question de mosellane

so · 19-04-2009 13:53:24

Bonjour,

J'ai fais un avenant pour ma nounou "avenant dit periscolaire". Or m'appercevant que cette avenant ne correspondait pas à mes besoins, je lui ai refait un autre avenant moyenant une augmentation de salaire.
Cette dernière Refusant de signer le dernier avenant pour garder le periscolaire.
Si j'accepte le periscolaire, elle a mon petit suivant le planning fixé mensuellement, et payé en conséquence.
Comme les grandes vacances arrivent, je suis censé lui payé son mois de congé(normal) et le mois suivant, doit je la payer ? sachant qu'elle me rabache que "je ne garde pas le petit pendant les vacances et que j'ai un contrat periscolaire".
De plus, pour toute modifications, je lui ai dit qu'il fallait faire un avenant, établir dans les règles , chose qu'elle conteste.
Aussi, lorsque un jour tombe sur un jour férié, Je lui décale son jour dans le mois (pour ne pas la faire travaillé le jour férié, elle me dit que je n'ai pas à récupérer un jour férié. "je lui ai répondu qu'étant donné qu'elle me devait un jour donc je lui ai rajouté un jour dans le mois:chose qu'elle n'a pas apprécié)

Merci de m'aider dans ce petit souci ?

19-04-2009 13:53:24

so · 19-04-2009 13:58:10

Bonjour

Oui elle doit être payé sur 12 mois, même si elle n'a pas votre enfant pendant les vacances. Vous avez du faire une mensualisation en année incomplète:
Nombre d'heure/jour x nombre d'heures/semaine x nombre de semaines programmées dans l'année /12 mois = sa mensu.

et pour les jours fériés:
1er Mai :

Seul le 1er Mai est un jour férié chômé et payé, s'il tombe un jour habituel d'accueil de l'enfant. Le chômage du 1er Mai ne peut être la cause d'une réduction de la rémunération.
Le travail effectué le 1er Mai ouvre droit à une rémunération majorée de 100 %.

Les jours fériés ordinaires :

Les jours fériés ordinaires ne sont pas des jours obligatoirement chômés et payés.
Lorsque l'employeur décide de ne pas confier l'enfant un jour férié ordinaire tombant un jour habituellement travaillé ce ne pourra être la cause d'une diminution de la rémunération si le salarié remplit les conditions suivantes, avec le même employeur :

► avoir 3 mois d'ancienneté ;
► avoir habituellement travaillé le jour d'accueil qui précède et le jour d'accueil suivant le jour férié.
► s'il travaille 40 heures ou plus par semaine, avoir accompli 200 heures de travail au moins, au cours des 2 mois qui précèdent le jour férié ;
► s'il travaille moins de 40 heures par semaine, avoir accompli un nombre d'heures réduit proportionnellement par rapport à un horaire hebdomadaire de 40 heures.

Les jours fériés travaillés doivent être noté au contrat.

Lorsque l'accueil est effectué un jour férié prévu au contrat, il est rémunéré sans majoration. L'accueil un jour férié non prévu au contrat peut être refusé par le salarié.

zeta · 19-04-2009 15:13:39

pour tout changement vous devez faire un avenant si celle ci le refuse vous devrez soit continuer le contrat avec les clauses établies soit la licencier !
si vous ne faites pas d'avenant elle pourra vous demander de payer ce que vous payez avant donc attention à ce qu'a la fin du contrat elle ne vous réclame pas une régularisation ; sans avenant elle pourra vous faire payer la mensu prévu en début de contrat !

mosellane057 · 19-04-2009 19:47:08

bonsoir,

Elle a mon petit une 30 heures dans le mois (le ramener à l'école le matin, le recuperer à midi et le faire manger chez elle entre midi et le ramener à l'école a 13h30. soit 3 heures par jour sur une dizaine de jour dans le mois. soit 30 heures mensuelles.
Donc si j'ai compris ce que vous me dites, l'exemple du périscolaire,
elle prend 1 semaines de vacance du 25 mai au 1er juin normal puis pour l'été elle peut prendre ses 2 mois et je dois lui verser 2 mois de salaire sans qu'elle est mon petit ?

Merci de me répondre ou reprendre

19-04-2009 19:47:08

4i.modo · 19-04-2009 19:49:35

une mensualisation est un lissage des heures annuelles divisé par 12 mois donc même salaire 12 mois sur 12
au bout d'un an vous verez que vous n'avez pas payé plus que necessaire puisque c'est un lissage
lisez mon lien en rouge dans ma signature pour le calcul + cp
tout y est

mosellane057 · 19-04-2009 20:09:54

Merci de la réponse, mais comme je l'avais souligné je voulais lui faire un avenant pour lui enlever le terme periscolaire moyennant une augmentation. Elle refuse sous le pretexte que je n'ai pas à garder l'enfant pendant les vacances.
Etant donné que l'on travaille, cela signifie que je dois payé la nounou pendant les grandes vacances sans qu'elle ai le petit et je dois trouver une autre nounou pour les grandes vacances car la première ne veut pas la garder.
La je suis vraiment perdu !

altec · 19-04-2009 20:35:16

bonjour,
j'ai pas compris: est ce que am doit garder ( selon le contrat) votre enfant pendant les vacances ? ou juste en période scolaire 30h par mois ?

altec · 19-04-2009 20:37:38

et j'ai oublié: on ne peut pas recuperer les jours féries.
ils sont chomés et rémunerés ( si plus de 3 mois de l'ancietté et si'il n y a rien d'autre dans le contrat à ce sujet)

mosellane057 · 19-04-2009 21:05:03

Je lui avais fait un contrat dit periscolaire et je me suis rendu compte que cela allait occasionné des soucis étant donné que l'on travaille. Je lui ai refait un avenant avec une augmentation de salaire mais la nounou ne veut pas le signer pretextant qu'elle est bien avec le contrat periscolaire, et ce avec 30 heures mensuelles.

agenaise · 19-04-2009 21:11:54

Bonsoir,

si vous faites un avenant et qu'elle le refuse soit vous rester au condition du contrat actuel, soit vous la licenciez

Et je rajoute on fait toujours une mensualisation sur une base hebdo et non mensuelle

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