Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Je voulais juste vous remercier » 27-02-2011 22:28:48

Non je n'ai pas récupérer mes affaires car lors de l'audience au bureau des jugement j'etais tellement ecoeurée de tout les mensonges qu'elle racontait que quand le juge m'a demandé ce que je demandais justement je lui ai juste dit que je ne voulais rien, juste qu'elle soit déboutée et que l'histoire s'arrete.
Je n'avais pas d'avocat donc elle n'a rien eu a me remboursé mais j'aurai aimé qu'elle soit condamné a l'euro symbolique pour bien qu'elle comprenne qu'elle était en tort. J'ai recu aujourd hui le recommandé qui expose toute la décision et c'est vraiment plaisant de lire que en gros elle a vraimnet abusé et que les juges ont bien senti qu'elle avait fait tout ca juste pour essayer de soutirer de l'argent la ou elle espérait pouvoir en prendre mais qu'aucune de ses demandes n'etait recevable et que j'avais 100% raison.

#2 Désaccords entre parents et ass. maternelles » Je voulais juste vous remercier » 25-02-2011 16:55:36

marmousette
Réponses : 11

Bonjour a toutes,
je ne viens pas souvent sur le forum mais il y a 1.5 ans j'ai eu un gros litige avec mon ancienne AM qui m'assignait au prud homme.
J'etais perdu et je suis venue ici chercher des solutions, des conseils et du soutien que j'avais parfaitement trouvé.
Aujourd hui, après presque 2an de procédure, j'ai eu la réponse et elle a été déboutée de ses demandes, un immense soulagement !
Alors je voualis juste vous remercier, toutes celles qui m'avaient aidées sur mon dossier, qui m'avait soutenue et redonner un peu le moral a l'epoque.

#3 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » tarif dépassant soi disant 5x le smic » 03-12-2010 16:30:59

je pense qu'il ta mal déclarer peut etre ce mois ci. moi une fois je m'etais tromper, j'avais inclu l'entretien dans le salaire net et j'avais recu un courrier de la paje me disant que je n'aurai plus les aides car salaire trop haut mais c'etait juste que j'avais fait une erreur dans la declaration!

#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat et perdue!!! » 03-12-2010 12:46:29

merci beaucoup pour votre aide, j'y vois un peu plus clair maintenant. j'espere qu'elle sera d'accord car elle est persuader que je lui doit 10% de la totalité de ses salaire nets depuis sept 2009 et ne veut pas comprendre!

#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat et perdue!!! » 02-12-2010 22:11:34

en fait j'ai payé la totalité des congés en juin 2010 pour le contrat signé en sept 2009. puis en sept 2010 nous avons fait un avenant pour passer a mi temps et c"est a ce moment la qu'on est passer a 10% chaque mois.

pour la regul je pense que je suis a jour car toutes les h faites en plus ont été payer chaque mois en h complementaire

c'est moi qui ne peut plus faire les trajet donc ok je la licencie avec prime et tout mais du coup elle peut quand meme garder ma 2eme fille tout en etant licencié pour le 1er? pas de souci?

donc a partir du 1er janvier je ne mets plus mon fils, elle n'a pris aucun congé depuis septembre 2010 date anni du contrat et moment a partir duquel j'ai payé les 10%.
quel calcul doit on faire pour le solde des cp?  a t elle 1 mois de préavis?

#6 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat et perdue!!! » 02-12-2010 19:55:20

marmousette
Réponses : 4

Bonjour a toute,
voila je suis employeur de mon assistante maternelle depuis septembre 2009.
en septembre 2010, mon fils rentrant a l'ecole, nous avons diminué le contrat a mi temps! elle l'avait donc de 11h45 a 17h.
A partir de janvier, je souhaiterai arreter le contrat et mettre mon fils a l'ecole a plein temps. (la gestion du midi est trop compliqué parce qu'elle ne peut pas allé le cherché, moi je travaille a plein temps et il faut tout les jours que je parte a 11h du travail pour le recup et l'emmener chez elle)
Nous avons signé un contrat sur 41 semaines et e lui verse les 10% par mois.
Elle me dit qu'en janvier je lui devrait encore ses congés. D'après ce qu'elle m'explique je ne dois plus lui donner mon fils a partir du 3/01/11 mais la payer jusqu'au 31/01/11 pour régler ses 5 semaines de congés et lui verser en plus 10% des salaires alors que pour moi ils sont deja versé par mois mais elle me dit que c'est encore autre chose.
qu'est ce que je lui doit exactement?
est ce que e dois la licencié avec prime de licenciement, préavis et tout et est ce qu'il s'agit d'une rupture en accord entre les 2 parties?
sachant qu'elle garde ma plus petite a plein temps.
Merci de votre aide car je suis un peu perdue la

#8 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 13-10-2010 12:23:40

ben elle, elle a dit qu'on avait signé un cdd car soit disant mon fils devait entré a l'ecole et qu'elle ne fesait aps de periscolaire alors qu'a la signature du 2eme contrat il avait 1an et 2mois donc il n'etait pas du tout a l'ordre du jour qu'il aille a l'ecole mais ca je n'ai aps eu le temps de le dire au juge!
qu'elle avait refusé de le prendre en garde car soit disant n'avais pas eu son salaire je devais la payer le 5 et il a été debité de mon compte le 6 et credité sur le sien le 10. elle me reproche d'avoir déclarer a la page que je l'avais payé le 24 du mois (ex pour le mois de juillet je devais la payé le 5 aout mais declarer payé le 24 juillet)pour avoir les aides avant de la payer ce qui est faux puisque les aide je ne les recevais jamais avant le 15 du mois d'après et en plus c'est elle qui 'mavait dit de toujours mettre que je la payais autour du 25  pour qu'elle recoive son bulletin de salaire en debut de mois pour pouvoir se faire completer par les assedic!! mais du coup c'est moi maintenant a qui sa peut porter prejudice a vouloir rendre service
que je l'ai licencié soit disant parce que j'ai demenager alors que c'est faux je suis partie a meme pas 1km donc je lui avait dit que je lui laisserai bref plein de petits details qui peuvent me nuir et que je n'ai aps eu le temps d'expliquer

#9 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 13-10-2010 11:56:11

ben c'est le syndicat qui m'a aidé a faire mon dossier pour le conseil et donc pour le jugement mais il ne représente pas les gens lors des audiences donc la dessus j'ai du me debrouiller toute seule. et je n'ai aps réussi a la recontacter depuis l'audience. j'attend la décision avec impatience mais eux ne sont aps pressé, on l'aura seulement en janvier donc en fonction je redemanderais au syndicat ce que je dois faire

#10 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 13-10-2010 11:44:45

je l'ai bien dit aux juges lors du jugement et j'avais envoyé un dossier au conseil ou tout est bien expliqué donc j'espere que ca passera meme si je n'ai aps l'impression qu'ils avaientt tout bien saisi quoi
Ya juste une des juges qui a hoché la tete quand j'ai dit qu'on ne pouvait de toute maniere pas faire de cdd avec une ass mat si ce n'etait aps dans le cadre d'un remplacement et que l'on établissait automatiquement des cdi renouvlable tout les an

#11 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 13-10-2010 11:35:23

est ce que qqun sait si on fait appel de la decision(dans le cas ou je perde) est ce qu'on repasse davant les juges pour réexpliquer le dossier ou est ce qu'il se base sur le dossier qu'ils ont sans nous réécouter?

#12 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 13-10-2010 11:25:51

oui je me suis fait aidé par un syndicat qui m'a bien dit que nous etions en cdi donc pas d'inquietude a avoir, mais lors de la conciliation ou de l'audience au jugement j'en arrive a avoir des doutes car j'ai l'impression que personne ne comprend le probleme de fond. en 2008 nous avons signé un CDI et en 2009, a date anniversaire du contrat nous aurions du faire un avenant pour le recalcul du salaire et c'est la ou elle m'a soutenu que nous devions refaire un contrat donc elle l'a preparer (c'était exactement le meme que le 1er sauf le titre qui avait changé mais ca je ne l'ai aps vu tout de suite) j'ai parapher toute les pages et signé et c'est quand je l'ai licencié qu'elle ma mis au prudhomme pour rupture de cdd donc elle reclame ses salaires. mais le cdi d'origine n'a jamais été rompu donc pour moi nous etions toujours en cdi, de plus le "2eme contrat" a une conclusion qui dit que c'est pour une durée indeterminée mais elle a mis une date de fin donc c'est un peu ambigue
Bref ca fait 1.5ans que je me bats avec ce dossier et je pete un plomb de voir a quel point les gens sont malhonnete car nos relations avec l'am se sont degradé du jour ou nous avons signé ce 2eme contrat et je pense qu'elle a tout fait pour que je la licencie pensant etre en cdd parce quelle m'a dit plus tard: vous avez vendu votre appartement donc c'est que vous avez de l'argent maintenant, donc j'en prendrai la ou yen a . bref je suis ecoeurée de tout ca et le pire c'est que j'ai l'impression que les juges de comprenne pas l'histoire et j'ai peur de perdre!
en plus je l'ai licencié car elle refusait de prendre mon fils en garde (ca a été la goutte de trop)donc c'est quand meme elle qui a fauté et je n'ai pas l'impression que les juges est pris sa comme une faute! en plus je lui ai tout payé son préavis, sa prime de licenciement, ses congés alors que si c'est avéré que c'est une faute je n'aurai rien du lui payer mais je passe au dessus de tout ca je veux juste qu'elle soit debouté car en tout elle me reclame presque 8000 euros entre ses salaire, une prime de précarité et des dommages et interets!!!

#13 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 12-10-2010 16:10:36

ah oui effectivement il ne sera plus signé si elle a enlever les pages!
le contrat avait bien été etablié en double et signé ensemble et moi j'ai tout fourni. C'est vari que la ou j'ai eu tort c'est de ne pas prendre plus de temps de jour de l'audience ou de la faire repousser mais il est vrai que j'etait impressionner, vous vous retrouver a la barre a expliqué votre probleme devant 5 personne qui ont lkes yeux braqué sur vous plus le public des autres affaire sassis derriere! bref pas evident et sur le coup je n'ai pas pensé aux conséquences.
Oui elle me reclame ses salaires car pour elle je n'avais aps le droit de la licencier. la ou ca bug c'est que nous étions bien en cdi sur le tout 1er contrat que nous avons signé, puis au bout d'un an pour le recalcul du salaire c'est la ou elle ma refais signé un contrat ou elle avait changé le titre en CDD(il aurait fallu faire un avenant mais je ne le savais pas je lui ai fait confiance) et elle a noté que le contrat etait valable pour 52 semaines (ce qui est normal puisque le salaire est calculée annuellement) donc il y a une date de fin en quelques sorte sur ce 2eme contrat

#14 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 12-10-2010 15:07:54

non la conciliation avait deja eu lieu il y a qq mois! ca c'etait le bureau des jugements!
sur le coup je n'ai aps demandé de report d'audience car je n'est pas pensé a ce qu'elle avait pu faire et voyant qq pièces qui etaient les meme que les miennes j'ai accepter de continuer, c'est une fois sortie que j'ai pensé a tout ca, que j'aurais du repousser

#15 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 12-10-2010 15:06:19

non il n'ya a pas eu report d'audience.
Je me suis apercu qu'elle avait envoyé un dossier pendant qu'elle fesait sa plaidoirie. Quand ca a été mon tour j'ai dit au juge: avant de commencer je voudrait juste vous poser une question: est ce normal que vous ayez un dossier la concernant alors que je n'ai recu qu'une simple lettre me disant ce qu'elle demandait et que tout les pieces etaient en ma possession?
Il m'a dit mais vous n'avez rien recu? en meme temps  toute les pieces vous les avez deja car elles sont dans votre dossier!
Je lui ai donc redit que je n'avais rien recu et il m'a demandé si je souhaitais les voir donc j'ai accepter et j'ai donc vu qq pieces qui etait effectivement des pièces que j'avais donc je lui ai dit qu'on pouvait continuer.
C'est en sortant de l'audience que j'ai pensé qu'elle avait pu changer des choses sur les pièces et que comme je n'avais jeter qu'un coup d'oeil ..
Pour etre concrete notre contrat a un titre CDD (il contient une dizaine de page) et les 2 denieres page c'est la ou il est bien stipuler que le contrat est signé pour une durée indeterminée et il y a un paragraphe qui explique comment interrompre le contrat. Mais si elle a enlever ses 2 dernieres page?je ne l'ai pas vu

#16 Désaccords entre parents et ass. maternelles » Bureau des jugement des prudhomme et dossier de L'AM non conforme??? » 12-10-2010 14:52:34

marmousette
Réponses : 27

Bonjour a toutes
Je ne sais pas si je suis dans le bon theme pour exposer mon probleme mais j'avais deja posté il y a qq mois concernant mon affaire alors je poursuis ici.
Voila je vais essayer de faire court. J'ai licencié mon AM en aout 2009 suite a un refus de garde (il y avait des nombreux pb mais ce fut la goutte d'eau et le motif).
Pensant etre en cdd (nous étions en cdi mais elle a juste changé le titre sur le contrat) elle m'a assigné devant les prudhomme pour licenciement abusif.
Nous avons donc eu la conciliation qui n'a pas aboutit car je n'ai pas voulu concilier car j'estime ne pas etre en tort (je lui ai payé sa prime de licenciement, son preavi, ses congés...)!

Bref nous avons donc été convoquer devant le bureau des jugement. elle devait donc m'envoyer le dossier avec toutes les pieces justificatives de ses demandes et je n'ai recu qu'ne simple lettre me disant ce qu'elle reclamait et que toute les pieces etaient deja en ma possession. J'ai donc etabli mon dossier egalement en retour et j'ai envoyé exactement le meme a elle et au conseil.
Le jour de l'audience, nous sommes donc passé devant le juge pour expliquer l'affaire, et je me suis apercu qu'elle avait envoyé un dossier au conseil different du mien(avec tout plein de pièces justificative). j'ai donc signaler au juge que je n'avais aps recu ce dossier mais nous avons continuer l'audience.

Connaissant la mauvais foi de cette AM, je me demande si elle n'aurait pas pu faire des faux, ou trafiquer des contrats!! De plus je n'ai aps pu repondre non plus aux accusations faites dans son rapport vu que je n'etais aps au courant qu'elle avait envoyé qqchose

Alors mes questions sont:
- si jamais elle a trafiquer les contrats, comment prouver que ce sont les miens les bons?
- n'etait elle pas dans l'obligation de fournir exactement le meme dossier a moi et au conseil? car dans le cas ou ce n'est pas le meme comment est on au courant?
- si je perds, je souhaite faire appel mais est ce que j'aurai a nouveau la possibilité de defendre mon dossier devant le juge ou est ce qu'il se base sur ce qui a deja été donné?

voila si qqun peut m'aider ca serait gentil! merci

#17 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Elle va toute me les faire!!! LRAR impayée » 02-04-2010 15:30:22

Merci bcp pour ses info popopilo! mais si j'ai bien compris non seulement c'est moi qui paie mais en plus elle se fait rembourser après?????donc elle gagne sur les 2 tableau encore une fois?? ai-je bien tout compris?

#18 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Elle va toute me les faire!!! LRAR impayée » 02-04-2010 15:16:01

oui de toute facon je n'ai aps le choix, je vais payer car je veux recup son dossier, et je ressortirai cette preuve en temps voulu oui! je ne pense pas que ce soit mettre des carte dans son camp que d'avoir fait ca mais elle ne m'etonne meme plus!
En tous les cas je te rassure adjejo elle n'a pas réussi à me degoutée de votre métier et j'ai toujours autant de respect et d'admiration pour les assistantes maternelle, c'est sa personne qui me degoute car je pensais pas que l'on puisse etre aussi mahonnete et méchant! Je voulais juste tourner la page avec elle et j'en suis reduite a me battre au tribunal depuis 1an et c'est fatiguant!!
Heureeusement au jour d'aujourd hui j'ai trouvé la perle des nounou , mon fils est épanoui et c'est tout ce qui compte!

#19 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Elle va toute me les faire!!! LRAR impayée » 02-04-2010 14:37:57

Merci cleso de votre soutien, en effet comme je l'ai dit ce n'est pas pour 4.50euros mais pour le principe, et si j'en suis la c'est comme vous le dite oeil pour oeil dent pour dent, j'en peux plus quoi c'est la goutte d'eau et j'ai aps envie de lacher meme pour 4.5 euro!
maintenant ma question n'etait pas de savoir si oui ou non on peut envoyé un recommandé sans l'affranchir puisque ca je ne l'invente pas, j'ai un recommandé qui n'est pas affranchi point et que je dois payer MOI si je veux le recupérer! a savoir comment elle a fait je n'en sais rien et ce n'est pas mon probleme mais le resultat est la!
merci quand meme

#20 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Elle va toute me les faire!!! LRAR impayée » 02-04-2010 12:57:51

et bien apparement c'est comme quand une lettre qui depasse 20g est affranchi au 20g, celui qui recoit paie la diff! moi ca m'arrive au boulot de payer au facteur qui nous amene le courrier quelques centime en plus! ben la apparement c'est la cas car je dois payer 4.36euro pour recup la lettre car elle n'est aps affranchi!
pour resumé pour 4i, j'ai licencier ma nounou suite a different probleme et notament un refus de garde de sa part! j'avais deja posté plusieur fois a ce sujet! Elle n'avais soit disant aps recu son salire ce qui etait faux (j'ai la rpeuve bancaire). elle na pas accepté son licenciement car pour elle nous etions en cdd, ce qui est faux egalement car elle a trafiquer le contrat! bref j'ai du fournir tout le materiel de puericulture malgre l'entretien que je lui payait et elle na jamais voulu m'y rendre, j'ai donc du faire appel a un huissier et elle ma tout rednu cassé! bref il ya bcp de chose a raconter et laj'arrive a une stade ou je ne supporte plus de traiter ce dossier, et la c'est la pompom l'histoire du recommandé quoi! je sature!

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