contrat peri scolaire et rtt parents

Fred7622 · 11-05-2009 11:11:50

bonjour

en septembre 2009 un de mes contrats passe en périscolaire, c'est un contrat en année incomplète sur 43 semaines (5CP + 4 rtt pour les parents ) . la maman prendra la moitié des vacances scolaires. les semaines de vacances seront de 40h et les semaines d'école 7h.

- faut-il prendre encore en compte les rtt pour le calcul de la mensu ? sur quelle base les retirer 40h ou 7h /semaine ?

- sur quelle base(40h ou 7h) me seront payées mes CP sachant qu'habituellement ils me sont réglés à chaque prise et que je les prend lors des vacances scolaires.

merci de m'éclairer pour mon premier contrat péri

Dernière modification par Fred7622 (12-05-2009 22:13:48)

11-05-2009 11:11:50

sylquent · 11-05-2009 11:23:42

Bonjour,

Pour les congés payés, si tu les prends durant les vacances scolaires et que tu te les fais payé en maintien de salaire alors je dirais sur une base de 40h.
Pour les rtt, la maman sait-elle quand elle aura ces semaines de rtt (à moins que ce soit un jour par ci un jour par là)?

Fred7622 · 11-05-2009 11:39:45

jusqu'à présent elle prenait en général 1 jour par ci par là, elle prendra ses CP lors des vacances scolaires et les rtt aussi je pense mais si elle garde des rtt à prendre hors vac scol, faut-il les intégrer dans la mensu.
pour le règlement de mes CP il me semble logique d'adopter ce mode de calcul mais je voudrais avoir confirmation !

sylquent · 11-05-2009 13:43:43

Bonjour,

Si elle prend des rtt 1 jour par ci par là, tu calcules ta mensualisation sans en tenir compte. Enfin c'est ce que j'ai compris et que je fais.
Par contre, j'avais dit aux parents que je retirais une journée d'absence quand il prennent un rtt (j'avais fixé un nombre maximum pour éviter que des journées chez papi ou mamie ce rajoute au rtt !!)mais depuis j'ai cru comprendre que ce n'était pas obligatoire quand ils les prennent un jour par ci par là.
A suivre, si quelqu'un confirme ou conteste.

11-05-2009 13:43:43

angeline67 · 11-05-2009 14:10:37

Bonjour,

Pour moi tu les inclus dans la mensualisation si le nombre de RTT est égal à 1 semaine..... puis si il reste 2 jours de RTT je pense que tu peux les déduires également par rapport au nombre d'heure que tu fais dans la journée
par ex le lundi et mardi si tu travailles 9h tu déduis =
43 X taux x nbre d'h par se - 18 h selon l'ex / 12 = mensualisation
voir l'avis des pros !!!!!

autrement si les congés sont pendant les vacances scolaires moi aussi je partirai sur la base de 40 heures.....

bibimolere · 11-05-2009 14:35:47

bonjour moi je déduis uniquement rtt quand c'est pris en jours d'affilés soit 1semaine autrement un jour par ici un autre par la je déduis pas pour la mensualisation il te faut prendre un calendrier et savoir A le nombres de semaines ou tu l'acceuil pendant période scolaire et B nombres de semaines vacances scolaires par la suite tu fais calcul heures 7hx taux horairex 36 semaines école normalement/12 puis 40hx taux horaire x nombres de semaines acceuil vacances scolaires /12 et tu additionne A+B cela te donne t'as mensualisation

Fred7622 · 12-05-2009 09:37:12

bonjour
quelqu'un pour me renseigner et/ou confirmer ? c'est urgent !
surtout pour le paiement des congés payés
merci

momy87 · 12-05-2009 09:47:16

pour mes contrats péri avec les pe on essaient de prendre les mêmes congés. et je ne compte pas en semaine mais en jours et j' enlève les rtt , je ne prends en compte que les jours de présence mais pour les congés je 1/10 par mois je trouve cela plus simple

Fred7622 · 12-05-2009 09:59:55

je crois que pour les CP je vais opter également pour ce système , ce sera plus simple !
mais tu enlèves les rtt de la mensu dès le départ ? ou au fur et à mesure de la prise
en ce qui concerne la prise des congés nous prenons les mêmes vacances mais il me reste leur rtt à décompter et là je ne sais pas si je dois les décompter des semaines à 7h ou à 40 h car elle ne saura pas ses dates à la signature de l'avenant

momy87 · 12-05-2009 10:12:20

si la maman sait le nombre de jours de rtt qu'elle à tu les enlèves avant de faire la mensu comme cela tu es tranquille et après elle les prend quand elle veut

Fred7622 · 12-05-2009 10:35:34

oui mais je les déduit des semaines à 40 ou à 7h ?

Fred7622 · 12-05-2009 22:18:40

coucou
y a t-il quelqu'un pour me répondre ?
mes congés qui seront toujours pris sur des vacances scolaires seront réglés sur quelle base : semaine à 40h ou à 7h ?
merci à celles qui voudront bien me répondre ...

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