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#1 11-04-2009 16:21:27
Avenant au contrat
J emploie mon assistante maternelle depuis janvier 2008.
Après étude de l'année 2008, je me suis rendue compte que mon fils a été moins souvent que prévu chez sa nounou
Est il possible en cours d'année de modifier les heures inscrites au contrat par un avenant?
Si mon assistante refuse l'avenant, je dois continué sur les horaires du contrat?
quand mon fils ira à l'école, est ce que je dois rompre le contrat et en refaire un autre pour la garde en periscolaire ou est ce que je ferais alors un avenant? je garderais bien sur la même assistante maternelle.
J'attends mon second enfant pour le mois de juin. je commencerais donc un nouveau contrat en septembre 2009. est ce que je peux mettre moins d'heures au nouveau contrat et payer des heures sup si besoin?
est ce que je dois inscrire le même nombre d'heures pour mes deux enfants sur le contrat alors que je sais que le nombre d'heures mensuel est trop élevé (ils seront tous les 2 à temps pleins chez leur nouou)
J espere que j'ai été clair.
merci
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11-04-2009 16:21:27
#2 11-04-2009 16:31:32
Re : Avenant au contrat
Bonjour a toi aussi
il y a possibilite de faire un avenant en cours d'annee, mais l'ass mat peut le refuser et la soit tu restes au conditions du contrat soit tu la licencie.
pour le 2eme bb, il faut faire un autre contrat et pdt ton conge de maternite, soit
o tu fais un avenant pdt ton conge de maternite
o tu restes au conditions du contrat, tu as droit a la paje en etant en conge de maternite
o soit tu la licencies mais ne peux pas la rembaucher dans un delai de 6 mois.
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#3 11-04-2009 16:34:34
Re : Avenant au contrat
J ai oublié de demander autre chose
Une assistante maternelle peut refuser un avenant.
mais lorsque mon ainé ira à l'ecole, il est normal de changer le contrat car il ira moins souvent chez son assistante maternelle qui sait qu'il faut aller à l'ecole.
Elle est donc en droit de refuser l'avenant et moi je devrais la licencier car elle le refuse.
Mais nous elle nous convient et on ne veut pas la licencier mais on ne peut pas la payer si mon fils n'est pas chez elle.
Avez vous déjà refusé un avanant pour passer d'un contrat plein temps à un contrat periscolaire?
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#4 11-04-2009 16:37:00
Re : Avenant au contrat
en avez vous parler ensemble ? de cette baisse d'heures ?
vous pouvez lui augmneter son tarif horaire pour ne pas avoir une baisse trop importante de salaire.
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11-04-2009 16:37:00
#5 11-04-2009 16:38:09
Re : Avenant au contrat
coucou
pour l'ainé je vais la garder au meme heures pendant mon congé mat car hormis les cp, mon fils ira chez son assistante maternelle donc pas de souci pour ça. Même salaire pour l assistante maternelle
Donc comme j'aurais 2 contrats pour mes deux enfants, on n'est pas obligé de mettre le même nombre d'heures mensuels en sachant que pour le premier on a estimé trop fort.
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#6 11-04-2009 16:39:23
Re : Avenant au contrat
tu peux baisser le 2eme contrat si tu es partis sur un trop grand nombre d'heures hebdo.
les deux contrats sont differents
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#7 11-04-2009 16:39:53
Re : Avenant au contrat
en avez vous parler ensemble ? de cette baisse d'heures ?
vous pouvez lui augmneter son tarif horaire pour ne pas avoir une baisse trop importante de salaire.
Pour l'instant nous n'en avons encore pas parlé mais je compte le faire à la signature du contrat pour mon 2eme enfant.
de toute facon si j'ai le droit, pour le 2eme, je mettrais moins d'heures que pour le premier ce qui corespondra plus à la réalité.
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#8 11-04-2009 16:41:04
Re : Avenant au contrat
agenaise a écrit :en avez vous parler ensemble ? de cette baisse d'heures ?
vous pouvez lui augmneter son tarif horaire pour ne pas avoir une baisse trop importante de salaire.
Pour l'instant nous n'en avons encore pas parlé mais je compte le faire à la signature du contrat pour mon 2eme enfant.
de toute facon si j'ai le droit, pour le 2eme, je mettrais moins d'heures que pour le premier ce qui corespondra plus à la réalité.
bien sur que tu as le droit 
tu decides des heures travaillees.
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#9 11-04-2009 16:41:58
Re : Avenant au contrat
merci pour la rapidité de vos reponses.
donc si elle n'est pas d'accord je garde le meme nombre d'heures pour mon grand. tant pis pour nous c est nous qui avions mal estimé le temps de garde mensuel mais pour le 2eme, je peux mettre le temps plus proche de la réalité.
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#11 11-04-2009 16:43:09
Re : Avenant au contrat
oui, mais il faut faire une mensualisation avec une base HEBDO et non mensuelle
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#12 11-04-2009 16:56:52
Re : Avenant au contrat
et vous avez vous dejà refusé un avenant lorsqu'un enfant passait en périscolaire?
mon assistante maternelle m'a bien pécisé au debut du contrat qu'elle le garderait même en periscolaire
car là il nous faudra licencier l'assitante maternelle alors qu'on n'en a pas envie. mais on en est pas là.
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#14 11-04-2009 16:58:41
Re : Avenant au contrat
c'est arrive 1 fois
mais si ton ass mat n'a pas refuse de travailler avec un periscolaire des le debut du contrat, c'est bon pour toi et ton enfant.
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#15 11-04-2009 16:59:42
Re : Avenant au contrat
agenaise a écrit :oui, mais il faut faire une mensualisation avec une base HEBDO et non mensuelle
dans quel cas?
dans tous les cas, il faut faire une mensualisation avec des heures hebdo et non mensuelles.
car c'est comme cela qu'on calcule une bonne mensualisation
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#17 11-04-2009 17:02:15
Re : Avenant au contrat
mickyv a écrit :agenaise a écrit :oui, mais il faut faire une mensualisation avec une base HEBDO et non mensuelle
dans quel cas?
dans tous les cas, il faut faire une mensualisation avec des heures hebdo et non mensuelles.
car c'est comme cela qu'on calcule une bonne mensualisation
oui c est ce que j'ai vu pour le premier donc je ferais attention pour le scnd
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#18 11-04-2009 17:03:20
Re : Avenant au contrat
alors tout roule 
n'hesite pas si tu as d'autres questions, on est la
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