Rupture contrat occasionelle

carolinec29 · 10-03-2009 23:25:02

Bonsoir,

J'avais un contrat en occassionelle et je n'ai plus eu l'enfan depuis fin novembre.

J'ai revu les parents (des voisins) qui n'ont plus besoin de moi. Ok mais le probléme c'est que j'ai beau leur demander les papiers de fin de contrat, toujours rien, ils n'en ont rien à faire puisqu'ils ne n'ont pas de mensu à payer, ils laissent le contrat courir et moi si demain j'ai une demande de dépannage ou autre et bien je ne pourrais pas dire oui puisque 6 contrats en cours.

Que faire ????

Merci d'avance.

10-03-2009 23:25:02

babou 74 · 10-03-2009 23:35:03

coucou
un contrat occasionnel ( 1h par ci par là sans regularité) est implicitement rompu à la fin de chaque accueil

mais ces parents te doivent bien tous les papiers de fin de contrat , si vous ne travaillez definitivement plus ensemble

donc lettre recommandée avec AR leur rappelant leurs devoirs d'employeurs
et menace de prud'hommes si pas de reponse

Paumafo · 10-03-2009 23:35:25

bonsoir,
tu leur fait un courrier leur demandant les papiers de fin de contrat avant une date butoire et tu leur précise aussi que tu as informé la PMI (feuille de sorti de la PMI) de cette fin de contrat pour que tout soit officiel.

Comme se sont des voisins, attends un petit peu (environ 2 semaines) avant de leur faire un courrier plus officiel avec menace de tribunal s'ils ne te licencie pas dans les conditions imposées par la loi.

et bon courage !!

Aponi · 11-03-2009 00:11:08

Bonsoir,

Les ASSEDIC peuvent t'aider à les mettre en demeure de te remettre les documents. Il suffit de les contacter. Parce que s'ils ne répondent pas de vive voix, je doute qu'un courrier ait plus d'effet...

11-03-2009 00:11:08

vieillepea · 11-03-2009 00:12:12

Bonsoir
donc Babou,un contrat régulier qui passera en occasionnel en septembre se rompt aussi à chaque acceuil?
Je m'explique:j'aurai un enfant plus que rarement 30 h ds l'année le soir et sans savoir à l'avance quand ce sera,
Dans ce cas ,on refait un contrat occasionnel ?Mon employeur doit il me faire un recommandé pour arreter l'ancien contrat, Doit il me fournit les papiers assedic etc. merci

babou 74 · 11-03-2009 00:24:33

vieillepea a écrit :

Bonsoir
donc Babou,un contrat régulier qui passera en occasionnel en septembre se rompt aussi à chaque acceuil?
Je m'explique:j'aurai un enfant plus que rarement 30 h ds l'année le soir et sans savoir à l'avance quand ce sera,
Dans ce cas ,on refait un contrat occasionnel ?Mon employeur doit il me faire un recommandé pour arreter l'ancien contrat, Doit il me fournit les papiers assedic etc. merci

j'ai le meme type de contrat occasionnel que toi
c'est un enfant ( mon 1er contrat ) que j'ai eu tout jeune , puis en periscolaire en maternelle
et depuis qu'il est en primaire nous sommes passés en occasionnel ( je l'accueille en cas de besoin )
il n'y a eu aucune rupture de contrat juste un avenant au contrat donc aucun papier , juste l'avenant à faire

et non un occasionnel de ce type ne se rompt pas à la fin de chaque accueil

je parlais de contrat occasionnel où on a l'enfant qu'une seule fois ou sur une trés courte durée

vieillepea · 11-03-2009 00:34:43

merci bonne soirée

zeta · 11-03-2009 08:56:12

bonjour , pourquoi vous ne leur donné pas votre démission ?? pour quelques heures vous n'avez pas grand chose à perdre !et vous serez libre !!

ps : la mensualisation est obligatoire !

carolinec29 · 11-03-2009 10:06:55

Bonjour,

Cela fait plusieurs fois depuis janvier que je leur demande les papiers de fin de contrat mais vu qu'ils ne payent pas, ils ne sont pas "stressés" par les papiers !!!!

Les prud'hommes ok mais ce sont des voisins et nos enfants sont supers copains, alors !!!!!

J'ai bien pensé démissionner mais ça ne changera rien au fait que les papiers ne viendront pas plus vite !!!

De toute façon, c'est fini, j'ai toujours dit la régle des "3 ains", j'ai exceptionnellement voulu dépanner et bien je ne le ferais plus !!!!!!!

Je vais leur envoyer un mail avec le récapitulatif des papiers à me fournir et on verra bien. Et sans faire le papier PMI de fin de contrat, j'ai déjà prévenu la puér que je n'ai plus l'enfant en garde depuis fin novembre.

Merci pour vos réponses.

Paumafo · 11-03-2009 10:12:27

zeta a écrit :

bonjour , pourquoi vous ne leur donné pas votre démission ?? pour quelques heures vous n'avez pas grand chose à perdre !et vous serez libre !!
ps : la mensualisation est obligatoire !

pour de l'occasionnel pas besoin de mensu !! t'es payé au réel... mais faut que ce soit vraiment de l'occasionnel...

carolinec29 · 11-03-2009 11:18:23

Paumafo a écrit :

zeta a écrit :
ps : la mensualisation est obligatoire !
pour de l'occasionnel pas besoin de mensu !! t'es payé au réel... mais faut que ce soit vraiment de l'occasionnel...

J'avais même pas vu !!

Oui en effet paumafo, zeta, pour les occassionnelles, pas de mensu mais le probléme est là dans mon cas car s'il y avait eu une mensu de base, tu peux être sûr que les papiers seraient à jour depuis longtemps !!! Là, ils ne payent pas donc ils s'enf***** !!!!

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