Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 14-12-2010 20:32:10

sand34200
Membre
Inscription : 14-04-2009
Messages : 966
Site Web

Question assurance

Bonjour a tout le monde

J'ai une question et j'espere que vous pourrai m'aider.La petite que je garde m'a fait tombé un appareil a photo,en accord avec la maman on fait marché son assurance responsabilité civile.
Et la coup de theatre l'assurance refuse de prendre en charge avec comme motif que etant donné que son enfant etait sous la garde et la surveillance de sa nourrice(c'est leur mot) cela se substitue a leur autorité parentale

Pour moi en aucun cas les parents n'ont plus l'autorité parentale quand elle se retrouve sous ma garde.

Qu'en pensez vous?
J'ai cherché un article de loi dans la convention qui stipulerai que les parents conserverai l'autorité parentale mais j'ai pas trouvé(j'ai peut etre mal vu)

Demain je doit emmené une lettre a mon assurance comme quoi je refuse leur motif de refus qui transmettra a l'assurance adverse mais je voudrai m'appuyer sur un article de loi.
Pouvez vous m'aider?
sandrine


Maman de 2 garcons,8ans et demi et 6 ans et demi agrée pour 2,accueil ul loulou de 10 mois et louloute de 7 mois et demi et c'est du sport!!!!

Hors ligne

14-12-2010 20:32:10

partenaire publicitaire:

#2 14-12-2010 20:44:06

bibimolere
Membre
Lieu : Molsheim
Inscription : 05-03-2009
Messages : 2 869
Site Web

Re : Question assurance

bonsoir malheureusement c'est bien le cas pour l'assurance cela est considérer comme un défault surveillance,cela mais arrivé y a deux ans je montrer au papa les photos st nicolas prise avec les enfants et le st nicolas et le papa avais l'appareil photo en main  au lieu de me retendre l'appareil la donner a sont fils de 2 ans , en voulant lui montrer les photos malheureusement il est tomber sur le zohm et celui ci a casser, ben mon assurance a refuser de me rembourser sous prétexte que c'étais une défault surveillance, idem pour les parents , donc la j'ai demander aux parents de me rembourser tout simplement parce que le papa n'aurais jamais du donner l'appareil a sont fils

Hors ligne

#3 14-12-2010 20:51:47

sand34200
Membre
Inscription : 14-04-2009
Messages : 966
Site Web

Re : Question assurance

Je veut le croire mais pour moi le motif qu'ils ont donné est bidon,c'est pour ca que je voulais savoir si y'avait quelque chose a faire car quand l'enfant ira a l'ecole ce sera pareil y'aura plus d'autorité parentale car l'enfant est sous la responsabilité de l'ecole et s'il vient a casser des lunettes par ex ce sera pareil l'assurance ne prend pas en compte


Maman de 2 garcons,8ans et demi et 6 ans et demi agrée pour 2,accueil ul loulou de 10 mois et louloute de 7 mois et demi et c'est du sport!!!!

Hors ligne

#4 14-12-2010 22:34:44

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : Question assurance

désolé, mais l'assurance ne prend pas en charge ce genre d'incident car  c'est specifique à notre profession, ça s'appele "defaut de surveillance"
et celà suite à trop d'abus sad
on ne doit rien laisser e fragile (et cher!) à la portée des petits...
essaye ton assurance pro?

Hors ligne

14-12-2010 22:34:44

partenaire publicitaire:

#5 14-12-2010 23:24:46

sand34200
Membre
Inscription : 14-04-2009
Messages : 966
Site Web

Re : Question assurance

Je vais essayé mon ass pro mais j'ai pas beaucoup d'espoir
Enfin qui ne tente rien n'a rien
Merci beaucoup de m'avoir repondu et desolé de pas avoir posté au bon endroit
sandrine


Maman de 2 garcons,8ans et demi et 6 ans et demi agrée pour 2,accueil ul loulou de 10 mois et louloute de 7 mois et demi et c'est du sport!!!!

Hors ligne

#6 15-12-2010 00:17:38

boucleddor
Membre
Inscription : 19-03-2010
Messages : 2 336
Site Web

Re : Question assurance

essai de te faire remboursé par les parents c'est la seule chose a faire si l'assurance pro ne marche pas!!!!!!!!!!!!!


110111091332135802.gif

rien n'est plus beau qu'un sourire d'un petit bout!!!!

Hors ligne

#7 15-12-2010 10:13:04

armellejulien
Membre
Inscription : 26-09-2010
Messages : 1 180
Site Web

Re : Question assurance

???  mais dans le cas là, à quoi sert l'assurance pro de l'AM?
En cas d'accident de l'enfant? mais dans ce cas, c'est aussi un défault de surveillance donc les frais ne seront pas supporté par l'assurance???
Ou alors, c'est juste au cas où la nounou se blesse???

Vous avez des détails quand vous souscrivez une assurance pro??

Hors ligne

#8 15-12-2010 14:24:50

sand34200
Membre
Inscription : 14-04-2009
Messages : 966
Site Web

Re : Question assurance

Pour l'assurance professionnelle  la mienne m'a dit c'est au cas ou l'enfantsa fasse mal ou casse un objet style lunette a un a&utre enfant
Au cas ou j'ai gain de cause ce qui m'etonnerait je vous tiendrait au courant
sandrine


Maman de 2 garcons,8ans et demi et 6 ans et demi agrée pour 2,accueil ul loulou de 10 mois et louloute de 7 mois et demi et c'est du sport!!!!

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB