paje, cotisations et tarifs grande ville

sillysally · 10-03-2009 21:09:51

Bonjour!

Je vais bientôt embaucher une assistante maternelle pour garder ma petite à temps partiel, j'ai commencé à me renseigner mais j'ai un gros doute...
(c'est un problème qu'on a que en grande ville...)

Comment calculer le taux horaire maxi pour que la CAF prenne en charge les cotisations?
J'ai trouvé deux façon de calculer, une me donne un taux horaire de 5,44€ à ne pas dépasser, l'autre un journalier de 43.55€ brut...
A priori c'est la même chose, si 1journée de travail = 8h

Mais je vais devoir faire garder ma petite pendant 4h ou 7h seulement par jour
Est-ce que le calcul : nombre d'heures mensualisé/8 = jours à déclarer s'applique aussi quand les journées de travail sont de moins de 8h?

Je pose cette question car dans les environs j'ai entendu parler d'AM agrées à 8€ ou 9€ de l'heure...
Un tel tarif est légal?
Et si oui, est-il possible de déclarer à la CAF le nombre de jours effectif de garde pour pouvoir rentrer dans le calcul et ne pas devoir payer les charges?

J'espère que c'est clair et merci de vos réponses

10-03-2009 21:09:51

4i.modo · 10-03-2009 21:53:14

bonjour je vous invite à lire le lien en rouge dans ma signature ainsi que la convention (infos & articles)
mais il faut connaitre les tarifs precis de l'assmat pour connaitre le salaire que cela vous fera à payer

sillysally · 10-03-2009 22:58:03

Désolée, je ne trouve pas la réponse à ma question.
Je vais faire un ex pour plus de clarté.

4h par jour/ 4 jours par semaine/ année complète/ 8€ taux horaire brut

Cela fait 4x4x52/12 = 69,33 heures par mois
et un salaire brut de 554,66€

Si je déclare à la caf 69,33h/8 = 9 jours
ça fait une rémunération journalière de 61.62€ et là c'est trop, je dois payer les cotisations

Si par contre je déclare les jours effectifs : 16 jours (de 4h) dans le mois
ça fait une rémunération journalière de 36.66€, je suis en dessous du plafond, mais...

...est-ce que j'ai le droit de compter ainsi?
Ou est-ce que ça équivaut à une fausse déclaration?

babou 74 · 10-03-2009 23:04:47

coucou
une assmat' agréee à 8€ brut de l'heure????
c'est enorme comme tarif...... !!!!!
vous etes sure que c'est bien une assistante maternelle agréee et pas une garde à domicile ???

10-03-2009 23:04:47

Aponi · 10-03-2009 23:57:06

Bonsoir,

Avec un tarif pareil, vous explosez forcément les plafonds maximum autorisés par la CAF et ils ne prendront pas en charge les cotisations. Si ce ne sont que des renseignements pris quelque part, je dirais qu'il y a une erreur quelque part...

Pour mieux vous rendre compte il vaudrait mieux en parler directement à la PMI ou commencer à rencontrer des assmats qui seront plus fiables pour vous renseigner...

4i.modo · 11-03-2009 08:24:39

8 euro???
euh... non vous devez vous tromper là.

dans le lien il y a la formule de calcul, .
maintenat à vous de rencontrer des assmat pour connaitre la fourchette de tarif mais surtout trouver celle qui vous plaira en fonction de sa façon d'être

sillysally · 11-03-2009 13:26:39

...euh...il n'y a personne qui habite dans le centre d'une grande ville?!
avec qu'une crèche de 15 places par quartier et les assmat' toutes au complet, il faudrait qu'on accouche toutes en juin!
les enfants de nos voisins sont gardés au black, mais moi je ne veux pas...
(désolée pour le défoulement)

sophie56 · 11-03-2009 15:11:09

Vous ne répondez pas à notre question : est ce une assmat agréée qui demande 8€ brut / h ??????

sillysally · 11-03-2009 15:30:40

oui, je l'avais marqué dans mon post, ce sont des assmat agrées...
ici c'est la galère pour trouver à qui confier nos loulous. pas trop le choix, on ne peut pas se permettre de rêver la "perle rare".

voilà, mon souci est que pour que la caf prenne en charge les cotisations je devrais déclarer le nombre de jours effectifs (qui sont de moins de 8h) au lieu de faire le calcul nombre d'heures mensualisées/8
déjà, est-ce légal ou ça correspond à une fausse déclaration?

de plus, même si jusque là ça va, si mon assmat fait des heures complémentaires, je serai alors obligée de déclarer encore plus de jours (ex: elle travaille 5h pendant 4 jours, je dois déclarer 5 jours)
ça ne me paraît pas trop réglo

j'en avais trouvé une qui était à 5,44€ brut, mais elle fumait, avait un chat, n'avait pas de jouets, son appart était sombre...nous avons hésité quelques jours et elle a décroché un autre contrat!!

oiseaudeparadis · 11-03-2009 16:37:15

sillysally a écrit :

voilà, mon souci est que pour que la caf prenne en charge les cotisations je devrais déclarer le nombre de jours effectifs (qui sont de moins de 8h) au lieu de faire le calcul nombre d'heures mensualisées/8
déjà, est-ce légal ou ça correspond à une fausse déclaration?
de plus, même si jusque là ça va, si mon assmat fait des heures complémentaires, je serai alors obligée de déclarer encore plus de jours (ex: elle travaille 5h pendant 4 jours, je dois déclarer 5 jours)
ça ne me paraît pas trop réglo

Avant que ma fille n'aille à é'école, il m'arrivait de déclarer plus de jours que réellement travaillés par l'ass mat. Ma fille était gardée par sa nounou 2 jours par semaine, 11h par jour. Je divisais le salaire du mois par 8h pour trouver le nombre de jours à déclarer et ainsi être en dessous du maxi de 33 euros et qq (net).
Maintenant qu'elle est en péri-scolaire, je déclare le nombre de jours réellement travaillés et ne m'occupe plus de diviser par 8h le salaire (hors ie) mensuel.

Tu peux tout à fait déclarer le nombre de jours réellement travaillés ou diviser par 8, selon ce qui te permet de ne pas dépasser le plafond (que je trouve ridiculement bas !!)
Sur le site de Pajemploi, il est indiqué
"Le nombre de jours d’activité comprend :
- les jours de garde quelle que soit la durée de
l’accueil dans la journée ;
- les jours rémunérés pour absence de l’enfant."

sillysally · 12-03-2009 19:43:21

Merci pour ta réponse! En effet, je pourrai déclarer le nombre de jours qui me permet de ne pas dépasser 33€ et cents.
Mais chaque mois on déclare aussi le nombre d'heures!!
Quelqu'un sait me dire si le fait que salaire net/nombre d'heures > 4.21€ posera un problème et on me demandera de payer les cotisations?
(parce que dans ce cas je démissionne de mon boulot au smic qui m'empêche de voir ma famille et je garde un périscolaire!)
Si ça marche comme ça les assmat ici ont tout compris : travailler moins pour gagner pareil!

Personne dans mon cas?
Aucun parent qui a payé aussi cher qui peut me renseigner?
Pas d'assmat qui ont déjà eu un tel contrat pour me faire comprendre?

Dernière modification par sillysally (12-03-2009 19:44:10)

4i.modo · 12-03-2009 21:35:48

on a jamais eu un cas à 8 euro de l'heure...
vous parlez bien d'une assistante maternelle travaillant à son propre domicile?
j'en reviens pas de tels tarifs...
pourtant je connais de grandes villes ou 5 euro c'est deja très cher...

bbmanue · 13-03-2009 12:06:56

Coucou

Il y en a une ici qui est à 7,5€ net, bien sûr que ça existe.

Personnellement je ne trouve pas que ses tarifs soient exhorbitants sachant qu'elle ne prend que des petits contrats qui lui prennent une place entière, en plus elle fait faire énormément de choses aux enfants dont elle s'occupe.

Il faut bien que les parents qui ont besoin de peu d'heures trouvent quelqu'un et il faut bien aussi qu'elle gagne sa vie.

Pour la déclaration, ils le disent eux-mêmes à pajemploi (vous pouvez les appeler) qu'il faut déclarer le nombre de jours qui ne fait pas dépasser et que c'est légal. Appelez les pour être sûre.

Dernière modification par bbmanue (13-03-2009 12:07:23)

sillysally · 13-03-2009 12:26:27

Justement, je les ai appelés et ils ne savent pas vraiment quoi répondre...:/
C'est pour ça que vos expériences sont précieuses!

En tout cas, je commence à me demander comment ça se fait qu'il y a encore des assmat qui acceptent les gros contrats..................

grabottes · 13-03-2009 12:33:33

mais tu es dans quelle grande ville ????????
parce que sur lyon, j'en connais pas qui pratique ce tarif !!!!!!!!!!!

sillysally · 13-03-2009 12:37:27

moi c'est Marseille

oiseaudeparadis · 13-03-2009 13:17:17

sillysally a écrit :

Merci pour ta réponse! En effet, je pourrai déclarer le nombre de jours qui me permet de ne pas dépasser 33€ et cents.
Mais chaque mois on déclare aussi le nombre d'heures!!
Quelqu'un sait me dire si le fait que salaire net/nombre d'heures > 4.21€ posera un problème et on me demandera de payer les cotisations?

Bonjour,

c'est quoi ces 4.21 € ?

L'AM de ma fille était à 4 euros de l'heure, quand elle faisait les 2 journées de 11h par semaine et maintenant qu'elle est en péri-scolaire, je l'ai passée à 4.5 €/h, donc au-dessus de tes 4.21 que je ne comprends pas.
Quand je déclare le nbe d'heures, on voit bien qu'elle est payée au-dessus de ton 4.21 euros et je n'ai jamais eu à payer les charges sociales et j'ai toujours reçu l'aide mensuelle.

A bientôt,

sillysally · 13-03-2009 13:53:32

voici ce qui écrit un conseiller pajemploi en réponse" à mes questions:
"je vous informe que la rémunération de votre salarié est basée sur un taux horaire compris entre 1.90 euros et 4.21 euros net maximum depuis le 1er juillet 2008"

mais en même temps, quelque ligne plus bas :
"Calcul du dépassement :
Salaire net (hors indemnités d’entretien) déclaré sur le Volet Social divisé par le nombre de jour global (jours d’activité + jours de congés payés) doit être inférieur à 33.70 euros net.
Le versement de la PAJE est soumis à cette condition de salaire maximum journalier prévu pour 8 heures d’accueil par jour"

je suis un peu perdue...mais si tu dis que avec ta déclaration à 4,50€ ça passe, ça vaut dire que c'est possible!

bbmanue · 13-03-2009 16:34:51

sillysally a écrit :

Justement, je les ai appelés et ils ne savent pas vraiment quoi répondre...:/
C'est pour ça que vos expériences sont précieuses!
En tout cas, je commence à me demander comment ça se fait qu'il y a encore des assmat qui acceptent les gros contrats..................

Et bien reprenez votre exemple 550€ brut ça fait du 425€ net, avec 3 contrats ça va, avec un seul on ne s'en sort pas...
Par contre à plein temps (50h sur 52 semaines) même avec un tarif moindre on arrive à gagner plus.

Pour vos 4,21€ c'est pour des journées de 8h.
Ici j'ai un temps partiel à 5,6€ brut, soit 4,33€ net et ça passe pour les parents

sillysally · 13-03-2009 18:36:22

ok, merci, je pense avoir toutes les infos!
maintenant croisez les doigts pour moi: je viens de rencontrer une assmat géniale, j'espère qu'elle acceptera de garder ma puce...j'ai eu le coup de cœur, et je n'ai même plus à me soucier du tarif!:cool:

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