Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

les semaines non travaillées étaient celles prévues au contrat ce n'est donc pas notre décision de ne pas mettre notre enfant , c'est une période décidée en accord entre les deux parties. Effectivement, mon assistante maternelle a travaillé moins puisque le contrat s'achève avant le terme des douze mois période qui avait servi de référence pour le calcul. Nous respectons le contrat sauf que ce dernier n'a pas été exécuté sur 12 mois mais sur  5 mois....
Enfin en tout cas je vous l'accorde en tant que parents employeurs je suis complètement en tort puisque nous n'avons jamais pris la peine de lire en détail les conventions et autres subtilités de la réglementation particulière à ce métier.
Cela nous servira de leçon, nous auras coûté un peu d'argent et nous auras appris que ce mode de garde ne correspond finalement pas à nos attentes
En tout cas encore une fois merci pour vos conseils et pour votre action visant à simplifier la lecture de ces contrats si particuliers.

Très bien je vous remercie pour vos conseils effectivement je me suis trompée dans le total sous excel je trouve bien les même chiffres que vous et effectivement mon am a travaillé moins puisque le mois d'aout été non travaillé mais payé dans le cadre de la mensualisation.

Je ne comprends pas pourquoi la régularisation ne fonctionne que dans un sens?

Nous avons réglés ls CP sur la 1/10 des salaires Bruts versés sur la période juin 2010-Mai 2011, versement en deux fois sur les salaires de mai et de juin

Fin mai signature d'un deuxième avenant :
Base de calcul 52 semaines
-3 semaines Aout AM
Année incomplète donc 52-5-3= 44 semaines
Acceuil 4 jours par semaine pour 36H hebdomadaires
Paiment des congés 10% du salaire brut chaque mois
Démission le 04 octobre Fin de préavis 04 novembre

Pour cette période, je trouve 696H, en heures réalisés 622 et en heures payés 718h

voilà je ne sais pas si je suis très claire je suis complétement paumé

Je vais reprendre depuis le début..j'ai l'impression d'être complétement idiote et je m'en veux de ne pas avoir regarder ça de plus pret mais mon am était super et je lui ai fait entièrement confiance, mais maintenant je veux être sure de faire les choses dans les règles.

1er contrat signé fin mai 2010
Acceuil sur trois jours pour 27H par semaines
Base de calcul 52 semaines
- 3 semaines sur aout 2010 de congés pour am
- 1 semaine à noel 2010
- 1 semaine à paques
donc calcul sur 52-5 sur 47 semaines
mensualisation 27*47 semaines/ 12 mois=106H/mois

Nb heures payés suivant le contrat 106H par mois jusqu'au mois d'octobre 2010 ou signature d'un avenant (pas de régularisation à ce moment là)

Nous avons donc réglés chaque mois 106H+heures complémentaires quand il y en avait en tout le contrat prévoyait 106H par mois donc sur cette période 530H. En heures réalisés j'ai 481h et en heures payées j'ai 560H je vous remet le détail :

    Calendrier Réalisé       
    Nb Semaines(I)    Nb heures réalisées (II)    Nb heures payées (III)
                I                 II             III
Juin    4    108    108
Juillet    4    106    106
Août    1    27    106
Septembre    4    106    106
Octobre    4    134.5    134.5

Je vous donnes un exemple de nouveau de mon calcul pour être sur d'avoir bien compris :

Contrat de Base sur

27H00
47 Semaines
106 mensualisation
Semaines retirées au départ 3 semaines au mois d'aout où l'AM ne travaille pas, deux semaines à noel

            Salaires versés correspondant à la mensualisation (III)     Salaires correspondant aux heures réellement effectués(IV)
               
    Nb Heures prévus au contrat(I)    Nb réalisés    (II)   
               
        (I)              (II)            (III)          (IV)
juin-10    106,00    108,00    324,00    324,00
juil-10    106,00    106,00    318,00    318,00
août-10    106,00    27,00    318,00    81,00
sept-10    106,00    106,00    318,00    318,00
oct-10    106,00    134,50    403,50    403,50
    Total                    481,50    1 681,50    1 444,50

en fait je n'ai pas confié moins mon fils ceux sont les semaines que nous avons enlevés dans le calcul de la mensualisation l'assistante maternelle voulait avoir trois semaines de congés et moi je n'avais pas les mêmes dates donc nous avons ajouté une semaine
donc 52-5semaines-4semaines..
.....je suis désolée je ne comprend pas très bien....

le 04 octobre

Elle nous a expédié la lettre ar trois jours après, mais la première annonce a été faite par texto.

Non nous n'avions pas fait de régularisation. La toute première signature du contrat date de 05/2010 et nous avons établit un avenant en octobre 2010 afin de faire passer les heures à 173H mensuelles. La non plus pas de régularisation, je n'avais pas connaissance de ce mécanisme;o(.