Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonjour,

J'ai déjà fait un message sur ce sujet mais il y a encore des choses que je ne comprends pas.

Le contrat a débuté le 09 juin 2008 sur cette base :
- année incomplète : 52 sem - 5 sem CP AssMat - 12 sem Congés Employeur = 35 semaines d'accueil
- 35 semaines X 45 heures = 1575 heures annuelles, soit par mois : 131.25 heures

En juin 2008 :
après avoir lu les différentes discussions sur ce sujets, le salaire mensualisé ne s'applique pas : il faut déclarer au réel. Il ne s'appliquera qu'à compter de juillet 2008.
Soit heures réelles en juin 2008 par exemple : 110 heures
Est-ce bien ça ?

Ensuite pour le calcul des CP :
- CP 2008 acquis : 0
- CP 2009 acquis de juin 2008 à mai 2009 : 35 semaines / 4 semaines X 2.5 = 22 jours CP au minimum, avec régul en juin 2009 pour avoir 1/10ème de la rémunération réelle sur la période de référence
Est-ce bien ça ?
Si oui, alors pourquoi déduire 5 sem (soit 30 jours) de CP AssMat pour le calcul de la mensualisation, et non pas 22 jours ?

En aout 2008 :
- pas d'accueil : congés de 4 semaines (assistante)
- paiement de la mensualisation sur base de 131.25 heures, mais pas des CP (car non acquis)
Est-ce bien ça?

Si oui,je ne comprends pas car si :
- juillet 2008 :
   * CP parent : 4 semaines
   * paiment mensualisation 131.25 H
- septembre 2008 :
    * accueil : 4 semaines à 45H, soit 180 heures pour le mois
    * paiement mensualisation 131.25 heures + 48.75 en heures complémentaires
- Octobre 2008 :
    * Accueil : 2 semaines à 45 H, soit 90 heures
    * CP Parent : 2 semaines
    * paiement mensualisation : 131.25 heures
- Novembre 2008 :
    * accueil : 4 semaines à 45H, soit 180 heures pour le mois
    * paiement mensualisation 131.25 heures + 48.75 en heures complémentaires
- Décembre 2008 :
    * CP AssMat : 1 semaine
    * CP Parent : 3 semaines
    * paiement mensualisation 131.25 H
- de Janvier 2009 à avril 2009 :
    * Accueil : 4 mois à 45 H / semaine, soit 180 heures / mois et 720 heures pour 4 mois
    * paiement mensualisation : 131.25 H + 48.75 Hcomp / mois, soit 525 h + 195 h comp
- mai 2009 :
   * Accueil : 1 semaine à 45 H
   * CP Parent : 3 semaines
   * paiement mensualisation : 131.25h

A total, à la fin de la période d'activité, j'aurai donc :
   * CP Parents : 12 semaines (comme prévu)
   * CP AssMat  : 5 semaines pris mais non acquis
   * Heures accueil réelles : 110 + 0 + 0 + 180 + 90 + 180 + 0 + 720 + 45 = 1325 heures, soit 30 semaines, au lieu de 35 semaines prévues
   * Heures payées sur 1 an : 131.25 X 12 (mensualisation) + [48.75 + 48.75 + 195] heures compl, soit 1525 + 292.50 = 1817.5 heures, soit 40 semaines
   * CP AssMat 2009 : 1817.5 X 10% = 181.75 heures à payer et  4 semaines de CP à prendre à compter de juin 2009.

Tout ça ça revient à dire que l'employeur va payer:
* pour 1817.5 heures pour 1325 heures effectives alors que la mensualisation est de 1525 heures
* + des CP sur ces heures payées alors qu'il y a eu 5 semaines non travaillées mais payées dans l'année.

Pouvez-vous m'aider ?

Bonjour,

Mon contrat a débuté le 10 juin, en année incomplète sur 35 semaines (soit 15 jours d'activité par mois), mais il y aura 4 semaines de congés en août.

Pour ce mois d'août, est-ce que le salaire de base mensualisé sera versé dans la mesure où il n'y aura aucun CP acquis et qu'il s'agit plutôt de congés "pour convenance personnelle". Selon pajemploi, ces absences non rémunérées doivent être déduites, soit 15j - 24j = -9j ramenées à 0 jours d'activité effectif. Donc, a priori, je pense qu'il n'y aura aucune rémunération, mais je voudrais confirmation.

Et pour 2009, si j'ai bien compris, il faut que déduise ces semaines d'absence prises en aout 2008 pour calculer les CP acquis, soit (12-1) X 2.5 = 27.5 jours qui seront payés en août 2009 lors de la prise principale de congés. Et ces CP seront payés en plus du salaire de base cette fois-ci. C'est bien ça ?

Et y a-t-il une autre solution pour avoir quand même une petite rémunération en août 2008 ?

Merci pour votre aide.