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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Durée hebdomadaire » 15-09-2015 21:41:49
OK.
Merci beaucoup pour votre aide
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Durée hebdomadaire » 14-09-2015 20:28:41
OK merci.
J'attends donc confirmation
#3 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Durée hebdomadaire » 14-09-2015 18:07:14
D'accord.
Je récapitule donc : Pour une mensu en année incomplète avec horaires variables, le contrat doit indiquer :
Le nombre d'heures mensuel (et pas hebdomadaire)
Le planning exact de chaque semaine de roulement
L'amplitude horaire de chaque jour travaillé
et les heures qui dépassent des heures prévues au planning de chaque semaine sont des heures complémentaires.
J'ai bien tout compris?
#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Durée hebdomadaire » 14-09-2015 15:26:39
oui mais aussi l'amplitude horaire des jours travaillés .
Même si le planning indique déjà les horaires exactes de travail?
est ce une mensu année complète ou incomplète?
Oups, pardon, j'oublie toujours de préciser. Année incomplète, 42 semaines.
#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Durée hebdomadaire » 14-09-2015 15:03:15
ARGHHH!!!
elle peut faire avec planning x semaines A à y heures + x semaines B à y heures ... / 12
vous devez compter le nbre de semaines A et le nombre de semaines B et divisez le tout par 12 mois
C'est comme ça que j'ai calculé le nombre d'heures mensuel. Mais dans les contrats type, on doit indiquer le nombre d'heures hebdomadaires.. J'ai donc calculé ainsi : (Heures en semaines A x Nb de semaines A) + (Heures en semaines B x Nb de semaines B), le tout divisé par nb de semaines prévues aux contrat.
j'ai aussi des plannings roulants sur 4 semaines et bien sur l'année du fait des congés parents et des miens il n'y a pas le même nombre de semaines de chaque type, c'est à vérifier sur un calendrier et tous les 12 mois faire une régul si c'est année incomplète pour vérifier que toutes les heures travaillées ont bien été payées
Donc, si j'ai bien compris, on indique le nombre d'heures mensuel sur le contrat et on joint le planning. Tout ce qui dépasse du planning est en HC et on fait une régul en fin d'année contractuelle si besoin ?
#6 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Durée hebdomadaire » 14-09-2015 14:36:28
- MushMama
- Réponses : 13
Bonjour,
(Déjà, j'espère que je suis dans la bonne section, j'ai un doute. Si je me suis trompée, toutes mes excuses)
Ma soeur doit embaucher une assistante maternelle très prochainement. Pour faire les choses tout bien, elle est allée à la PMI. On lui a expliqué (du moins, c'est ce qu'elle a compris) que le contrat doit indiquer les heures hebdomadaires et que toutes les heures qui dépasseraient chaque semaine seraient des heures complémentaires. Or elle, comme moi, a des horaires différents chaque semaine.
De mon coté, j'ai une AssMat a qui j'ai fait un contrat indiquant le nombre d'heures hebdo = nb d'heures mensuel x 12 / nb de semaines d'accueil prévues au contrat.
J'ai donc fait une moyenne et j'ai ajouté un planning au contrat, qui est un simple roulement : Semaine A | Semaine B.
Et je paye des heures complémentaires lorsque je demande à mon AssMat de garder mon fils en dehors des heures indiquées au planning.
Est-ce que c'est moi qui suis dans l'erreur? Je devrais payer en HC toutes les heures qui dépassent du nombres d'heures hebdomadaires prévues au contrat?
Ou est-ce que ma soeur peut faire le même type de contrat, mais avec un roulement sur 4 semaines?
Merci d'avance de votre aide
#7 Re : Embaucher une assistante maternelle » Période d'adaptation, paiement et CP » 15-08-2014 11:32:20
Up, svp ?
La période d'adaptation débute lundi
#8 Re : Embaucher une assistante maternelle » Période d'adaptation, paiement et CP » 03-08-2014 08:25:06
Je pense avoir un début de réponse pour la déduction de la mensu grâce à un de mes anciens posts et au tableau que m'avait donné nathodisab (encore merci ! ). Je viens de réaliser que ça pouvait aussi probablement servir pour ma situation actuelle.
J'ai juste un soucis de compréhension parce qu'on parle de la période d'adaptation. Je pensais pouvoir faire un planning qui ne correspondra pas à celui prévu au contrat...
Quelques détails pour info : il est prévu que ma nounou travaille 26,25h/semaine (horaires variables) durant les périodes d'école et soit 33,5h/semaine soit 38h/semaine durant les périodes de vacances scolaires (1 semaine/2).
Après un calcul d’apothicaire, j'ai donc prévu une mensualisation à 98h/mois, en année incomplète sur 42 semaines.
A partir de là, j'ai du mal à voir comment calculer ce que je dois déduire de la mensu pour la période d'adaptation.
Merci d'avance de votre aide.
Parce que comme je le disais déjà il y a plus d'un an :
On ne m'avait pas dit qu'il fallait avoir fait Maths Sup pour être pe...
#9 Re : Embaucher une assistante maternelle » Période d'adaptation, paiement et CP » 02-08-2014 11:30:04
Han! Merci !
Hé bien heureusement que je vous ai demandé. Je m'appretais à faire vraiment n'importe quoi !
Donc, si je résume, je débute le contrat le 18/8, 1er jour de la période d’adaptation. Ça, j'ai compris.
Par contre, je suis désolée, je ne saisi pas le principe de la déduction sur la mensu de base. Je trouve ça logique (plus que mon calcul du début, à vrai dire), mais je n'arrive pas à comprendre ce que je dois déduire.
Mon AssMat va travailler de manière irrégulière d'une semaine sur l'autre. Du coup, si je ne déduis pas le temps réel, je déduis la moyenne ? Genre 98h mensuelles/31joursx14 jours travaillés ?
(je suis désolée, je ne suis vraiment pas douée en calculs)
Il faut donc que les horaires de la période d'adaptation soit quasi les mêmes que les horaires que mon AssMat aura à faire à partir de la rentrée ? Parce que je vais déposer mon fils à 5h45. Si je dois faire ça pendant les vacances, je vais pleurer.
#10 Embaucher une assistante maternelle » Période d'adaptation, paiement et CP » 01-08-2014 09:33:39
- MushMama
- Réponses : 5
Bonjour,
Je vais employer une nouvelle AssMat pour la rentrée, en périscolaire à 98h/mois, en année incomplète (si je ne me suis pas trompée dans les calculs).
Je vais débuter la période d’adaptation le 18/08. Je sais que je vais devoir payer le nombre d'heure réelles effectuées. J'ai cru comprendre, que je devais y ajouter 1/10e de CP. Et ce, même si je paye les congés au mois de juin et pas 1/10e tous les mois ?
D'autre part, comment vais-je calculer le paiement des CP en juin si j'ajoute déjà le 1/10e de CP en août? Je calcule 9/10e du total des salaire brut (9 mois, de septembre à mai) ?
Enfin, pouvez-vous me confirmer (ou pas) que le contrat doit débuter au 1er jour de la période d'adaptation et pas au 2 septembre, date de la rentrée, par exemple ?
Merci d'avance de votre aide
MM
#11 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Caclcul CP, année incomplète et arrêt maladie » 25-06-2013 11:48:51
Merci beaucoup pour toutes ces explications !
#12 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Caclcul CP, année incomplète et arrêt maladie » 21-06-2013 17:40:34
Merci, j'ai encore appris pleins de choses!
Une dernière question qui me semble un peu bête, mais si j'ai la réponse, je le serai un peu moins :
Ma nounou a acquis 27 jours de CP l'an dernier. J'aurais dû ne lui accorder que ces 27 jours cette année et pas les 5 semaines de CP qui me semblaient normales de lui donner ? (en fait, elle est en année incomplète à 42 semaines : ses 5 semaines + 5 de plus de mon coté).
mais non, je n'ai même pas mon bac, et je suis blonde, tu vois, c'est à la portée de tous
![]()
Je vais peut être me décolorer les cheveux et renier mon bac, les choses me paraîtront peut être un peu moins difficiles à comprendre. Qui sait ?
#13 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Caclcul CP, année incomplète et arrêt maladie » 20-06-2013 11:15:31
Merci.
j'hallucine pour les jours d'arrêt maladie qui ne font pas acquérir de CP
les j de fractionnement, sont des j de repos supplémentaires, que l'employé peut avoir droit si la pose de ses 4 sem de cp annuels sont fractionnés... la 5eme sem n'entrant pas en compte dans le fractionnement des cp
Par 4 semaines fractionnées, on entend pas prises toutes en même temps (genre 3 semaines en août et une semaine à Noël), c'est ça ?
Donc pour un calcul normal du nombre de jours de CP accumulés en année incomplète de 42 semaines par exemple (hors cas spéciaux comme l'arrêt maladie) se calcule comme suit ? :
42 / 4 * 2.5 = 26.25 jours de congés ? (arrondis à 27 jours ? soit 4 semaines complètes de 6 jours + 3 jours ?)
Ouille ! On m'avait pas dit qu'il fallait avoir fait mat' sup pour employer un AssMat. On ne nous dit pas tout ! *rire*
Merci à toi nathodisab, toujours là pour me sortir de mes casses-tête!
#14 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Caclcul CP, année incomplète et arrêt maladie » 19-06-2013 12:28:50
- MushMama
- Réponses : 6
Bonjour à tous,
Je me pose quelques questions sur les congés payés. J'ai tout bien compris le calcul de leur rémunération, mais pas le calcul du nombre de CP.
Plusieurs questions, donc :
- Je pense avoir compris que le calcul pour les AssMat en année incomplète est de 2.5 jour / période de 4 semaines. Mais QUID des période d'arrêt maladie? Il me semble que l'arrêt maladie n’empêche pas le cumul des CP mais est-ce vrai ? (je précise que ne s'agit pas d'une maladie professionnelle et qu'il a duré 2 mois)
Par ailleurs, je ne suis pas sûre de comprendre ce passage de la convention collective (article 12)
La prise de ces congés, en dehors de la période du 1er mai au 31 octobre, peut donner droit à 1 ou 2 jours de congés payés supplémentaires pour fractionnement :
- 2 jours ouvrables, si le nombre total de jours ouvrables pris en dehors de la période est de 6 jours ou plus ;
- 1 jour ouvrable, si le nombre total de jours ouvrables pris en dehors de cette période est de 3, 4 ou 5 jours.
La 5e semaine ne peut en aucun cas donner droit à des jours supplémentaires de congé pour fractionnement.
Ça veut dire que si l'AssMat prend sa 4ème semaine (6 jours ouvrés, donc) entre noël et nouvel an, elle a droit à 2 jours de fractionnement ? Mais que le reste des CP à prendre ne lui en ouvrent pas droit à plus de jours de fractionnement, c'est ça ?
Ce passage non plus, je ne le comprends pas :
Lorsqu'il est prévu au contrat que l'accueil s'effectue sur une année incomplète, le salarié n'acquiert pas 30 jours ouvrables de congés payés.
En année incomplète, les CP sont calculés sur le nombre de mois (donc semaines) prévus au contrat et pas sur l'année ??? Parce que sur la fiche de paye, lorsque mon AssMat ne garde pas mon fils parce que je suis en vacances (prévues dans l'année incomplète, elle me dis que je dois indiquer "absence rémunérée" sur sa fiche de paye. Ça les compte donc dans le cumul des CP, non ?
Bon, comme d'habitude, je suis un peu fouilli. J'espère que vous comprendrez mon mix de question et que vous pourrez m'aider.
Merci d'avance de votre aide.
#15 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Arrêt maladie de mon AM » 04-03-2013 21:22:01
J'ai tout compris.
Tu es vraiment une bonne pédagogue, parce que c'était pas gagné avec moi
Encore merci pour ton aide.
Et bon courage. J'espère que tes soucis familiaux s'arrangeront vite.
#16 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Arrêt maladie de mon AM » 02-03-2013 20:11:10
Juste une dernière question qui n'a rien d'urgent :
Dans le tableau, "retenue h semaine complète" = moyenne d'heures hebdo*nombre de semaines d'absence ?
Du coup,
"retenue euros" = retenue h semaine complète * tarif du mois considéré
et
"Heures" = retenue euros * tarif horaire réel ayant servi à la mensualisation
J'ai bon ?
#17 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Arrêt maladie de mon AM » 02-03-2013 16:45:18
J'ai tout compris !!!
Merci merci merci !!!
Je me suis juste trompée dans le nombre de jours travaillés par semaines : c'est 4 et pas 5, mais j'ai refait le calcul et c'est tout bien. Ça m'a permis d’approfondir et de comprendre.
Je garde le tableau dans un coin parce que vraiment, il est top !
Merci merci merci et encore merci !!
#18 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Arrêt maladie de mon AM » 02-03-2013 11:01:08
Je vais me pencher sur tes calculs et essayer de comprendre. C'est tout bien détaillé, je devrais y arriver
Vraiment merci pour ton aide précieuse et pour avoir pris le temps de revenir me répondre à... 3h du matin!
Pour te remercier, voici un superbe bouquet de fleurs via un lien bb code vers ce forum
pas d'images dans cette rubrique , voir le réglement du forum. Les modérateurs
(Pardon. Je me suis donc permise d'éditer mon message pour ajouter le lien au lieu de l'image et je file de ce pas relire le règlement)
#19 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Arrêt maladie de mon AM » 01-03-2013 18:04:26
C'est une semaine à 25h30.
Et comme je ne fais jamais les choses simplement, on a fait un avenant à son contrat en novembre (contrat qui court de août à juillet) parce que mon planning et donc le sien ont changé.
Avant ça, elle était à 96h/semaines sur 41 semaines.
Comme mon planning est censé être fixé jusqu'à la rentrée, j'ai calculé qu'elle avait 1180h de travail au total sur l'année et on a fait :
1180 heures* - (96h x 3 mois) / 9 mois restants = 99h mensualisées.
(pareil, c'est elle qui m'a dit de faire comme ça)
Du coup, sur les 9 mois de novembre à juillet, il y a 20 semaines à 25.50h et 20 semaines à 32.75h, auxquelles je retire les 6 semaines où elle ne garde pas mon fils (soit 4 semaines à 32.75h et 2 à 25.5h), il reste donc 16 semaines à 25.5h et 18 à 32.75h.
Je ne sais pas si c'est important et si ça doit être pris en compte mais je le signale au cas où
Au secours...
Chaque fois qu'il y a un petit grain de sable dans le rouage du calcul de son salaire, je perds tous mes moyens. Et quand je vois tous les chiffres dans ce fil, je comprends pourquoi !
#20 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Arrêt maladie de mon AM » 28-02-2013 21:37:44
Ouille aussi !
Pour les heures complémentaires, elle a un planning fixe sur 2 semaines (1 semaine à 25h30 et une à 32h45) et tout ce qui dépasse est compté en heures complémentaires.
C'est elle qui m'a dit de faire comme ça
Merci de te casser la tête pour m'aider