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Pages : 1
#1 03-04-2009 23:34:56
- choupette0501
- Membre
- Lieu : bourges
- Inscription : 17-11-2008
- Messages : 73
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coucou
voilà j'ai reçue le visite de la puéricultrice mardi et je me demandais combien de temps il fallait en moyenne pour avoir la réponse si j'ai l'agrément ou pas?
merci!!
***choupette***
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03-04-2009 23:34:56
#2 04-04-2009 08:45:30
Re : coucou
c t ta 1ere ou 2ieme visite car moi jai eu 3 visite et la jattend mon attestation elle ma dit de compter 1mois environ avant de la reçevoir! a bientot
reprise du travail décembre 2013 après la naissance de mon fils nounou de 1 loulou et 2 loulouttes
maman heureuse d'un petit pirate et d'une princesse
que du bonheur la vie es courte profitons des joies simple qu'elle nous offre
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#3 04-04-2009 09:07:16
Re : coucou
bonjour
des reception de te demande ... ils ont trois mois pour te repondre... durant ces trois mois la ou les visites doivent etre effectuees
passé ce delais la demande d'agrement est consideree comme acceptee
ce delai est prolongé d'autant en cas de dossier incomplet
art D 421-10 et 11 du CSSF
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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04-04-2009 10:16:45
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