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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Litiges avec parent pour congés maintien de salaire » 10-07-2013 15:26:27

Désolé d'avoir citer le nom du magazine, je n'y avait pas pensé.

Oui j'ai bien pensé à ajouter mes deux jour de CP pour enfant de moins de 15ans dans mes 193.93€.

Donc pour vous, je ne dois pas utiliser le méthode décrite dans le magazine? Pourtant c'est un magazine sérieux qui aide beaucoup car on y trouve tout. Je ne sais plus quoi penser ni faire, car d'un coté on me dit ou je lis que les congés maintien de salaire sont rémunéré comme si on avait travaillé pendant la période de congé, et d'un autre on me dit faut faire la moyenne, donc lissage, car périscolaire.
Contradiction total, avec des sources pourtant fiable, magazine et RAM.

#2 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Litiges avec parent pour congés maintien de salaire » 10-07-2013 14:21:38

nuka86
Réponses : 4

Bonjour à tous!

voilà je viens vers vous pour que vous me donniez vos avis sur un litiges avec un de mes employeur.

J'ai effectué le calcul des congés payés, oui c'est moi qui l'ai fait car les parents ne savent pas. Pour cela j'ai utilisé la revue "l'***" auquel je suis abonnée pour trouver le bon calcul.

Pour les 10%, pas de problème, je trouve 193.93€.

Pour le maintien de salaire j'ai repris exactement la même formule que dans le magazine de mai qui explique le calcul pour plusieurs cas différent.

Mon contrat est un périscolaire avec :
- 18 semaines école paire à 14h/s
- 18 semaines école impaire à 10.5h/s
- 2 semaines vacance paire à 47h/s
- 3 semaine vacance impaire à 31.5h/s

donc contrat année incomplète (41 semaines) et horaire irrégulier.

D'après la revu, on conclu que les semaines de congés sont forcement sur période de vacance scolaire car les 36 semaines d'école l'enfant est accueilli. D'ailleurs mes congés sont tous sur des vacances.

Il faut donc prendre cette base pour faire le calcul des congé, mais on ne peut pas prendre la mensualisation pour salaire de référence car c'est un lissage sur l'année avec activité différente en fonction des période, don cil faut reconstituer une mensualisation d'après les horaires de vacances.

Comme on ne peut pas savoir si les congés seront posé sur semaine paire ou impaire, je pars sur 31.5h/s (semaine impaire) car l'enfant serait présent au minimum 31.5h/s. (On aurai pu faire une moyenne des semaines paire et impaire mais bon déjà que les parent chipote je prend le minimun)

Reconstitution mensu :
(2.80€ x 31.5h x 52sem) / 12 mois = 382.20€

J'ai acquis 22j de congé et j'ai deux jour de congé sup pour enfant de moins de 15 ans.

Calcul pour les jour acquis :
(mensu reconstitué x jours acquis) / nbr de jour ouvrable moyen par mois
( 382.20€ x 22j) / 26j = 323.40€ pour les 22jours

Valeur d'1 jour de CP :
323.40€ / 22j = 14.70€/j

Jour sup : 14.70€ x 2j = 29.40€

Total CP : 323.40€ + 29.40€ = 352.80€

D'après mon calcul les parent me doivent 352.80€, si certaines sont abonnées à l'***t vous pouvez vérifier le calcul. Mais les parents sont pas d'accord et il se sont renseigné auprès d'un de leur ami avocat et d'un RAM qui leur ont fait un calcul en partant de la moyenne d'heure semaines d'après les semaines prévu au contrat, donc 15.35h/s et font un calcul dont on ne m'a rien montré ni expliqué et trouve 218€. Ils ne prenne pas en compte que mes congé sont sur des vacances scolaire.

Perso moi j'ai pas envi de me faire payer 218€ si j'ai le droit à 352.80€ et j'ai bien peur de devoir aller au prud'homme car eux refuse le calcul de "l'***".

Donc ma question : les calculs dans "l'***t" sont-il fiable? Passerai-t-il au prud'homme?

Les RAM me réponde de me faire payer les 10% c'est plus simple et c'est ce qu'il conseil a toute les ass mat en contrat a horraire irrégulier. Mais bon j'ai pas envi de m'asseoire sur plus de 150€ si j'y ai le droit.

Merci d'avoir pris le temps de me lire, en espèrant avoir des réponse de votre part qui m'éclaire.

merci de ne pas citer le nom du magazine en question, c'est une forme de publicité pour celui ci wink*** les modérateurs

#3 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » ****: Problème calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 03-07-2013 17:37:29

nuka86
Réponses : 1

Bonjour,
Voilà je viens vers vous car une personne du RAM m'a donné un calcul pour les CP en maintien de salaire de mon contrat péri mais la maman c'est renseigné dans un autre RAM et eu ont un autre calcul donc autre montant. Merci si quelqu'un peu m'aider.

Mon contrat :
A: 18 semaines (semaine paire) en période scolaire : 14h/s.
B : 18 semaines (semaines impaire) en période scolaire : 10.5h/s.
C : 5 semaines (semaine paire) période vacance : 47h/s.
D : 3 semaine (semaine impaire) période vacance : 31,5h/s.

Mensualisation :
Tarif haraire : 2.80€/h
Heure sup : 3.5€/h

A : 252h      B : 189h     C : 90h + 4h sup       D : 94.5h
Total : 625.5h + 4h sup

((625.5h * 2.8€ ) + (4h * 3.5€))/12 = 147.12€/mois


Contrat débuté en septembre 2012, et 34.5 semaines travaillée jusque fin mai.
Soit 22 jour de CP acquis + 2 jours pour fractionnement + 2 jours pour enfant de - de 15 ans = 26 jour de CP acquis

Jusque là tout le monde est d'accord dans les deux RAM.

En février j'ai posé mes semaines de congé :
- 4 au 10 mars 2013 (semaine vacance paire)
- 2 au 8 septembre 2013 (semaine école paire)
- 21 octobre au 3 novembre 2013 (semaines vacance paire et impaire)
- 30 décembre au 5 janvier 2014 (vacance impaire)

Semaine paire accueil lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi
Semaine impaire accueil mardi, mercredi, jeudi


Calcul du RAM de la maman :
Au contrat 629.5h/an  (625,5h + 4h sup)
et 41 semaines d'accueil prévue (18 + 18+ 5 +3)

Soit 629.5h / 41s. = 15.35h/s. en moyenne
Soit 15.35h *2.80€ / 5jour = 8.60€/j

Calcul CP = 8.60€ * 26cp = 223.60€


Calcul de mon RAM :
Pose des CP acquis
- Du 4 au 10 mars 2013 (vacance paire)
    donc pose du L M M J V S  soit 6 jours
- Du 2 au 8 septembre 2013 (école paire)
  donc pose du L M M J V S   soit 6 jours
- Du 21 octobre au 3 novembre (vacance impaire puis paire)
Donc pose du M M J V S (D) L M M J (V) S (D) L  soit 11 jours car vendredi 1er novembre férié
- Du 30 décembre 2013 au 5 janvier 2014 (vacance impaire)
Donc pose du M (M) J V  soit 3 jours car mercredi 1er janvier férié


On a bien au total a payer 1 semaine école paire + 2 semaine de vacance paire + 2 semaine de vacance impaire
Soit (1* 14h * 2.80€) +(2 * (45h*2.80€)+(2h*3.5€))+ (2* 31.5h *2.80€) = 481.60€


Comme vous pouvez voir les calcul sont bien différent ainsi que la somme a payer donc je comprend que la maman préfère payer sont calcul. Mais lequel est le bon, quel RAM croire?

Merci de vos réponses


modération du titre avec suppression de URGENT, inutile pour avoir des réponses plus rapidement . Les modérateurs

#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 21-02-2013 13:06:53

Ok d'accord c'est bien ce qu'il me semblait, maintenant tout est ok, je vais le spécifier aux parents, car ils avaient fait comme ça avec leur ancienne assmat, et du coup les pauvres se sont fait rouler (intentionnellement ou pas).
Et moi je ne veux surtout pas rouler les parents, je fait toujours payer au plus juste, me voilà de bon pied pour débuter mon nouveau contrat.

Merci beaucoup, en espèrant pouvoir vous aidez un jour si besoin.

#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 21-02-2013 10:07:15

Merci beaucoup pour tous vos conseils, maintenant je sais comment faire. J'ai le soucis de toujours bien faire donc je préfère demander a ceux et celles qui ont déjà rencontrer ce genre de cas.

Par contre, juste une dernière question, je vais avoir un nouveau contrat en mai, où sur le même principe je n'aurai l'enfant que en période d'école 20h/s., par contre les parents souhaites inscrire au contrat que si j'ai l'enfant pendant les vacances il sera présent 35h/s.

Mais on ne fait la mensu que sur les 36 semaines écoles car théoriquement je ne l'aurai jamais pendant les vacances, c'est seulement si soucis avec les congé et repos des parents où là il me le confirons.

Dans ce cas là, étant donné que je connai les heures de présence pendant les vacances, j'utiliserai les 35h/s. pour le maintien de salaire des congé sur période scolaire?!

Voilà après celà je ne vous embète plus, merci à toutes!

#6 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 20-02-2013 21:22:12

Je sais bien qu'il n'y a pas d'accord et que c'est la méthode la plus avantageuse pour moi qui doit être retenu. Mais dans ce cas le calcul en maintien de salaire est vraiment très approximatif et tiré par les cheveux vu qu'on se base que sur des moyennes faites avec des chiffre vraiment très différent.
Quand je parle d'accard, c'est de savoir si les parent sont d'accord avec moi sur ce calcul, auquel cas je garderai la méthode des 10% si vraiment celà leur semble absurde.

#7 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 20-02-2013 21:08:50

ok d'accord, je suis plus éclairé.

Parcontre lulu64, je ne rediscute pas du tout le contrat fait sur 36 semaines car je le savais depuis le début que je n'avais pas l'enfant pendant les vacances et j'était tout a fais d'accord. C'est un contart qui me comble les "trou des autres contrat"

Je suis venu ici seulement pour que des personnes ayant déjà eu ce genre de contrat m'indique comment faire pour le calcul en maintien de salaire car c'est la première fois pour moi que j'ai un contrat de ce genre et justement je veux éviter tout malendu avec les parents avec qui je m'entend très bien.

Merci bcp a toutes pour les précieux conseils, je vais essayer le calcul maintien de salaire avec la moyenne d'heure et la moyenne de jour ouvré et au final je verrai avec la maman entre les 10% et le maintien de salaire comme ça. Je préfère qu'on soit d'accord avec les parents et qu'ensuite on signe l'accord sur la méthode choisi.

#8 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 20-02-2013 18:31:05

oui mes congés ont été donnée au parent grace a un avenant, et c'est pour tous le monde les même, à savoir 1 semaine vacance d'avril, 3 semaines en juillet aout et 1 semaine au vacance d'hiver.

Par contre si je part dans ton optique la moyenne horaire par jour je la ferai : ((4s x 2h) + (16s. x 8h) +(16s. x10h)) / ((4s x 1j)+(16s. x 2j)+(16s. x 3j)) = 296h / 84j = 3.52h moyen/j.

Soit 3.52h x 2.80€ =9.86€ par jour ouvré

J'aurai cumulé 27j de congé ouvrable, mais du coup comment savoir le nombre de jour ouvré sur mes 5 semaines de congés payés puisque rien de régulié pour les jours d'accuueil. Je ne vais pas multiplier par 27j puisque que je ne l'aurai jamais eu les 27j.

De plus est-il logique de prendre l'heures moyen journalier de la période scolaire pour calculer le maintien de salaire sur période de vacance? L'enfant devrait être là plus longtemps durant les vacances car pas a l'école.

#9 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 20-02-2013 17:40:26

Oui ça ca va, j'ai déja fait un pré-calcul pour voir ce que celà allez donner.
Il y aura bien 36 semaines travaillée fin mai :
(36/4) x 2.5j = 22.5 soit 23j
23j + 2j(enfant -15ans) + 2j (fractionnement congé)= 27 j ouvrable


Le hic c'est que ma mensu est faite sur les 36 semaines scolaire comme suit :
4 semaine à 1j/s. = 2h/s.
16 semaines à 2j/s. = 8h/s.
16 semaines à 3j/s. = 10h/s.
Soit : (4x2)+(16x8)+(16x10) = 296h /an
Mensu : (296h x 2.80€) /12 = 69.07€/mois

Sachant que le nombre d'heures établi pas semaine dans la mensu est un minimum car la maman travail en 12h, soit le matin, soit l'aprem et les jours varis selon les semaines donc chaque semaines on rajoute des heures complémentaires.

Maintenant si la maman devait me confier le petit (au lieu de le laisser à mamie) pendant les vacances, il serait là 1,2 ou 3j par semaine durant 12h si maman du matin ou moins si d'aprem car c les papa qui viendrai le récupérer les soir.

Comme mes congé sont sur les vacances scolaires comment faire pour trouver le maintien de salaire.

Pour info j'ai un autre contrat péri à 15h/s. pendant école et 40h/s. pendant vacance sur 5j/s.. J'aurai acquis 30j ouvrable fin mai donc mon maintien de salaire est simple : 5s. x 40h x 2.80€ = 560€

Mais dans mon cas très compliqué je fais commentcar mon maintien de salaire doit être calculé sur une durée d'accueil pendant les vacances puisque mes congés sont tous sur des vacances scolaire.

Pour être franche, là je patauge alors que d'habitude je n'ai aucun problème.

Merci de votre aide.

#10 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul CP en maintien de salaire pour périscolaire » 20-02-2013 16:14:41

nuka86
Réponses : 18

Bonjour,

J'a un problème qui va se poser lorsque je vais faire les calcul des congés payées dû à la fin du mois de mai pour un des mes contrats périscolaire.

Voilà, j'accueil E... durant les 36 semaines en période scolaire mais je ne l'ai jamais durant les vacances scolaires car il va chez sa grand-mère.

Pour le calcul des congés payés j'applique les 2 méthodes, les 10% des salaires bruts payés en brut et celui en maintien de salaire comme si je l'avais, et je prend le plus avantageux des deux.

Le soucis, c'est que mes 5 semaines de congés je les pose toujours durant les vacances scolaire, hors je n'ai pas de durée d'accueil prévu pour les vacances puisque je ne l'ai jamais.

Comment dois-je faire pour calculer mon maintien de salaire? Dois-je voir avec la maman combien d'heure il devrait être présent si elle me le laissait à moi et non à sa grand-mère?

Car il est évident que le maintien de salaire est plus avantageux pour nous assmat lorsqu'il s'agit d'un périscolaire.

Merci de bien vouloir m'éclairer sur la marche a suivre dans ce cas, car avec mes autre péri je n'ai pas de soucis car ils viennent aussi pendant les vacances.

#11 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » BULLETIN DE SALAIRE de parme » 02-01-2013 11:00:34

Bonjour,
Serait-il possible de recevoir les nouveaux bulletins de salaire?
Merci beaucoup et bonne journée.

#12 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » CONTRAT DE TRAVAIL COMPLET de parme (mis a jour 2014) » 02-01-2013 10:57:56

Bonjour Parme!
Meilleur voeux pour cette nouvelle année!
Pouvez-vous m'envoyer un exemplaire du contrat de travail complet?
Merci beaucoup et bonne journée.

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