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#1 14-12-2010 20:32:10
Question assurance
Bonjour a tout le monde
J'ai une question et j'espere que vous pourrai m'aider.La petite que je garde m'a fait tombé un appareil a photo,en accord avec la maman on fait marché son assurance responsabilité civile.
Et la coup de theatre l'assurance refuse de prendre en charge avec comme motif que etant donné que son enfant etait sous la garde et la surveillance de sa nourrice(c'est leur mot) cela se substitue a leur autorité parentale
Pour moi en aucun cas les parents n'ont plus l'autorité parentale quand elle se retrouve sous ma garde.
Qu'en pensez vous?
J'ai cherché un article de loi dans la convention qui stipulerai que les parents conserverai l'autorité parentale mais j'ai pas trouvé(j'ai peut etre mal vu)
Demain je doit emmené une lettre a mon assurance comme quoi je refuse leur motif de refus qui transmettra a l'assurance adverse mais je voudrai m'appuyer sur un article de loi.
Pouvez vous m'aider?
sandrine
Maman de 2 garcons,8ans et demi et 6 ans et demi agrée pour 2,accueil ul loulou de 10 mois et louloute de 7 mois et demi et c'est du sport!!!!
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14-12-2010 20:32:10
#2 14-12-2010 20:44:06
- bibimolere
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- Inscription : 05-03-2009
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Re : Question assurance
bonsoir malheureusement c'est bien le cas pour l'assurance cela est considérer comme un défault surveillance,cela mais arrivé y a deux ans je montrer au papa les photos st nicolas prise avec les enfants et le st nicolas et le papa avais l'appareil photo en main au lieu de me retendre l'appareil la donner a sont fils de 2 ans , en voulant lui montrer les photos malheureusement il est tomber sur le zohm et celui ci a casser, ben mon assurance a refuser de me rembourser sous prétexte que c'étais une défault surveillance, idem pour les parents , donc la j'ai demander aux parents de me rembourser tout simplement parce que le papa n'aurais jamais du donner l'appareil a sont fils
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#3 14-12-2010 20:51:47
Re : Question assurance
Je veut le croire mais pour moi le motif qu'ils ont donné est bidon,c'est pour ca que je voulais savoir si y'avait quelque chose a faire car quand l'enfant ira a l'ecole ce sera pareil y'aura plus d'autorité parentale car l'enfant est sous la responsabilité de l'ecole et s'il vient a casser des lunettes par ex ce sera pareil l'assurance ne prend pas en compte
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#4 14-12-2010 22:34:44
Re : Question assurance
désolé, mais l'assurance ne prend pas en charge ce genre d'incident car c'est specifique à notre profession, ça s'appele "defaut de surveillance"
et celà suite à trop d'abus
on ne doit rien laisser e fragile (et cher!) à la portée des petits...
essaye ton assurance pro?
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14-12-2010 22:34:44
#5 14-12-2010 23:24:46
Re : Question assurance
Je vais essayé mon ass pro mais j'ai pas beaucoup d'espoir
Enfin qui ne tente rien n'a rien
Merci beaucoup de m'avoir repondu et desolé de pas avoir posté au bon endroit
sandrine
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#6 15-12-2010 00:17:38
- boucleddor
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#7 15-12-2010 10:13:04
- armellejulien
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- Messages : 1 180
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Re : Question assurance
??? mais dans le cas là, à quoi sert l'assurance pro de l'AM?
En cas d'accident de l'enfant? mais dans ce cas, c'est aussi un défault de surveillance donc les frais ne seront pas supporté par l'assurance???
Ou alors, c'est juste au cas où la nounou se blesse???
Vous avez des détails quand vous souscrivez une assurance pro??
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#8 15-12-2010 14:24:50
Re : Question assurance
Pour l'assurance professionnelle la mienne m'a dit c'est au cas ou l'enfantsa fasse mal ou casse un objet style lunette a un a&utre enfant
Au cas ou j'ai gain de cause ce qui m'etonnerait je vous tiendrait au courant
sandrine
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