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#1 21-04-2009 20:11:07
régularisation en année complète,cela se fait-il ? et le calcul ?
Bonsoir,
Etant en fin de contrat en année complète pour retrait d'enfant ,je me pose la question de savoir si il y a lieu de faire une régularisation car je vois partout que c'est uniquement en année incomplète...
Une confirmation serait la bienvenue .
De plus voilà un exemple de mois pour 1 enfant pour essayer d'être plus clair:
mois de mars
contrat de 130h/mois
heures réellement faites : 109h30
heures facturées c'est à dire celles prévues au contrat et celles faites réellement(hors HC et HS payées en plus chaque mois): 166h45
(ex: journée de prévue 11h-19h30 mais l'enfant arrive à 8h15 et repars à 17h30 donc 11h15 d'heures facturées eu lieu de 8h30,c'est ok pour ça ?)plusieurs journées comme celle-là et les heures grimpent vite
me doit-elle les 36h45 en tant que régularisation ou dois-je me baser sur les 109h30 et donc elle en a payée 130h trop de trop déjà et ne me doit rien ?
Merci .
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21-04-2009 20:11:07
#2 21-04-2009 21:09:36
Re : régularisation en année complète,cela se fait-il ? et le calcul ?
Bonsoir,
(ex: journée de prévue 11h-19h30 mais l'enfant arrive à 8h15 et repars à 17h30 donc 11h15 d'heures facturées eu lieu de 8h30,c'est ok pour ça ?)plusieurs journées comme celle-là et les heures grimpent vite
.
Ton employeur te doit en plus de la mensu toutes les heure faites de 8 h 30 à 11 h 15 en heures complémentaires car elles n'étaient pas prévues ds le contrat.
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#3 21-04-2009 21:30:58
Re : régularisation en année complète,cela se fait-il ? et le calcul ?
oui christy ça c'est ok mais les 130h c'est une moyenne ,des fois il fait plus,des fois moins.
mais ma question est sur la régularisation à savoir si elle doit avoir lieu ou pas et sur quoi je me base vraiment ?
Dernière modification par maiwen (21-04-2009 22:33:00)
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#4 22-04-2009 08:06:33
Re : régularisation en année complète,cela se fait-il ? et le calcul ?
Oui, la régularisation doit avoir lieu .
En principe , elle se fait chaque mois.
On se base sur les heures prévues au contrat.
Tu en fais moins : c'est acquis.
Tu en fais plus : c'est payé en hc ou hs.
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22-04-2009 08:06:33
#5 22-04-2009 08:32:03
Re : régularisation en année complète,cela se fait-il ? et le calcul ?
tout ce qui dépasse des heures mise au contrat sont des heures complémentaires ou supplémentaires
si ton contrat en année complète se termine avant, oui tu fais une régularisation en comparant les mois fais avec les mois mensualiser sans les heures compl ou suppl car normalement déjà payer chaque mois
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#6 22-04-2009 10:50:08
Re : régularisation en année complète,cela se fait-il ? et le calcul ?
ok donc si je vous suis bien, là je dois comparer les 166h45 au 130h contrat car oui les HC et HS ont été payées chaque mois ;merci je ne savais pas qu'elle était sensée être faite chaque mois
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