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kikoulette77

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besoin d'aide : passage d'un contrat en annee complete à un contrat

bonjour à tout le monde,

je viens solliciter votre aide car j'ai peur de faire encore une bétise par rapport au contrat de l' AM de mon fils.

alors que je vous dise,

le début de contrat est au 1er avril 08 en année complète avec un taux horaire brut de 3.60€ pour 46.50h par semaine.
nous sommes partie en année complète car nous sommes les seuls à embaucher cette AM (pour qui c'est aussi le 1er contrat) et que nous avions dit que nous nous arrangerions ensemble.

notre AM a souhaité prendre 3 semaines fin aout debut septembre que nous avons accepté puisque nous avons pu faire des échanges à nos travail respectifs, puis elle a pris par ci par là des jours (au minimun un par mois) et nous nous avons posé 1 semaine en avril 2009 et c'est là que les soucis on débuté.

nous sommes donc parti sur une année complète avec un salaire mensuel de 3.6*46.5*52/12 soit 725.40 par mois et nous lui avons déduit des sans soldes pour toutes les vacances excepté les 5 jours qu'elle a acquis de avril à mai 2008.

les sans soldes ont été calculé au tarif réel c'est à dire que pour un lundi mardi mercredi ou jeudi je lui décomptais 9.50€*3.60€ (car elle garde notre fils 9.5 par jour) et pour un vendredi c'était calculé à 8.50h*3.60€.

elle n'est pas d'accord pour que nous lui décomptions la semaine d'avril car ce n'est pas elle qui l'a posé mais en meme temps ce sera la 5ème semaine de congés si on compte tous les petits jours par ci par là.

nous avons fini par trouver un accord en lui "remboursant toutes les heures de sans soldes décomptés" et donc en disant qu'elle avait pris les congés en anticipés total. nous les lui reverserons donc en totalité au mois de juin 2009. ( ce sera meme légèrement plus avantageux pour elle car elle a pris beaucoup de vendredi)

notre AM préfère que l'on fasse et donc continue en faisant les congés en anticipés ce qui je pense ne pose pas de soucis légalement.

mon soucis maintenant est qu'il faut que nous revoyons normalement au 1er mars le contrat pour y noter les congés de 2009/2010 et que notre AM ne nous dit toujours pas ce qu'elle veut prendre (à part 9 jours en mai). Mon mari et moi meme avons dû poser à nos employeurs nos congés avant fin janvier et donc nous avons donné à notre AM nos date de congés de cet été. tout en lui disant que nous aurions aussi 2 autres semaines de congés prises en deux fois mais en dehors des vacances scolaires sans pour autant lui donner de date fixe.(notre AM ayant 2 enfants en maternelle nous considérons qu'il est important de savoir à son niveau cette info pour pouvoir planifier ses propres congés). elle ne sait toujours pas quand elle prendra le reste de ses vacances à part donc les 10 jours de mai, nous disant qu'elle ne pourra peut etre pas prendre celle de cet été en meme temps que nous. Nous lui avons expliqué que nous ne pouvions pas faire de modif et que ces vacances nous avait été un peu imposé par nos employeur puisque ayant eu un arrangement l'an dernier nous devions faire un retour cette année, mais nous avons tout de meme réussi à avoir pendant les vacances scolaires en faisant référence à notre mode de garde.

nous partons donc sur une année incomplète certainement en décallage de congés total donc sur une année de 42semaines. j'ai calculé que cela nous ferait donc la formule

3.60€*46.50h*42semaines/12 mois
soit 585.90€ par mois.

Mon AM souhaite prendre les congés en anticipés et nous avions vue pour payer les 10% tous les mois soit dans le cas présent 58.59€/mois en plus de son salaire et faire une régularisation en juin 2010 (j'ai lu ici que les 10% par mois n'était pas dans la convention mais mon AM m'en a parlé et à mon relais aussi) sinon pouvez vous me dire comment faire...

sinon si mon AM change d'avis et ne souhaite pas que je lui rembourse les sans soldes pris en 2008/2009 je lui décompte ceux d'avril et donc elle aura acquis 30 jours de CP à prendre en 2009/2010 mais comment je fais pour les noter et les payer vue que nous passons en contrat en année incomplète ???

pff je me demande après tout ca si j'ai été très claire dans mon lonnnnnnnnnnnnnnng monologue !!!

en tout cas je vous remercie d'avance si vous pouvez m'aider et je vous donnerais toutes les infos qu'il vous faut pour ce faire.

lululolo

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Re : besoin d'aide : passage d'un contrat en annee complete à un contrat

escusez moi mais ce n'est pas très clair il faudrait être plus bref dans votre discourt ; par contre quand vous avez rédigez votre contrat il faut y inscrire les CP des deux côtés pour voir si vous les prenez ensemble et après vous faites le calcul car sachant qu'elle n'a que vous pour le moment comme employeur c'est vous qui êtes prioritaire sur 3 sem à poser sur 5 car une nounou à droit à 5 sem bien sûr.Moi nounou j'enlève direct 5 sem car même si je ne les ai pas acquis je peux quand même les prendre et à chaque 1er juin on me paye 10% de l'année précédente en une fois ou en 12 fois ce qui convient mieux aux parents.Et quand je signe un contrat je dis tout de suite ex: je pose 3 sem en juillet , 1 sem en janvier et 1 à Paques après avec tous les parents on s'organise. mais il faut le fairte dès la signature.