'été (cet été) et je viens d'apprendre à travers votre forum qu'il fallait déduire les semaines qui n'étaient pas les memes c'est à dire faire un contrat sur année incomplète (sachant qu'à ce jour nous avons un contrat sur année complète)
pour être plus précise, il faudrait qu'on parte sur 45 semaines (52-5-2)
pour le calcul pas de souci mais par contre pour les congés comment cela se passe t'il car jusqu'à ce jour je n'avais pas droit aux 10% et si on part sur une année incomplète ça va modifier le paiement des congés payés
à savoir qu'à ce jour je suis en négatif niveau congés de 7 jours (au 1er juin 2009 j'aurais acquis mes 5 semaines de congés mais j'en ai déjà pris 7 par anticipation
comment vont se calculer ces congés si on part sur une année incomplète ?? merci pour votre aide car là je cale !!!
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09-03-2009 17:55:45
#4 09-03-2009 21:33:34
Re : modification de contrat
coucou je remonte j'ai demandé de l'aide!
déjà je te dirais il faut faire une régularisation sur ce que tu as eu!salaires ect___ et cp si cp inclus car tu parles de départ avec année complète alors qu'en faite tu ne l'ais pas!!!
ensuite je laisse place!!
au plus doué 
A+
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09-03-2009 21:33:34
#5 10-03-2009 09:39:00
Re : modification de contrat
bonjour,
dans un premier temps il faut separer les contrats et ne pas les melanger
donc le plus grand
depuis sept 2007 tu travailles avec eux il faut donc dans un premier temps savoir quand tu passeras en annee incomplete avec lui et à cette date un faut donc faire une regularisation
nb de mois travaillé x 2.5j - nb de cp pris =
si cette somme est en negative ca veut dire que tu dois aux parents de l'argent sur les cp car tu en as trop pris
et tu pars ensuite sur la nouvelle mensualisation en annee incomplete et des le premiers mois tu peux demander 10% car tu travaillais deja avec eux avant
ensuite le petit contrat et bien de janvier de 2009 à .... tu as travaillé X mois donc x 2.5j - les cp pris =
si positif les parents te doivent en somme les cp acquis si negatif tu leur de dois l'argent
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#6 10-03-2009 10:46:20
Re : modification de contrat
merci pour ces infos
juste une petite question
comme c'est une fratrie j'ai appris que pour les congés payés c'était la date d'embauche du 1er enfant qui comptait càd que j'ai à ce jour droit aux memes congés que pour le grand
faut il quand meme que je procède au calcul sur chacun des 2 contrats ? (pour les congés pris)
merci pour vos réponses
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#7 10-03-2009 11:17:17
Re : modification de contrat
j'ai fait le calcul pour le grand
j'ai travaillé 19 mois (sept 07 à mars 09) x 2,5 j = 47,5 j
j'ai pris 30 j ouvrables en tout
47,5 - 30 = 17,5 j soit 18 j de congés que les parents doivent me payer
c'est juste ???
je trouve ça bizarre car si on ne passerait pas en année incomplète maintenant je serais en négatif dans mes congés par rapport aux années de références puisque de sept 07 à mai 2008 j'ai acquis 23 j de congés que j'ai droit de prendre du 1er juin 2008 au 31 mai 2009
puisque j'ai pris 30 jours ouvrables durant toute cette période je suis à -7 jours
vous pouvez m'éclairer ?? svp
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#9 10-03-2009 11:22:02
Re : modification de contrat
j'ai fait le calcul pour le grand
j'ai travaillé 19 mois (sept 07 à mars 09) x 2,5 j = 47,5 j
j'ai pris 30 j ouvrables en tout
47,5 - 30 = 17,5 j soit 18 j de congés que les parents doivent me payer
c'est juste ???je trouve ça bizarre car si on ne passerait pas en année incomplète maintenant je serais en négatif dans mes congés par rapport aux années de références puisque de sept 07 à mai 2008 j'ai acquis 23 j de congés que j'ai droit de prendre du 1er juin 2008 au 31 mai 2009
puisque j'ai pris 30 jours ouvrables durant toute cette période je suis à -7 joursvous pouvez m'éclairer ?? svp
dans tes acquis
je trouve ça bizarre car si on ne passerait pas en année incomplète maintenant je serais en négatif dans mes congés par rapport aux années de références puisque de sept 07 à mai 2008 j'ai acquis 23 j de congés que j'ai droit de prendre du 1er juin 2008 au 31 mai 2009
puisque j'ai pris 30 jours ouvrables durant toute cette période je suis à -7 jours
ca c'est vrai
mais dans une regularisation on fait
j'ai fait le calcul pour le grand
j'ai travaillé 19 mois (sept 07 à mars 09) x 2,5 j = 47,5 j
j'ai pris 30 j ouvrables en tout
47,5 - 30 = 17,5 j soit 18 j de congés que les parents doivent me payer
c'est juste ???
car dans une regularisation on part de zero on voit ce qui est acquis et ce que l'on a pris et ce qu'il reste à prendre
et dans ton cas tu as acquis durant tout ton contrat avec le grand 47.5j de cp à ce jours et il t'en reste à prendre 17.5j
et c'est 17.5 en somme c'est sous la reference de l'annee complete qu'ils doivent être payés
et les
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#10 10-03-2009 11:34:00
Re : modification de contrat
ok mille mercis !! pour ces infos
maintenant je reviens sur le petit frère que je garde depuis janvier 09
je dois procéder au meme calcul ?? soit 3 mois x 2,5 = 7,5 jours de congés acquis - 3 jours pris =
4,5 jours soit 5 jours à payer
ça fait 15 jours que je viens d'annoncer aux parents que pour les congés payés en année complète on a droit aux memes congés que le grand frère car c'est une fratrie et que c'est la date d'embauche qui compte
du coup si je dois procéder à ce calcul ils ne vont plus rien comprendre
moi je pensais qu'il fallait régulariser avec le grand mais qu'avec le petit on n'y touchait pas puisque la régularisation des congés seraient faites sur le 1er contrat
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#11 10-03-2009 11:46:38
Re : modification de contrat
oui pour le petit frere c'est le meme procedé il te reste 4.5j à prendre mais leur reglement est sous les conditions du contrat en annee complete
et oui meme le petit contrat est touché car meme pour lui tu fais aussi une modification de contrat en annee complete vers l'incomplete
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