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#1 29-11-2011 15:29:37

manou95
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premier contrat en tant que pe besoin d aide

bonjour
j ai une de mes amies qui emploie une assmat depuis debut octobre et elle se pose pas mal de questions

elle est en contrat en année incomplete sur 43semaine payé 48semaines (avec les 5semaines de congés payé)

pour le mois d octobre c etait la periode d adaptation du coup elle l a payée au réelle avec les 10% de cp

mon amies avait pas mal de question a savoir en decembre son assmat prend une semaine de congé comment dois t elle lui compter (par anticipation ou alors lui decompter en cp ) car du coup elle n aura rien cumuler pour les cp?

et elle lui laisse le lundi mardi jeudi vendredi si l assmat pose une semaine elle  doit decompter 6jours avec le samedi non?

voila si elle a d autre question je vous les enverrai mais pourriez vous l aider la dessus pour les cp
au final l assmat dois prendre 5semaine en meme temps qu elle?
merci de l eclairer

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29-11-2011 15:29:37

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#2 29-11-2011 15:52:18

sam01
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

manou95 a écrit :

bonjour
j ai une de mes amies qui emploie une assmat depuis debut octobre et elle se pose pas mal de questions

elle est en contrat en année incomplete sur 43semaine payé 48semaines (avec les 5semaines de congés payé)

pour le mois d octobre c etait la periode d adaptation du coup elle l a payée au réelle avec les 10% de cp

mon amies avait pas mal de question a savoir en decembre son assmat prend une semaine de congé comment dois t elle lui compter (par anticipation ou alors lui decompter en cp ) car du coup elle n aura rien cumuler pour les cp?

et elle lui laisse le lundi mardi jeudi vendredi si l assmat pose une semaine elle  doit decompter 6jours avec le samedi non?

voila si elle a d autre question je vous les enverrai mais pourriez vous l aider la dessus pour les cp
au final l assmat dois prendre 5semaine en meme temps qu elle?
merci de l eclairer

bonjour
deja c'est tout faux ,une mensu sur 48 semaines, ça n'est pas possible
c'est soit année incomplete - de 47 semaines soit année complete 52 semaines
votre amie a un contrat de 43 semaines, le salaire etant lissé sur 12 mois , lorsque son am est en congé la mensu ne change pas et les cp sont payés en juin

il y a differentes methodes pour les cp, voir dans ma signature

Dernière modification par sam01 (29-11-2011 15:53:18)

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#3 29-11-2011 16:16:39

manou95
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

Elle a 9semaines de congés par an du coup elle lui a rajoutée 5semaines de congés soit 48semaines
c est sa directrice du RAM qui lui as dit que ct bon
comment doit elle procéder je vous donne le plus d' infos possible : garde 30h/semaine sur 43 semaines par an paye 3,5€ de l heure l assmat a dit qu elle prendrai 2semaines de cp en hiver et 3 semaines en été alors de ce que vous me dites son contrat est faux? Elle a calculée la mensu sur 48semaines pourquoi sa n est pas bon?
Merci de votre aide

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#4 29-11-2011 16:21:27

sam01
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

les ram disent souvent n'importe quoi sad
comme je l'ai noté c'est soit année complete calculer sur 52 semaines, dans ce cas les cp se substituent a la mensu lors de la prise s'ils sont acquis et se deduisent si non acquis
en année incomplte soit moins de 47 semaines les cp sont payés en plus selon differentes methodes voir dans l'index pour plus de details

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29-11-2011 16:21:27

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#5 29-11-2011 16:25:36

sam01
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

article 7 de la CNN
A) SI L’ACCUEIL S’EFFECTUE SUR UNE ANNEE COMPLETE (52 SEMAINES Y COMPRIS LES CONGES PAYES DU SALARIE) :
Le salaire mensuel brut de base est égal au :
salaire horaire brut de base x nombre d’heures d’accueil par semaine x52 semaines/12
Ce salaire est versé tous les mois, y compris pendant les périodes de congés payés, sous réserve
des droits acquis au cours de la période de référence (Voir article 12 - Congés annuels).

B) SI L’ACCUEIL S’EFFECTUE SUR UNE ANNEE INCOMPLETE (SEMAINES PROGRAMMEES HORS CONGES ANNUELS DU SALARIE) :
Le salaire mensuel brut de base est égal au :
salaire horaire brut de base x nombre d’heures d’accueil par semaine x nombre de semaines programmées/12
Ce salaire est versé tous les mois.
La rémunération des congés acquis pendant la période de référence s’ajoute à ce salaire mensuel
brut de base (Voir article 12 - Congés annuels).

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#6 29-11-2011 16:28:05

sam01
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

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#7 29-11-2011 16:28:22

lili28
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

Bonjour manou95,

On acquiert 5 semaines de Congés uniquement losrque nous travaillons (comme tous les salariés de France) 47 semaines.

Ici l'assmat ne travaille que 43 semaines, donc n'acquiert pas les 5 semaines.

Les textes disent :

On acquiert
2.5 jours ouvrables de CP par mois (entier) de travail effectif (ou assimilé)
ou
2.5 jours ouvrables de CP par période de 4 semaines de travail effectif (ou assimilé)

Ici, votre assmat acquiert donc :
43/4 *2.5 = 26.875 jours ouvrables de CP
On arrondit à l'entier immédiatement supérieur, soit 27 jours ouvrables.

1 semaine de CP = 6 jours ouvrables du lundi au samedi.


=> 27 jours ouvrables = 4 semaines  + 1 lundi, 1 mardi et 1 mercredi.

A cela peuvent s'ajouter des jours pour enfants de moins de 15 ans.
Au final, cela reviendra peut-être à 5 semaines, , mais nous n'avons pas les informations.

Pour le paiement, il faut voir ce qui a été conclut au contrat.


Ne fais que ce que te dicte ton coeur.

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#8 29-11-2011 16:33:52

manou95
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

Puma c est compliqué il a falloir qu elle revois tout sa avec son assmat du coup!!
A quoi servent les RAM alors si elle ne sont pas capable de renseigner et de faire corectement les contrats?? Franchement je trouve sa innadmissible
bref merci pour votre aide je vais lui dire tout sa j espère qu elle pouront s'en sortir!

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#9 29-11-2011 16:35:36

sam01
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

manou95 a écrit :

Puma c est compliqué il a falloir qu elle revois tout sa avec son assmat du coup!!
A quoi servent les RAM alors si elle ne sont pas capable de renseigner et de faire corectement les contrats?? Franchement je trouve sa innadmissible
bref merci pour votre aide je vais lui dire tout sa j espère qu elle pouront s'en sortir!

Bonjour,
ce n'est pas le role des ram de gerer les contrats,
ils ne sont pas habilité a ça
leur role est de faire des animations , de permettre des rencontres et eventuellement de conseiller.

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#10 29-11-2011 16:40:28

manou95
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

sam01 a écrit :
manou95 a écrit :

Puma c est compliqué il a falloir qu elle revois tout sa avec son assmat du coup!!
A quoi servent les RAM alors si elle ne sont pas capable de renseigner et de faire corectement les contrats?? Franchement je trouve sa innadmissible
bref merci pour votre aide je vais lui dire tout sa j espère qu elle pouront s'en sortir!

Bonjour,
ce n'est pas le role des ram de gerer les contrats,
ils ne sont pas habilité a ça
leur role est de faire des animations , de permettre des rencontres et eventuellement de conseiller.

Pas chez nous en tout cas on nous as toujours dit en formation que la directrice du RAM étais la pour nous aider dans nos contrat faut savoir ce qu il raconte alors! Et du coup quand les parents ou les nouvelles assmat ne comprennent rien comment ils font?

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#11 29-11-2011 17:10:44

fffnounou
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

lili28 a écrit :

Bonjour manou95,

On acquiert 5 semaines de Congés uniquement losrque nous travaillons (comme tous les salariés de France) 47 semaines.

Ici l'assmat ne travaille que 43 semaines, donc n'acquiert pas les 5 semaines.

Les textes disent :

On acquiert
2.5 jours ouvrables de CP par mois (entier) de travail effectif (ou assimilé)
ou
2.5 jours ouvrables de CP par période de 4 semaines de travail effectif (ou assimilé)

Ici, votre assmat acquiert donc :
43/4 *2.5 = 26.875 jours ouvrables de CP
On arrondit à l'entier immédiatement supérieur, soit 27 jours ouvrables.

1 semaine de CP = 6 jours ouvrables du lundi au samedi.


=> 27 jours ouvrables = 4 semaines  + 1 lundi, 1 mardi et 1 mercredi.

A cela peuvent s'ajouter des jours pour enfants de moins de 15 ans.
Au final, cela reviendra peut-être à 5 semaines, , mais nous n'avons pas les informations.

Pour le paiement, il faut voir ce qui a été conclut au contrat.

c'est exact  pour la premiere année (et encore par ex ; 28 jours plus 2 jours de congés par enfants a charge = 30 j; ou 27 j + 4 j par enfants a charge = 30j etc ...) mais pour l'année suivante un contrat en année incomplète peut ouvrir des droits à 30 jours de congés puisqu'on ajoute les congés payés au calcul (travail effectif) et de plus si elle a des enfants de moins de 15 ans a charge elle aura droit a 2 jours supplémentaires par enfants , dans un maximum de 5 semaines (30 jours) ...
on ne paye pas les congés avant la fin de la période de référence sinon ça fausse tout c'est déja assez compliqué comme ça !
en revanche elle peut prendre des congés a noël (2 sem + 3 sem en été) si ça été définit au contrat simplement ils ne sont pas payés en totalité du moins la premiere année.

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#12 29-11-2011 18:08:58

lili28
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

C'est la première année....


Ne fais que ce que te dicte ton coeur.

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#13 29-11-2011 18:14:23

manou95
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Re : premier contrat en tant que pe besoin d aide

oui c est la premiere année le contrat a debuté au mois d octobre 2011

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