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Pages : 1
#1 21-04-2009 15:57:48
sos
Bonjour,
Pourriez vous m'expliqué la différence entre une mensualisation effectué sur la base d'un année complète et une mensualisation sur la base d'une année imcomplète.
Qu'appelle t-on un accueil régulier et un accueil occasionnel ?
Merci de votre aide
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21-04-2009 15:57:48
#2 21-04-2009 16:00:19
Re : sos
bonjour
une annee complete se fait sur 52 sem "s'est a dire que tes vacances et les leurs sont les memes"
annee incomplete se sont des vacances en decalées
accceuil regulier s'est tout le temps et occasionnel peut etre un remplacement
maman de 3 enfants 7-10 et 17 ans ;agrée pour 4
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#3 21-04-2009 16:27:59
Re : sos
Merci pour cette réponse, je soushaiterais toutefois approfondir le sujet.
1 - Dans quel mesure est t'il possible qu'un assistante maternelle accepte de garder un enfant en sachant que ses congés payés et ceux des parents ne seront pas identiques ? Moi qui suis en Ile de France je n'ai jamais constaté ce cas de figure. Lorsqu'on demande à faire garder ses enfants toutes les assistantes maternelles nous indiquent d'emblée les vacances qu'elles prennent en bref elles nous les imposent car c'est une condition de garde.
2 - Je dois faire garder ma fille de 4 ans et demi avant et après l'école mais ceci en fonction des horaires de mon mari qui travaille en horaires décalés. Pour ma part je travaille sur PARIS et j'ai des horaires de Bureaux 9h-18h.
Pour de ma fille il pourra être observé deux modes de garde :
soit mon mari est du soir et dans ce cas là la garde ne se fera que le soir après l'école cad de 16h00 à 19h00 soit il est du matin et la garde ne se fera que le matin cad de 7h45 à 8h30. Considère t'on cela comme du régulier ou de l'occasionel ? comment procède t-on pour le calcul des CP dans ce cas ?
Merci
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#4 21-04-2009 16:28:13
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21-04-2009 16:28:13
#5 21-04-2009 17:04:52
Re : sos
Non micky, pour le remplacement d'une ass mat c'est un CDD
L’accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n’a pas de caractère régulier
Si vous êtes le seul parent employeur de l'ass mat elle se doit de prendre en théorie les mêmes vacances que vous. Si elle a plusieurs parents employeurs, elle peut "imposer" ses CP.
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#7 21-04-2009 17:52:57
Re : sos
Non, ce n'est pas un accueil occasionnel car il va durer dans le temps.
Il faut faire une mensualisation.
Le réglement des cp peut se faire au moment de leurs prises ... voir art 12 de la ccn.
La cnn est en page d'accueil. 
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#8 21-04-2009 18:07:29
Re : sos
en principe, contrat occasionnel = moins d'un mois je crois bien, punky !!
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#9 21-04-2009 18:09:21
Re : sos
donc LNA, vous devez faire un contrat en cdi, avec le calcul de la mensualisation
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