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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 01-02-2010 09:41:14

ilodor
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Contrat rompu

Bonjour,
mon contrat a ete effectuer sur une année complete et la maman est allée au relais qui lui as dit que pour regulariser les heures , on devait recalculer sur une année  incomplete . C'est a dire qu'elle a pris les heures reelement effectuer avec celle qu'elle m'as payer sauf que nous n'avons aucune preuve des heures car personne n'as moter car la maman avait un planning a la semaine que je n'ai pas conserver . Cela devrait correspondre sauf que la maman a fait une erreur sur le salaire en juillet et en aout , elle m'as verser plus que ce qui etait prevue au contrat . Maintenant elle me reclame bien sur ce trop percu . Pouvez vous me dire si elle a le droit de faire ceci pour la regularisation ? Si non , comment devons nous proceder ? merci a toute celles qui me repondront

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01-02-2010 09:41:14

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#2 01-02-2010 09:48:43

4i.modo
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Re : Contrat rompu

bonjour
s'il s'agit d'une erreur comptable :oui (mais il faut le prouver)
ou d'un trop perçut de cp : oui.

mais si la mensu à été respectée, non0.
d'où l'interet de tout noter... et garder sad

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#3 01-02-2010 09:49:32

4i.modo
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Re : Contrat rompu

la regularisation se fait sur la base du contrat
si tu etais en année complete on la fait sur cette base ...
voir art 18 de la convention.

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#4 01-02-2010 10:36:28

ilodor
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Re : Contrat rompu

Ok merci 4i mais qu'appelez vous erreur comptable ? ce n'est pas des cp , elle m'as avouer elle meme s'etre tromper en restant sur les premieres paroles qu'on avait echangés .

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01-02-2010 10:36:28

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#5 01-02-2010 10:37:53

4i.modo
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Re : Contrat rompu

seul les prud'hommes sont habilités à juger d'une erreur comptable ou non... si il y a litige.
car c'est très aléatoire...
désolé de ne pas pouvoir aider plus...
appele les ou l'inspection du travail, ou encore un syndicat wink

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#6 01-02-2010 10:40:38

ilodor
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Re : Contrat rompu

Merci j'ai deja appeler l'inspection du travail et ils sont partager dans leur choix et me disent le juge tranchera mais moi j'ai aucune envie d'en arriver la . J'ai bien lu la convention mais elle ne parle que de regularisation sur une année incomplete donc je ne comprends pas . Merci pour votre aide 4i .

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#7 01-02-2010 12:32:05

ilodor
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Re : Contrat rompu

Un autre avis??

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#8 01-02-2010 12:34:11

ilodor
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Re : Contrat rompu

La maman vient tout a l'heure et je suis en stress , cette histoire me *** en plus elle est persuader que c'est le relais qui as toujours raison , comment lui expliquer que non . Chaque relais dit son propre opinion , une amie avait trop donné d'argent a sa nounou et il lui ont dit qu'elle ne pouvait pas reclamer et la c'est le contraire . Marre

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#9 01-02-2010 12:50:05

titi57
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Re : Contrat rompu

ilodor a écrit :

Bonjour,
mon contrat a ete effectuer sur une année complete et la maman est allée au relais qui lui as dit que pour regulariser les heures , on devait recalculer sur une année  incomplete . C'est a dire qu'elle a pris les heures reelement effectuer avec celle qu'elle m'as payer sauf que nous n'avons aucune preuve des heures car personne n'as moter car la maman avait un planning a la semaine que je n'ai pas conserver . Cela devrait correspondre sauf que la maman a fait une erreur sur le salaire en juillet et en aout , elle m'as verser plus que ce qui etait prevue au contrat . Maintenant elle me reclame bien sur ce trop percu . Pouvez vous me dire si elle a le droit de faire ceci pour la regularisation ? Si non , comment devons nous proceder ? merci a toute celles qui me repondront

Bonjour,
Tu dis que la maman a fait une erreur, qu'elle ta versé plus que ce qui était prévu au contrat: donc j'en déduis que tu as bien
conscience que tu as trop perçu wink donc si tu ne veux pas te retrouver devant un juge tu sais ce qu'il te reste à faire big_smile
C'est juste mon avis, et chacun fait comme il veut wink


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#10 01-02-2010 13:17:57

ilodor
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Re : Contrat rompu

Je comprend plus rien , ce n'est pas ce que dit la convention . J'ai trop percu sans le savoir , c'est la qu'elle vient de me le dire , c'est bien de payer sur les erreurs de l'employeur .

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#11 01-02-2010 14:12:29

4i.modo
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Re : Contrat rompu

attention la regularisation (conseillée même en année complete) se fait  à toute rupture pour verifier quel que soit le contrat.
si tu as été payée sur les bases prevues au contrat, rien ne change.
si les horaires etaient respectés etc...

mais si la maman à trop payé suite à une erreur (erreur de calcul ou trop perçut de cp) , il faut rembourser.
si la situation etait inverse tu courerais aux prud'hommes pour que ce soit juste smile

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#12 01-02-2010 14:29:11

ilodor
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Re : Contrat rompu

En gros c'est elle qui se trompe et c'est nous qui devont payer , dite moi comment je regularise car elle fait toujours en son avantage alors qu'on a ni l'une ni l'autre les heures reelement effectuer . peut elle comme la ram lui as di refaire le calcul sur une année incomplete alors que le contrat est sur une année complete . Comment effectuer la regularisation sur l'annee complete ?

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#13 01-02-2010 14:51:11

ilodor
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Re : Contrat rompu

je remonte car besoin d'une reponse rapide

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